5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Description
:
LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand
Identifiant interne
:
CM_SRV_26040-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85321000
Services sociaux administratifs
Options
:
Description des options
:
Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Une audition de l'ensemble des candidats pourra être organisée (se référer au règlement de la consultation pour les modalités).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Montant minimum annuel : 150 000 Euros HT Montant maximum annuel : 450 000 Euros HT
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 02 - Autres communes de Clermont Auvergne Métropole
Description
:
LOT 02 - Autres communes de Clermont Auvergne Métropole
Identifiant interne
:
CM_SRV_26040-2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85321000
Services sociaux administratifs
Options
:
Description des options
:
Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Une audition de l'ensemble des candidats pourra être organisée (se référer au règlement de la consultation pour les modalités).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Montant minimum annuel : 80 000 Euros HT Montant maximum annuel : 200 000 Euros HT
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours