42000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 7 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 42000000 no TPA-0001 LOT-0001 PF 25-21109_2026.098.0000004.00.00 CON-0001 2026-06-10+02:00 true 564902-2025 ORG-0001 2026.098.00004 _PF-21109 TEN-0001 TPA-0001 Offre : Sopra Stéria Group / Octo Technology ORG-0003 true ORG-0004 false 30 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Direction de la Technique et de l'Innovation TOULOUSE 31035 FRJ23 FRA 12006401900074 Frédéric LOUGNON +33 5 62 14 52 91 frederic.lougnon@aviation-civile.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse Toulouse Cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 +33 5 62 73 57 57 greffe.ta-toulouse@juradm.fr true medium ORG-0003 Sopra Steria Group 7 rue du Pr Pierre Vellas Toulouse 31300 FRJ23 FRA 32682006501420 +33 05 82 28 20 00 select.atm@soprasteria.com true medium ORG-0004 Octo technology sas 34 avenue de l’opéra Paris 75002 FR101 FRA 41816609600069 +33 01 58 56 10 00 marchespublicslife@octo.com 2.3 eforms-sdk-1.13 cc3ab0d6-3c7f-43ab-85e3-4b075b6e47fc 426cde3d-088f-4118-b18f-d701c48c715c 2026-06-11+02:00 15:31:40.000+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise airport ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-w-call 564902-2025 MPF-25-21109_2026.098.00004 Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne: La DSNA poursuit sa transformation numérique pour et par l’innovation, le développement de nouveaux services opérationnels et de valorisation des données. Afin d’améliorer la flexibilité des solutions qu’elle fournit à ces utilisateurs et afin de réduire le temps entre la phase de développement informatique et la mise en service opérationnel, la DSNA a mis en place un mode de production et une organisation des activités de réalisation de ces solutions basées sur les principes de développement Agile. Les prestations couvrent les développements, le MCO, la gestion des plates formes de production, la fourniture d’expertises ponctuelles et les activités de support aux MOA DTI. services Les candidatures sont classées selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. La DTI se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase Offre. La DTI pourra, en application de l'article R.2161-23 du code la commande publique, attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation. 20000000 72212121 72600000 Les candidatures sont classées selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. La DTI se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase Offre. La DTI pourra, en application de l'article R.2161-23 du code la commande publique, attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation. FRJ23 FRA LOT-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none MPF-25-21109_2026.098.0000004 Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne: La DSNA poursuit sa transformation numérique pour et par l’innovation, le développement de nouveaux services opérationnels et de valorisation des données. Afin d’améliorer la flexibilité des solutions qu’elle fournit à ces utilisateurs et afin de réduire le temps entre la phase de développement informatique et la mise en service opérationnel, la DSNA a mis en place un mode de production et une organisation des activités de réalisation de ces solutions basées sur les principes de développement Agile. Les prestations couvrent les développements, le MCO, la gestion des plates formes de production, la fourniture d’expertises ponctuelles et les activités de support aux MOA DTI. services Les candidatures sont classées selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. La DTI se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase Offre. La DTI pourra, en application de l'article R.2161-23 du code la commande publique, attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation. 20000000 72262000 72212121 FRJ23 FRA 2 2 reconductible 2 fois par période de 2 ans pour une durée maximale de 6 ans. 2000-01-01+01:00 26-57880 25-95873 3.2.5 DSNA DTI Sopra Steria Group Octo technology sas 2026-06-13 2026-08-10 455 Ingénierie 31 Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-57880 du 11/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-57880
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Direction de la Technique et de l'Innovation
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne
Description : Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne: La DSNA poursuit sa transformation numérique pour et par l’innovation, le développement de nouveaux services opérationnels et de valorisation des données. Afin d’améliorer la flexibilité des solutions qu’elle fournit à ces utilisateurs et afin de réduire le temps entre la phase de développement informatique et la mise en service opérationnel, la DSNA a mis en place un mode de production et une organisation des activités de réalisation de ces solutions basées sur les principes de développement Agile. Les prestations couvrent les développements, le MCO, la gestion des plates formes de production, la fourniture d’expertises ponctuelles et les activités de support aux MOA DTI.
Identifiant de la procédure : 426cde3d-088f-4118-b18f-d701c48c715c
Avis précédent : 564902-2025
Identifiant interne : MPF-25-21109_2026.098.00004
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212121 Services de développement de logiciels de contrôle du trafic aérien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les candidatures sont classées selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. La DTI se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase Offre. La DTI pourra, en application de l'article R.2161-23 du code la commande publique, attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidatures sont classées selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. La DTI se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase Offre. La DTI pourra, en application de l'article R.2161-23 du code la commande publique, attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne
Description : Développement, expertise et accompagnement Agile pour des logiciels opérationnels de la navigation aérienne: La DSNA poursuit sa transformation numérique pour et par l’innovation, le développement de nouveaux services opérationnels et de valorisation des données. Afin d’améliorer la flexibilité des solutions qu’elle fournit à ces utilisateurs et afin de réduire le temps entre la phase de développement informatique et la mise en service opérationnel, la DSNA a mis en place un mode de production et une organisation des activités de réalisation de ces solutions basées sur les principes de développement Agile. Les prestations couvrent les développements, le MCO, la gestion des plates formes de production, la fourniture d’expertises ponctuelles et les activités de support aux MOA DTI.
Identifiant interne : MPF-25-21109_2026.098.0000004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212121 Services de développement de logiciels de contrôle du trafic aérien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : reconductible 2 fois par période de 2 ans pour une durée maximale de 6 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidatures sont classées selon les critères de sélection décrits dans le règlement d'appel public à la candidature. Seuls les 5 meilleurs candidats seront admis à remettre une offre. La personne publique impose la transmission des candidatures des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 30/60 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. La DTI se réserve le droit d'éliminer des candidats au fur et à mesure des étapes de négociation pendant la phase Offre. La DTI pourra, en application de l'article R.2161-23 du code la commande publique, attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 42,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre : Sopra Stéria Group / Octo Technology
Chef de file du soumissionnaire : Sopra Steria Group
Nom officiel : Octo technology sas
Offre :
Identifiant de l’offre : PF 25-21109_2026.098.0000004.00.00
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 42,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026.098.00004 _PF-21109
Date de conclusion du marché : 10/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 564902-2025
Organisation qui signe le marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Direction de la Technique et de l'Innovation
Numéro d’enregistrement : 12006401900074
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31035
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Frédéric LOUGNON
Adresse électronique : frederic.lougnon@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone : +33 5 62 14 52 91
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 5 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Sopra Steria Group
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 32682006501420
Adresse postale : 7 rue du Pr Pierre Vellas
Ville : Toulouse
Code postal : 31300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : select.atm@soprasteria.com
Téléphone : +33 05 82 28 20 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Octo technology sas
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41816609600069
Adresse postale : 34 avenue de l’opéra
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublicslife@octo.com
Téléphone : +33 01 58 56 10 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc3ab0d6-3c7f-43ab-85e3-4b075b6e47fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 15:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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