16 ORG-0001 La Porte du Hainaut SITE MINIER DE WALLERS-ARENBERG RUE MICHEL RONDET WALLERS 59135 FRE11 FRA 20004219000013 0327090093 marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c3346857-5ed5-4dc8-a596-8fe5e57910f1 7020ff8b-5f28-4073-9816-c82e1c238c60 2026-06-12+02:00 11:24:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 true open false M26-0648-53 Fourniture de ressources numériques en ligne pour les médiathèques du réseau de lecture publique de La Porte du Hainaut Fourniture de ressources numériques en ligne pour les médiathèques du réseau de lecture publique de La Porte du Hainaut services L’accord cadre est un accord-cadre multi-attributaire pour le lot 1 et mono attributaire pour les lots 2 à 6. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commandes dans les conditions fixées aux L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Concernant le lot 1 l’accord-cadre sera attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres recevables). Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au pouvoir adjudicateur. Toute demande devra être adressée sur la plate-forme dématérialisée de l'acheteur public à l’adresse suivante : https://marchespublics.agglo‐porteduhainaut.fr 360000 92511000 92225100 80500000 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no allowed not-allowed per-exa 30 price Noté au regard du montant du DQE per-exa 70 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points. https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-wo-rc none 1 Cinéma en ligne Cinéma en ligne services L'accord cadre est un accord-cadre multi-attributaire pour le lot 1. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. L'accord-cadre sera attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables). Le montant maximum par période est fixé à 30 000EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois. 120000 92511000 92225100 Médiathèques de la Porte du Hainaut WALLERS ARENBERG 59135 FRE11 FRA 48 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 30 price Noté au regard du montant du DQE per-exa 70 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points. https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Autoformation en ligne Autoformation en ligne services L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 15 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois. 60000 80500000 92511000 Médiathèques de la Porte du Hainaut WALLERS ARENBERG 59135 FRE11 FRA 48 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 30 price Noté au regard du montant du DQE per-exa 70 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points. https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Presse en ligne Presse en ligne services L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 15 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois. 60000 92511000 Médiathèques de la Porte du Hainaut WALLERS ARENBERG 59135 FRE11 FRA 48 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 30 price Noté au regard du montant du DQE per-exa 70 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points. https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lecture de bandes dessinées et manga en ligne Lecture de bandes dessinées et manga en ligne services L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 10 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois. 40000 92511000 Médiathèques de la Porte du Hainaut WALLERS ARENBERG 59135 FRE11 FRA 48 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 30 price Noté au regard du montant du DQE per-exa 70 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points. https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Livres numériques, audio et podcast Livres numériques, audio et podcast services L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 15 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois. 60000 92511000 Médiathèques de la Porte du Hainaut WALLERS ARENBERG 59135 FRE11 FRA 48 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 30 price Noté au regard du montant du DQE per-exa 70 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points. https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 6 Décryptage de l’actualité en ligne Décryptage de l’actualité en ligne services L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 5 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois. 20000 92511000 Médiathèques de la Porte du Hainaut WALLERS ARENBERG 59135 FRE11 FRA 48 26-58240 3.2.5 La Porte du Hainaut 2026-06-14 2026-07-24T12:00:00+02:00 2026-07-24 184 Livres 410 Formation 127 Film 59 Fourniture de ressources numériques en ligne pour les médiathèques du réseau de lecture publique de La Porte du Hainaut Avis de marché - Avis n° 26-58240 du 12/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-58240
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : La Porte du Hainaut
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de ressources numériques en ligne pour les médiathèques du réseau de lecture publique de La Porte du Hainaut
Description : Fourniture de ressources numériques en ligne pour les médiathèques du réseau de lecture publique de La Porte du Hainaut
Identifiant de la procédure : 7020ff8b-5f28-4073-9816-c82e1c238c60
Identifiant interne : M26-0648-53
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92225100 Services de télédiffusion de films à la demande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : L’accord cadre est un accord-cadre multi-attributaire pour le lot 1 et mono attributaire pour les lots 2 à 6. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commandes dans les conditions fixées aux L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Concernant le lot 1 l’accord-cadre sera attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres recevables). Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au pouvoir adjudicateur. Toute demande devra être adressée sur la plate-forme dématérialisée de l'acheteur public à l’adresse suivante : https://marchespublics.agglo‐porteduhainaut.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Cinéma en ligne
Description : Cinéma en ligne
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92225100 Services de télédiffusion de films à la demande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Médiathèques de la Porte du Hainaut
Ville : WALLERS ARENBERG
Code postal : 59135
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est un accord-cadre multi-attributaire pour le lot 1. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. L'accord-cadre sera attribué à trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables). Le montant maximum par période est fixé à 30 000EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Noté au regard du montant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Autoformation en ligne
Description : Autoformation en ligne
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Médiathèques de la Porte du Hainaut
Ville : WALLERS ARENBERG
Code postal : 59135
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 15 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Noté au regard du montant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Presse en ligne
Description : Presse en ligne
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Médiathèques de la Porte du Hainaut
Ville : WALLERS ARENBERG
Code postal : 59135
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 15 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Noté au regard du montant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lecture de bandes dessinées et manga en ligne
Description : Lecture de bandes dessinées et manga en ligne
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Médiathèques de la Porte du Hainaut
Ville : WALLERS ARENBERG
Code postal : 59135
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 10 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Noté au regard du montant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Livres numériques, audio et podcast
Description : Livres numériques, audio et podcast
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Médiathèques de la Porte du Hainaut
Ville : WALLERS ARENBERG
Code postal : 59135
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 15 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Noté au regard du montant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Décryptage de l’actualité en ligne
Description : Décryptage de l’actualité en ligne
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Médiathèques de la Porte du Hainaut
Ville : WALLERS ARENBERG
Code postal : 59135
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre est un accord-cadre mono attributaire. Il est conclu sans minimum et avec maximum et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Le montant maximum par période est fixé à 5 000 EurosHT. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d’une durée de 12 mois à compter du 01/02/2027. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée totale de l’accord cadre ne pourra dépasser 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Noté au regard du montant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique La sous pondération de la valeur technique est précisée au sein de chaque cadre de réponse. La valeur technique sera évaluée sur une base de 100 points avant d’être ramenée à une note finale sur 70 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502450&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : La Porte du Hainaut
Numéro d’enregistrement : 20004219000013
Adresse postale : SITE MINIER DE WALLERS-ARENBERG RUE MICHEL RONDET
Ville : WALLERS
Code postal : 59135
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr
Téléphone : 0327090093
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3346857-5ed5-4dc8-a596-8fe5e57910f1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2026 à 11:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
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L’essentiel du marché

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