5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
SP95 - E5
Description
:
SP95 - E5
Identifiant interne
:
Catégorie 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09132000
Essence
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
SP98 - E5
Description
:
SP98 - E5
Identifiant interne
:
Catégorie 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09132000
Essence
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
SP95 - E10
Description
:
SP95 - E10
Identifiant interne
:
Catégorie 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09132000
Essence
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Gazole B7
Description
:
Gazole B7
Identifiant interne
:
Catégorie 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Gazole B10
Description
:
Gazole B10
Identifiant interne
:
Catégorie 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Gazole B30
Description
:
Gazole B30
Identifiant interne
:
Catégorie 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Gazole B100
Description
:
Gazole B100
Identifiant interne
:
Catégorie 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Diesel de synthèse XTL
Description
:
Diesel de synthèse XTL
Identifiant interne
:
Catégorie 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
24957000
Additifs chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
HVO100
Description
:
HVO100
Identifiant interne
:
Catégorie 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09100000
Combustibles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09134200
Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
24957000
Additifs chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
AdBlue
Description
:
AdBlue
Identifiant interne
:
Catégorie 10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24957000
Additifs chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
Le SdQ est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les conditions devant être remplies par les opérateurs économiques en vue de leur qualification sont précisés dans le règlement de la consultation du présent système.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1166382.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.emarchespublics.com/
Date limite de réception des demandes de participation
:
12/06/2041
à 18:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
-référé précontractuel (articles L5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)); -référé contractuel (articles L55113 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris