16 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 DAPSA Camp militaire d'Orléans Chanteau Bureau EBME Fleury-les-Aubrais 45400 FRB06 FRA 15100002301258 Bureau EBME 02 34 08 54 15 dapsa-dafs-achat-ebme.ach.fct@intradef.gouv.fr https://toulon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine CS 40510 Greffes du TA TOULON Cedex 9 83041 FRL05 FRA 130 005 259 00010 Greffes TA +33 4 94 42 79 30 +33 4 94 42 79 89 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 50e10d5d-7de6-4b27-aa66-0bdf8c8b0a25 c0ef9ee5-ebe9-4ebc-aa17-0ce79f1cf71e 2026-06-12+02:00 10:02:15.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl defence ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document Sélection de candidats , dialogue et audition des candidats retenus, mise en concurrence sur un CCTP final en fin de dialogue comp-dial DAF_2026_000707 PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON). PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON). supplies 3 tours d'audition envisagés 10000000 33157500 50421000 Hôpital National d'Instruction des Armées (HNIA) Sainte Anne 2 boulevard Sainte Anne TOULON 83000 FRL05 FRA LOT-0001 false false not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed false DAF_2026_000707 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document false late-none none none no performance not-allowed true Accord de confidentialité signé en début du dialogue concernant le protection des échanges et savoirs-faires false not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Recours dans un délai de 2 mois ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true true 2026-07-28+02:00 14:00:00.000+02:00 true 3 3 false buyer-categories none none DAF_2026_000707 PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON). PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON). supplies true none n-inc 10000000 33157500 50421000 HNIA Sainte Anne 2 boulevard Sainte Anne TOULON 83000 FRL05 FRA 162 26-58129 3.2.5 DAPSA 2026-06-14 2026-07-28 194 Machines-outils 45 83 CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON). Avis de marché - Avis n° 26-58129 du 12/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45, 83
Annonce n° 26-58129
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DAPSA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON).
Description : PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON).
Identifiant de la procédure : c0ef9ee5-ebe9-4ebc-aa17-0ce79f1cf71e
Identifiant interne : DAF_2026_000707
Type de procédure : Dialogue compétitif
Principales caractéristiques de la procédure : Sélection de candidats , dialogue et audition des candidats retenus, mise en concurrence sur un CCTP final en fin de dialogue
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157500 Caissons hyperbares
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 boulevard Sainte Anne
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôpital National d'Instruction des Armées (HNIA) Sainte Anne
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : 3 tours d'audition envisagés
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON).
Description : PE2028 (CTHB) (HYPERBARE) CREATION, INSTALLATION, MISE EN ROUTE & MAINTENANCE D'UN CENTRE THERAPEUTIQUE HYPERBARE, AU PROFIT DE L'HIA SAINTE-ANNE (TOULON).
Identifiant interne : DAF_2026_000707
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157500 Caissons hyperbares
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 boulevard Sainte Anne
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : HNIA Sainte Anne
5.1.3 Durée estimée
Durée : 162 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 28/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : Accord de confidentialité signé en début du dialogue concernant le protection des échanges et savoirs-faires
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Recours dans un délai de 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAPSA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DAPSA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DAPSA
Organisation qui traite les offres : DAPSA
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DAPSA
Numéro d’enregistrement : 15100002301258
Département : Bureau EBME
Adresse postale : Camp militaire d'Orléans Chanteau
Ville : Fleury-les-Aubrais
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Bureau EBME
Adresse électronique : dapsa-dafs-achat-ebme.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : 02 34 08 54 15
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 130 005 259 00010
Département : Greffes du TA
Adresse postale : 5 rue Racine CS 40510
Ville : TOULON Cedex 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Greffes TA
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 4 94 42 79 30
Télécopieur : +33 4 94 42 79 89
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://toulon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 50e10d5d-7de6-4b27-aa66-0bdf8c8b0a25 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2026 à 10:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
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L’essentiel du marché

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