620000 RES-0001 selec-w TEN-0001 620000 tenders 12 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 620000 tenders 12 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 300000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 320000 yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-09+02:00 Travaux topographiques secteur nord false Lf26/060 TEN-0001 CON-0002 2026-06-09+02:00 Travaux topographiques secteur sud false Lf26/061 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4884723F-09BC-5AAE-F3D0C5D860F50181 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loireforez.fr/ ORG-0002 Loire Forez agglomération 30211 17 Boulevard de la Préfecture Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 19 BAZILE Christophe Président 0426547000 commandepublique@loireforez.fr ORG-0003 LOIRE FOREZ agglomération 17 bd de la Préfecture Montbrison 42600 FRK25 FRA 105499 Direction de la commande publique et des affaires juridiques 0426547000 commandepublique@loireforez.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 4884729A-A9A9-F8CE-B34D96E2CEB53226 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 DECLIC 150 Av Benoit Fourneyron Andrezieux-Boutheon 42160 FRK25 FRA 60252-1-1-1 0477367177 false UBO-0006 sme ORG-0006 GEOSAT Ld La Pointe Canejan 33610 FRI12 FRA 60252-1-2-1 0556781433 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 f0674e87-cf73-43fb-8769-ee281161f7d0 c5cc798c-064e-46b7-bfbe-ee38647769e6 2026-06-12+02:00 08:10:01+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26LFVO007 Travaux topographiques La présente consultation concerne la réalisation de travaux topographiques pour les besoins de Loire Forez agglomération services 620000 71351810 71353000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 true 71600-2026 false fa-wo-rc none 1 Travaux topographiques secteur nord Travaux topographiques secteur nord services 71351810 71351810 71353000 3 Durée du marché : 1 an renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit 4 ans au total LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 true 71600-2026 false fa-wo-rc none 2 Travaux topographiques secteur sud Travaux topographiques secteur sud services 71351810 71351810 71353000 3 Durée du marché : 1 an renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit 4 ans au total 2000-01-01Z 26-58063 26-9718 3.2.5 Loire Forez agglomération DECLIC GEOSAT 2026-06-14 2026-09-09 344 Topographie 42 Travaux topographiques Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-58063 du 12/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-58063
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux topographiques
Description : La présente consultation concerne la réalisation de travaux topographiques pour les besoins de Loire Forez agglomération
Identifiant de la procédure : c5cc798c-064e-46b7-bfbe-ee38647769e6
Identifiant interne : 26LFVO007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 620,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux topographiques secteur nord
Description : Travaux topographiques secteur nord
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée du marché : 1 an renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit 4 ans au total
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 71600-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOIRE FOREZ agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux topographiques secteur sud
Description : Travaux topographiques secteur sud
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée du marché : 1 an renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit 4 ans au total
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 71600-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOIRE FOREZ agglomération
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 620,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DECLIC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lf26/060
Titre : Travaux topographiques secteur nord
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lf26/061
Titre : Travaux topographiques secteur sud
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4884723F-09BC-5AAE-F3D0C5D860F50181
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Numéro d’enregistrement : 19
Adresse postale : 17 Boulevard de la Préfecture
Ville : Montbrison Cedex
Code postal : 42605
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : BAZILE Christophe
Adresse électronique : commandepublique@loireforez.fr
Téléphone : 0426547000
Adresse internet : http://www.loireforez.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LOIRE FOREZ agglomération
Numéro d’enregistrement : 105499
Adresse postale : 17 bd de la Préfecture
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique et des affaires juridiques
Adresse électronique : commandepublique@loireforez.fr
Téléphone : 0426547000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 4884729A-A9A9-F8CE-B34D96E2CEB53226
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : DECLIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 60252-1-1-1
Adresse postale : 150 Av Benoit Fourneyron
Ville : Andrezieux-Boutheon
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 0477367177
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : GEOSAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 60252-1-2-1
Adresse postale : Ld La Pointe
Ville : Canejan
Code postal : 33610
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : 0556781433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f0674e87-cf73-43fb-8769-ee281161f7d0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>