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   <DONNEES>
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               <nom>SERGI</nom>
               <pren>Valérie</pren>
               <fonc>La Vice-Présidente du CCAS de la Ville de Nice</fonc>
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            <acheteurPublic>CCAS de la Ville de Nice</acheteurPublic>
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               <objet>26C0006 - Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation des planchers hauts des caves de l'immeuble 59-61 Bd Gambetta à Nice</objet>
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               <principales>Marché à procédure adaptée – article R.2123-1. du Code de la commande publique - La consultation a pour objet : Mission de Maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de travaux de rénovation des planchers hauts des caves de l'immeuble 59-61 Bd Gambetta situé à Nice.</principales>
               <quantites>Marché à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution est fixé à : 15 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification du marché.</quantites>
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            <duree>
               <nbMois>15</nbMois>
               <dateDebutPrestation>2026-09-21</dateDebutPrestation>
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            <conditions>
               <garanties>Sans objet</garanties>
               <modFinancement>Forme de prix : Forfaitaire (DPGF). Modalités de révision : fermes et actualisables par formule
Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. - Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture. - Comptable Assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.</modFinancement>
               <formeJuridique>Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres
seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions
d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un
candidat pour un même marché.
Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.</formeJuridique>
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               <justificationAutre>Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.</justificationAutre>
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            <renseignements>
               <idMarche>26C0006</idMarche>
               <rensgComplt>Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
Direction des Ressources Techniques, Immobilières et Moyens Généraux.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
Franz GAUER - Chargé des projets structurants : 04-97-13-31-06 ou 06-03-68-24-26
Jean-Michel BOURDY - Assistant de suivi de travaux bâtiment : 04-97-13-27-36 ou 06-13-23-69-44
En cas de non-réponse, le candidat devra contacter la cellule administrative du service technique au : 04-93-13-51-30, afin de laisser ses coordonnées.
A l’issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l’opérateur économique et l’administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L’original sera conservé par l’administration.
La demande de visite devra être adressée au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <document>
                  <PersonneMorale>Uniquement via la plateforme Safetender</PersonneMorale>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>CCAS de la Ville de Nice</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-06-15</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>26C0006 - Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation des planchers hauts des caves de l'immeuble 59-61 Bd Gambetta à Nice</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-58769 du 15/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-58769 du 15/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>06</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-58769</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>CCAS de la Ville de Nice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME SERGI Valérie<span>, La Vice-Présidente du CCAS de la Ville de Nice</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Pierre Gautier<span>,</span>
            <span> 06364 </span>
            <span>Nice</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0493135140</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>dao@nicecotedazur.org</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>26C0006 - Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation des planchers hauts des caves de l'immeuble 59-61 Bd Gambetta à Nice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>Immeuble du 59-61 Bd Gambetta<span>,</span>
            <span>06000 </span>
            <span>Nice</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Marché à procédure adaptée – article R.2123-1. du Code de la commande publique - La consultation a pour objet : Mission de Maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de travaux de rénovation des planchers hauts des caves de l'immeuble 59-61 Bd Gambetta situé à Nice.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Marché à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution est fixé à : 15 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification du marché.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>15 mois à compter de la notification du marché.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date prévisionnelle de début des prestations
                                        (fournitures/services) :
                                    </span>21/09/2026</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Forme de prix : Forfaitaire (DPGF). Modalités de révision : fermes et actualisables par formule
Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. - Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture. - Comptable Assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres
seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions
d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un
candidat pour un même marché.
Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul>
            <li>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
                                        concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
                                        cours des trois derniers exercices disponibles
                                    </li>
            <li>Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
                                        effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
                                        le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
                                        sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
                                        déclaration de l'opérateur économique
                                    </li>
            <li>Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique</li>
            <li>Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
                                        co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
                                        (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
                                        :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/07/2026 à 14:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>26C0006</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
Direction des Ressources Techniques, Immobilières et Moyens Généraux.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
Franz GAUER - Chargé des projets structurants : 04-97-13-31-06 ou 06-03-68-24-26
Jean-Michel BOURDY - Assistant de suivi de travaux bâtiment : 04-97-13-27-36 ou 06-13-23-69-44
En cas de non-réponse, le candidat devra contacter la cellule administrative du service technique au : 04-93-13-51-30, afin de laisser ses coordonnées.
A l’issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l’opérateur économique et l’administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L’original sera conservé par l’administration.
La demande de visite devra être adressée au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>Uniquement via la plateforme Safetender<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>Uniquement via la plateforme Safetender<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements
                                        complémentaires peuvent être obtenus :
                                    </span>Uniquement via la plateforme Safetender<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           <span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions et mode de paiement pour obtenir les
                                        documents :
                                    </span>Gratuit</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>15/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>CCAS de la Ville de Nice</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Valérie&nbsp;SERGI&nbsp;La Vice-Présidente du CCAS de la Ville de Nice</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Pierre Gautier,&nbsp;06364,&nbsp;Nice&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0493135140</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>dao@nicecotedazur.org</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://test.safetender.com" target="_blank" title="Aller sur la page http://test.safetender.com - nouvelle fenêtre"><span>http://test.safetender.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>26C0006 - Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation des planchers hauts
            des caves de l'immeuble 59-61 Bd Gambetta à Nice</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>Immeuble du 59-61 Bd Gambetta,&nbsp;06000&nbsp;Nice</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Marché à procédure adaptée – article R.2123-1. du Code de la commande publique - La
            consultation a pour objet : Mission de Maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération
            de travaux de rénovation des planchers hauts des caves de l'immeuble 59-61 Bd Gambetta
            situé à Nice.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Marché à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution est fixé à : 15 mois. Début
            du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service
            sera notifié dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification du marché.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/07/2026 à 14:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
