5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 - Palais Ducal et Musée de la Faïence
Description
:
Lot n°1 - Palais Ducal et Musée de la Faïence
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 127 000 soit 508 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 - Théâtre municipal
Description
:
Lot n°2 - Théâtre municipal
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 21 000 soit 84 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 - Marché Carnot
Description
:
Lot n°3 - Marché Carnot
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 28 000 soit 112 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n°4 - Centre culturel Jean Jaurès
Description
:
Lot n°4 - Centre culturel Jean Jaurès
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 129 000 soit 516 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n°5 - siège social
Description
:
Lot n°5 - siège social
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 69 000 soit 276 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n°6 - Capitainerie port de la Jonction lot réservé
Description
:
Lot n°6 - Capitainerie port de la Jonction lot réservé
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 10 000 soit 40 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot n°7- Aquabalt
Description
:
Lot n°7- Aquabalt
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 48 000 soit 192 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot n°8 - INKUB
Description
:
Lot n°8 - INKUB
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 109 000 soit 436 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot n°9 - Nevers Agora
Description
:
Lot n°9 - Nevers Agora
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 63 000 soit 252 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot n°10 - Maison des étudiants
Description
:
Lot n°10 - Maison des étudiants
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 11 000 soit 44 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Lot n°11 - Bâtiment Oasis
Description
:
Lot n°11 - Bâtiment Oasis
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98341110
Services ménagers
Options
:
Description des options
:
Le marché en cours se termine au 30 novembre 2026 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et au 31 décembre 2026 pour le lot 11 (bâtiment OASIS). La durée de validité de l'accord-cadre commence à compter de l'ordre de service de démarrage, cette première période prendra fin au 30-11-2027. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois soit 4 ans maximum (fin 30-11-2030)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nevers
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maxi € HT /an 22 000 soit 88 000 / 4 ans
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution précisées au règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Cf. CCTP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Autres acheteurs
:
Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Cf; Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Communauté d’agglomération de Nevers