16 false false http://www.dir.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr ORG-0001 DIR MED 16 rue Antoine Zattara MARSEILLE 13003 FRL04 FRA 13000176100365 SG / MEF / Commande Publique +33 48 69 48 14 commande-publique.mef.sg.dirmed@developpement-durable.gouv.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Leca MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 17130005600016 +33 4 91 13 48 13 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ea8890d7-481b-4937-9db1-72930c2d6941 ab79ffd7-51d4-4f62-a86e-3d00179c2ddd 2026-06-12+02:00 10:01:51.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0002 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-notice exg-mis-prep-confl open false DIRMED-26-009 Éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée Les prestations, objet du présent marché, concernent la fourniture d'éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée. supplies 32260000 + les villes de Nimes (30) et de Gap (05) Septèmes-les-Vallons FRL04 FRA LOT-0001 slc-stand-to-spec-avg Le chiffre d’affaires global moyen sur les 3 derniers exercices de l’entreprise ou du groupement devra être au minimum du montant de son offre. no-eu-funds par-requ DIRMED-26-009 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-notice none none no performance required not-allowed Les pondérations sont définies précisément dans le RC Les pondérations sont définies précisément dans le RC price Le Prix des prestations Le montant de l'offre indiquée dans le DE quality La valeur technique (y compris le volet environnement) Confère le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 180 * Référé précontractuel : depuis la publication de l’avis de marché ou la notification de rejet de candidature jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de justice administrative); * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-15+02:00 22:00:00.000+02:00 2026-07-05+02:00 false buyer-categories none none DIRMED-26-009 Éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée Les prestations, objet du présent marché, concernent la fourniture d'éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée. supplies La consultation n'est pas allotie. 32260000 Ainsi que Gap et Nimes Septèmes-les-Vallons FRL04 FRA 48 26-58113 3.2.5 DIR MED 2026-06-14 2026-07-15T22:00:00.000+02:00 2026-07-15 338 Télécommunications 133 Fibre optique 162 Informatique (matériel) 210 Matériel de transmission 13 Éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée. Avis de marché - Avis n° 26-58113 du 12/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-58113
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DIR MED
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée
Description : Les prestations, objet du présent marché, concernent la fourniture d'éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée.
Identifiant de la procédure : ab79ffd7-51d4-4f62-a86e-3d00179c2ddd
Identifiant interne : DIRMED-26-009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32260000 Matériel de transmission de données
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Septèmes-les-Vallons
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : + les villes de Nimes (30) et de Gap (05)
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée
Description : Les prestations, objet du présent marché, concernent la fourniture d'éléments actifs et passifs des réseaux de transmission des Districts des Alpes du Sud, Rhône Cévennes et Urbain de la DIR Méditerranée.
Identifiant interne : DIRMED-26-009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32260000 Matériel de transmission de données
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Septèmes-les-Vallons
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ainsi que Gap et Nimes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation n'est pas allotie.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Le chiffre d’affaires global moyen sur les 3 derniers exercices de l’entreprise ou du groupement devra être au minimum du montant de son offre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le Prix des prestations
Description : Le montant de l'offre indiquée dans le DE
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique (y compris le volet environnement)
Description : Confère le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les pondérations sont définies précisément dans le RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les pondérations sont définies précisément dans le RC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/07/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 22:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : * Référé précontractuel : depuis la publication de l’avis de marché ou la notification de rejet de candidature jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de justice administrative); * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR MED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIR MED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DIR MED
Numéro d’enregistrement : 13000176100365
Adresse postale : 16 rue Antoine Zattara
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : SG / MEF / Commande Publique
Adresse électronique : commande-publique.mef.sg.dirmed@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone : +33 48 69 48 14
Adresse internet : http://www.dir.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600016
Adresse postale : 31 rue Leca
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 4 91 13 48 13
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea8890d7-481b-4937-9db1-72930c2d6941 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2026 à 10:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
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L’essentiel du marché

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