16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2859915B-F2B2-04C3-84396130BFC82E2F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sitreva.fr/ ORG-0002 SITREVA 19 rue Gustave Eiffel Rambouillet 78120 FR103 FRA 84171 LEMOINE Stéphane Président 0134572984 achat.public@sitreva.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 28599191-B368-E0CA-42F7F66ACE48452F 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 285991A2-F7CC-05CF-59462785E50BCB9D 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8de54b56-1bb9-44d5-b910-ecdb73358106 d675942c-cf0a-4320-aafb-289fa8566efe 2026-06-11+02:00 17:10:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 open false 26AO-M10 FOURNITURE DE PIECES DETACHES POUR VEHICULES ET ENGINS Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, lourds, engins et caissons de SITREVA. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies La valeur estimée totale de 912 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum tous lots confondus et pour les 4 ans. La valeur estimée par lot correspond au montant maximum annuel par lot 912000 34900000 34900000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 01 Ingrédients Ingrédients supplies other 65000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans LOT-0002 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 02 Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford) Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford) supplies other 6000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans LOT-0003 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 03 Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo supplies other 50000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans LOT-0004 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 04 Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower supplies other 8000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 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Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 05 Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu) Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu) supplies other 30000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans LOT-0006 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 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Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 06 Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles supplies other 30000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans LOT-0007 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 07 Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat supplies other 10000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 08 Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr) Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr) supplies other 12000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans LOT-0009 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 9 Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar supplies other 2000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans LOT-0010 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true A la fin de l'accord-cadre not-allowed 1834426 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire per-exa 40 quality Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 10:00:00+02:00 La séance n'est pas publique Rambouillet false 1 fa-wo-rc none 10 Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard) Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard) supplies other 15000 34900000 34300000 les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville) Rambouillet 78120 FR103 FRA 2026-10-10+02:00 2027-10-09+02:00 3 Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans 26-57981 3.2.5 SITREVA 2026-06-13 2026-07-31T12:00:00+02:00 2026-07-31 266 Pièces détachées 78 28 FOURNITURE DE PIECES DETACHES POUR VEHICULES ET ENGINS Avis de marché - Avis n° 26-57981 du 11/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78, 28
Annonce n° 26-57981
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SITREVA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PIECES DETACHES POUR VEHICULES ET ENGINS
Description : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, lourds, engins et caissons de SITREVA. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : d675942c-cf0a-4320-aafb-289fa8566efe
Identifiant interne : 26AO-M10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 912,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur estimée totale de 912 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum tous lots confondus et pour les 4 ans. La valeur estimée par lot correspond au montant maximum annuel par lot
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ingrédients
Description : Ingrédients
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 65,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford)
Description : Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford)
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo
Description : Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower
Description : Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu)
Description : Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu)
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles
Description : Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Description : Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr)
Description : Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr)
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar
Description : Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard)
Description : Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard)
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : les livraisons ont lieu principalement à Rambouillet (et à Droue sur Drouette, Chateaudun, Dreux et Ouarville)
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 09/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A la fin de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1834426
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1834426
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 10:00
Lieu : Rambouillet
Informations complémentaires : La séance n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2859915B-F2B2-04C3-84396130BFC82E2F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SITREVA
Numéro d’enregistrement : 84171
Adresse postale : 19 rue Gustave Eiffel
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : LEMOINE Stéphane
Adresse électronique : achat.public@sitreva.fr
Téléphone : 0134572984
Adresse internet : https://www.sitreva.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 28599191-B368-E0CA-42F7F66ACE48452F
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 285991A2-F7CC-05CF-59462785E50BCB9D
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8de54b56-1bb9-44d5-b910-ecdb73358106 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
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L’essentiel du marché

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