f5d6ad18-b38c-4f8a-af75-1a1fadadcf37-01 Date limite de remise des offres: Au lieu de La date limite de remise des offres était fixée au Mercredi 15 juillet 2026 à 12:00 La date d'ouverture des offres était fixée au Jeudi 16 juillet 2026 à 14h00, lire La date limite de remise des offres est reportée au Mercredi 5 août 2026 à 12h00 La date d'ouverture des offres est reportée au Jeudi 6 août 2026 à 14h00 PROCEDURE Durée du marché: Au lieu de Il était indiqué dans le Ccp, article 3 "durée et délais d'exécution" :L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est fixée au 15/10/2026, lire Pour faire suite à une erreur matérielle, la modification suivante est apportée à l'article 3 "durée et délais d'exécution" du Ccp :L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ou à compter de la date de la notification du contrat si elle est ultérieure PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2635E9B0-0E27-5B62-6FD7BA071D78AF93 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-sainte-maxime.fr ORG-0002 VILLE DE SAINTE-MAXIME 154 Boulevard des mimosas Sainte-Maxime 83120 FRL05 FRA 84878 MORISSE Vincent Maire 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 Rue Racine Cs 40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 2635E9D7-02BE-EDE3-8C6FEC6474F111C5 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL Boulevard Paul Peytral Marseille 13282 FRL04 FRA 2635EA00-95BE-977B-F14FA9279572EFF4 Préfecture de Région 0491156374 contact@bouches-du-rhone.pref.gouv.fr false ORG-0005 Commune de Sainte-Maxime 154 Commune de Sainte-Maxime Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2635EA1E-EE67-DDD7-0FF4A20C98000C68 Service Achat Public 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr false ORG-0006 CCAS - Sainte-Maxime Ccas - Sainte-Maxime 24 Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2635EA46-0996-AEE1-DB980564CDC28C71 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 cb25713c-26aa-4b05-aa0b-8ac36a3d59f1 9e973968-7fa6-406b-820d-dbcc5a8cde54 2026-06-11+02:00 16:10:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 4 4 open false 2026-AP090104AC FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN Le présent marché concerne la fourniture de produits et de matériels de nettoyage et d'entretien pour les services communaux de la Ville de Sainte-Maxime (principalement les services « bâtiments », « restauration » et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)). Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 720000 39812100 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 396904-2026 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 01 Produits d'entretien Produits d'entretien supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 25 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 80 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé other 39812100 39830000 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 396904-2026 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 02 Accessoires de brosserie et outils d'application Accessoires de brosserie et outils d'application supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 7 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 25 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé other 39812100 39224300 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 396904-2026 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 03 Produits de la gamme essuyage Produits de la gamme essuyage supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 7 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 35 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé other 39812100 39542000 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 396904-2026 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 04 Sacs plastiques et poubelles Sacs plastiques et poubelles supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 10 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 40 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé other 39812100 39224340 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-57931 26-56386 3.2.5 VILLE DE SAINTE-MAXIME 2026-06-13 2026-07-15T12:00:00+02:00 2026-07-15 278 Produits d'entretien 83 FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-57931 du 11/06/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-57931
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE SAINTE-MAXIME
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS - Sainte-Maxime
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN
Description : Le présent marché concerne la fourniture de produits et de matériels de nettoyage et d'entretien pour les services communaux de la Ville de Sainte-Maxime (principalement les services « bâtiments », « restauration » et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)). Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 9e973968-7fa6-406b-820d-dbcc5a8cde54
Identifiant interne : 2026-AP090104AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39542000 Chiffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits d'entretien
Description : Produits d'entretien
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39542000 Chiffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera probablement relancée courant 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396904-2026
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 25 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 80 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accessoires de brosserie et outils d'application
Description : Accessoires de brosserie et outils d'application
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39542000 Chiffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera probablement relancée courant 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396904-2026
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 7 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 25 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits de la gamme essuyage
Description : Produits de la gamme essuyage
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39542000 Chiffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39542000 Chiffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera probablement relancée courant 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396904-2026
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 7 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 35 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sacs plastiques et poubelles
Description : Sacs plastiques et poubelles
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224340 Poubelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39542000 Chiffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera probablement relancée courant 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396904-2026
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 10 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 40 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2635E9B0-0E27-5B62-6FD7BA071D78AF93
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE SAINTE-MAXIME
Numéro d’enregistrement : 84878
Adresse postale : Boulevard des mimosas
Ville : Sainte-Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : MORISSE Vincent
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : 0494567798
Adresse internet : http://www.ville-sainte-maxime.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : 2635E9D7-02BE-EDE3-8C6FEC6474F111C5
Adresse postale : 5 Rue Racine Cs 40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRAL
Numéro d’enregistrement : 2635EA00-95BE-977B-F14FA9279572EFF4
Adresse postale : Boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de Région
Adresse électronique : contact@bouches-du-rhone.pref.gouv.fr
Téléphone : 0491156374
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Numéro d’enregistrement : 2635EA1E-EE67-DDD7-0FF4A20C98000C68
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime Boulevard des Mimosas
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Service Achat Public
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : 0494567798
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CCAS - Sainte-Maxime
Numéro d’enregistrement : 2635EA46-0996-AEE1-DB980564CDC28C71
Adresse postale : Ccas - Sainte-Maxime 24 Boulevard des Mimosas
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : 0494567798
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : f5d6ad18-b38c-4f8a-af75-1a1fadadcf37-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date limite de remise des offres: Au lieu de La date limite de remise des offres était fixée au Mercredi 15 juillet 2026 à 12:00 La date d'ouverture des offres était fixée au Jeudi 16 juillet 2026 à 14h00, lire La date limite de remise des offres est reportée au Mercredi 5 août 2026 à 12h00 La date d'ouverture des offres est reportée au Jeudi 6 août 2026 à 14h00
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Durée du marché: Au lieu de Il était indiqué dans le Ccp, article 3 "durée et délais d'exécution" :L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est fixée au 15/10/2026, lire Pour faire suite à une erreur matérielle, la modification suivante est apportée à l'article 3 "durée et délais d'exécution" du Ccp :L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ou à compter de la date de la notification du contrat si elle est ultérieure
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb25713c-26aa-4b05-aa0b-8ac36a3d59f1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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