Grand Besançon Métropole
24250036100090
BESANCON
25043
https://www.marches-securises.fr
2026-MOE-DEA-0062
Grand Besancon Metropole
+33 381878889
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner :
Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Ou
Déclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles :
Sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 « Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles »
ou
Sur papier libre Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
2026-07-10T12:00:00
Valeur technique : 60%
Prix des prestations : 40%
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la collecte des eaux pluviales dans une doline du quartier des Tilleroyes, rue Berthe MORISOT à BESANCON
71320000
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de la collecte des eaux pluviales dans une doline du quartier des Tilleroyes rue Berthe MORISOT à Besançon (25000). Cette réhabilitation fait suite à un effondrement karstique survenu à l'automne 2025 au niveau de la doline du quartier des Tilleroyes, du suivi des travaux jusqu'à la réception
quartier des Tilleroyes 25000 - Besançon
10
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes :
Elles sont conseillées afin de mieux appréhender les prescriptions et contraintes liées à ces travaux.
Condition de prise de RDV : Les demandes de visite sont à formuler par courriel à l'adresse suivante : Guillaume GRANDMOUGIN - guillaume.grandmougin@grandbesancon.fr ou par téléphone au 06.02.07.36.85 avant le lundi 22 juin 2026 à 17h. Les visites seront programmées semaine 27.
Rendez-vous sur site : rue Berthe MORISOT à BESANCON
26-58993
3.2.5
Grand Besançon Métropole
2026-06-15
2026-07-10T12:00:00
2026-07-10
197
Maîtrise d'oeuvre
25
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la collecte des eaux pluviales dans une doline du quartier des Tilleroyes, rue Berthe Morisot à Besancon
Avis de marché - Avis n° 26-58993 du 15/06/2026
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
26-58993
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100090
Ville : BESANCON
Code postal : 25043
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-MOE-DEA-0062
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Grand Besancon Metropole
Numéro de téléphone du contact : +33 381878889
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner :
Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Ou
Déclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles :
Sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 « Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles »
ou
Sur papier libre Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : Valeur technique : 60%
Prix des prestations : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la collecte des eaux pluviales dans une doline du quartier des Tilleroyes, rue Berthe MORISOT à BESANCON
Code CPV principal - Descripteur principal : 71320000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de la collecte des eaux pluviales dans une doline du quartier des Tilleroyes rue Berthe MORISOT à Besançon (25000). Cette réhabilitation fait suite à un effondrement karstique survenu à l'automne 2025 au niveau de la doline du quartier des Tilleroyes, du suivi des travaux jusqu'à la réception
Lieu principal d'exécution du marché : quartier des Tilleroyes 25000 - Besançon
Durée du marché (en mois) : 10
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes :
Elles sont conseillées afin de mieux appréhender les prescriptions et contraintes liées à ces travaux.
Condition de prise de RDV : Les demandes de visite sont à formuler par courriel à l'adresse suivante : Guillaume GRANDMOUGIN - guillaume.grandmougin@grandbesancon.fr ou par téléphone au 06.02.07.36.85 avant le lundi 22 juin 2026 à 17h. Les visites seront programmées semaine 27.
Rendez-vous sur site : rue Berthe MORISOT à BESANCON
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
- Objet du marché : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations
sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et
comprennent les prestations similaires envisagées. Réalisation d'une mission de maîtrise
d'oeuvre relative à la réhabilitation de la collecte des eaux pluviales dans une doline
du quartier des Tilleroyes rue Berthe MORISOT à Besançon (25000). Cette réhabilitation
fait suite à un effondrement karstique survenu à l'automne 2025 au niveau de la doline
du quartier des Tilleroyes, du suivi des travaux jusqu'à la réception
- Durée du marché : 10
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
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