16 www.valorys.com ORG-0001 SMITRED OUEST D'ARMOR Valorys, site du Quelven Pluzunet 22140 FRH01 FRA 25220316100028 +33 296546510 accueil@valorys.com http://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte - CS44416 Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d3f976cf-ff12-4616-a308-3b275703ed80 67c48562-1583-4569-a176-678419585cd4 2026-06-12+02:00 16:15:27.943+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl env-pro ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum annuel et selon les montant maximums annuels suivants : - Lot n° 2 : 150 000,00 € maximum - Lot n° 3 : 200 000,00 € maximum - Lot n° 4 : 80 000,00 € maximum - Lot n° 5 : 150 000,00 € maximum - Lot n° 6 : 20 000,00 € maximum open false 2026-1-5 Entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS. Lots 2 à 6 Fourniture de pièces, entretien et réparation d’équipements de procédés, d’équipements électriques et d’appareils chaudronnés, de réseau d’utilités pour les sites et installations du SMITRED Ouest d’Armor. Lots 2 à 6. supplies - Pour information le lot n°1 de cette opération « entretien et réparation des équipements de procédés et fournitures de pièces usinées » a une échéance au 31 décembre 2027 et fera l’objet d’une relance ultérieurement. - Une visite du site par les candidats est possible (se référer au cahier des charges) 42000000 FRH01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026-1-5 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed la valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-21+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d’utilités Réalisation de prestations de travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d’utilités pour tous les sites du SMITRED. Les travaux de réparations sur réseaux seront réalisés sur tout type de fluide, air comprimé, vapeur HP et BP, eau de ville, eau incendie, eau chaude, gaz réseau, FOD... Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000 € H.T. supplies 600000 42000000 44170000 45259000 50000000 Pluzunet FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026-1-5 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed la valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-21+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Entretien et renouvellement d’équipements électriques, moteurs, motoréducteurs… réalisation de prestations d’entretien renouvellement et de dépannage d’équipements électriques, moteurs, motoréducteurs, variateurs et autres équipements des installations VALORYS y compris travaux de câblages et remplacement de câbles. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 200 000 € H.T. supplies 800000 42000000 31110000 45259000 50000000 FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2026-1-5 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed la valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-21+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers Fourniture ou réparation de bâches anti-odeurs, fourniture d’instrumentation et de pièces mécaniques (enrouleurs de bâches) et autres pièces pour les casiers en aération pilotée de l’unité de Pleumeur-Bodou. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 80 000 € H.T. supplies 320000 39522110 45259000 50000000 FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2026-1-5 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed la valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-21+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Fourniture et remplacement de bandes Fourniture et remplacement de bandes transporteuses pour convoyeurs pour le site de Pluzunet ou Pleumeur-Bodou. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000 € H.T. supplies 600000 42417310 45259000 50000000 42419810 FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 2026-1-5 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n epo-procurement-document none no performance required not-allowed la valeur technique (50%) et le prix (50%) https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 5 - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-21+01:00 10:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Fourniture de toiles et autres pièces pour crible LIWELL Fourniture de toiles de filtration et autres pièces pour le crible LIWELL. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 20 000 € H.T. supplies 80000 43411000 45259000 50000000 FRH01 FRA 45 Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles 26-58564 3.2.5 SMITRED OUEST D'ARMOR 2026-06-14 2026-07-21T10:00:00+01:00 2026-07-21 435 Bâche 58 Chaudronnerie 112 Equipement industriel 266 Pièces détachées 22 2026-1-5 Entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS Avis de marché - Avis n° 26-58564 du 12/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-58564
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMITRED OUEST D'ARMOR
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien, réparation, maintenance des installations VALORYS. Lots 2 à 6
Description : Fourniture de pièces, entretien et réparation d’équipements de procédés, d’équipements électriques et d’appareils chaudronnés, de réseau d’utilités pour les sites et installations du SMITRED Ouest d’Armor. Lots 2 à 6.
Identifiant de la procédure : 67c48562-1583-4569-a176-678419585cd4
Identifiant interne : 2026-1-5
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum annuel et selon les montant maximums annuels suivants : - Lot n° 2 : 150 000,00 € maximum - Lot n° 3 : 200 000,00 € maximum - Lot n° 4 : 80 000,00 € maximum - Lot n° 5 : 150 000,00 € maximum - Lot n° 6 : 20 000,00 € maximum
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42000000 Machines industrielles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Pour information le lot n°1 de cette opération « entretien et réparation des équipements de procédés et fournitures de pièces usinées » a une échéance au 31 décembre 2027 et fera l’objet d’une relance ultérieurement. - Une visite du site par les candidats est possible (se référer au cahier des charges)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d’utilités
Description : Réalisation de prestations de travaux et réparations sur appareils chaudronnés et réseaux d’utilités pour tous les sites du SMITRED. Les travaux de réparations sur réseaux seront réalisés sur tout type de fluide, air comprimé, vapeur HP et BP, eau de ville, eau incendie, eau chaude, gaz réseau, FOD... Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000 € H.T.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44170000 Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Pluzunet
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : la valeur technique (50%) et le prix (50%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien et renouvellement d’équipements électriques, moteurs, motoréducteurs…
Description : réalisation de prestations d’entretien renouvellement et de dépannage d’équipements électriques, moteurs, motoréducteurs, variateurs et autres équipements des installations VALORYS y compris travaux de câblages et remplacement de câbles. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 200 000 € H.T.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31110000 Moteurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : la valeur technique (50%) et le prix (50%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de bâches, instrumentation et autres pièces pour casiers
Description : Fourniture ou réparation de bâches anti-odeurs, fourniture d’instrumentation et de pièces mécaniques (enrouleurs de bâches) et autres pièces pour les casiers en aération pilotée de l’unité de Pleumeur-Bodou. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 80 000 € H.T.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39522110 Bâches imperméables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : la valeur technique (50%) et le prix (50%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et remplacement de bandes
Description : Fourniture et remplacement de bandes transporteuses pour convoyeurs pour le site de Pluzunet ou Pleumeur-Bodou. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000 € H.T.
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42417310 Bandes convoyeuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42419810 Pièces pour convoyeurs à bande
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : la valeur technique (50%) et le prix (50%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de toiles et autres pièces pour crible LIWELL
Description : Fourniture de toiles de filtration et autres pièces pour le crible LIWELL. Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 20 000 € H.T.
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43411000 Machines de tri et de criblage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée initiale allant jusqu’au 31 juillet 2027, renouvelable par tacite reconduction, par période d’une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : la valeur technique (50%) et le prix (50%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R.421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMITRED OUEST D'ARMOR
Numéro d’enregistrement : 25220316100028
Adresse postale : Valorys, site du Quelven
Ville : Pluzunet
Code postal : 22140
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@valorys.com
Téléphone : +33 296546510
Adresse internet : www.valorys.com
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte - CS44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d3f976cf-ff12-4616-a308-3b275703ed80 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2026 à 16:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>