16 false false https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE 9 Boulevard Joffre 54 NANCY 54047 FRF31 FRA 51740578300013 Hervé SCHEMMEL 0615612246 herve.schemmel@assurance-maladie.fr https://www.justice.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Nancy Rue du Général Fabvier 54 NANCY 54000 FRF31 FRA 17540111600108 https://www.justice.gouv.fr 0383908500 tj-nancy@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cf59ca8c-3d0e-4314-b967-c94b80850d85 daa70c40-2425-4ae4-9584-985d053ba9ac 2026-06-12+02:00 10:02:11.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl soc-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 Appel d'offres ouvert open false NETTOYAGE_LOCAUX_CPAM_54 Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle services 730000 90900000 9 Boulevard Joffre 9 boulevard Joffre NANCY 54047 FRF31 FRA LOT-0001 false false not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 FRA Voir DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false late-some Voir DCE none no performance required true false not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 90 2 mois à compter de la notification ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA false false false required false 2026-07-22+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-07-12+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-07-22+02:00 10:30:00.000+02:00 false buyer-categories none none 1 Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle - NANCY services true 400000 90900000 Meurthe et Moselle anyw-cou FRA 2026-09-01+02:00 2030-08-31+02:00 LOT-0002 false false not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 FRA Voir DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false late-some Voir DCE none no performance required true false not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 90 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA false false false required false 2026-07-22+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-07-12+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-07-22+02:00 10:30:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2 Nettoyage ESSEY VILLERS LUNEVILLE Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle - ESSEY VILLERS LUNEVILLE services true 210000 90900000 ESSEY VILLERS LUNEVILLE anyw-cou FRA 2026-09-01+02:00 2030-08-31+02:00 Voir DCE LOT-0003 false false not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 FRA Voir DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false late-some Voir DCE none no performance required true not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 90 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA false false false required false 2026-07-22+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-07-12+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-07-22+02:00 10:30:00.000+02:00 false buyer-categories none none 3 Nettoyage LONGWY Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle LONGWY services true 120000 90900000 LONGWY anyw-cou FRA 2026-09-01+02:00 2030-08-31+02:00 26-58126 3.2.5 CPAM de Meurthe et Moselle 2026-06-14 2026-07-22T10:00:00.000+02:00 2026-07-22 239 Nettoyage de locaux 54 Nettoyage_locaux_CPAM_54 Avis de marché - Avis n° 26-58126 du 12/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-58126
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle
Description : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle
Identifiant de la procédure : daa70c40-2425-4ae4-9584-985d053ba9ac
Identifiant interne : NETTOYAGE_LOCAUX_CPAM_54
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 Boulevard Joffre 9 boulevard Joffre
Ville : NANCY
Code postal : 54047
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 730,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle
Description : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle - NANCY
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Meurthe et Moselle
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/07/2026 à 10:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir DCE
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 10:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la notification
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui traite les offres : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage ESSEY VILLERS LUNEVILLE
Description : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle - ESSEY VILLERS LUNEVILLE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : Voir DCE
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : ESSEY VILLERS LUNEVILLE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/07/2026 à 10:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir DCE
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 10:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui traite les offres : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage LONGWY
Description : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CPAM de Meurthe et Moselle LONGWY
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : LONGWY
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/07/2026 à 10:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir DCE
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 10:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation qui traite les offres : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
Numéro d’enregistrement : 51740578300013
Département : 54
Adresse postale : 9 Boulevard Joffre
Ville : NANCY
Code postal : 54047
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Hervé SCHEMMEL
Adresse électronique : herve.schemmel@assurance-maladie.fr
Téléphone : 0615612246
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600108
Département : 54
Adresse postale : Rue du Général Fabvier
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : https://www.justice.gouv.fr
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Adresse internet : https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cf59ca8c-3d0e-4314-b967-c94b80850d85 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2026 à 10:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
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L’essentiel du marché

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