16760000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2026666 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2026666 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 2026666 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0001 RES-0004 selec-w TEN-0004 2400000 t-esubm 5 CON-0004 LOT-0002 RES-0005 selec-w TEN-0005 1360000 t-esubm 5 CON-0005 LOT-0003 RES-0006 selec-w TEN-0006 5740000 t-esubm 5 CON-0006 LOT-0004 RES-0007 clos-nw no-rece tenders 0 LOT-0005 RES-0008 selec-w TEN-0007 590000 t-esubm 5 CON-0007 LOT-0006 RES-0009 selec-w TEN-0008 590000 t-esubm 5 CON-0008 LOT-0006 TEN-0001 1 true false TPA-0001 LOT-0001 TEN-001 TEN-0002 2 true false TPA-0002 LOT-0001 TEN-002 TEN-0003 3 true false TPA-0003 LOT-0001 TEN-003 TEN-0004 1 true false TPA-0002 LOT-0002 TEN-004 TEN-0005 1 true false TPA-0001 LOT-0003 TEN-005 TEN-0006 1 true false TPA-0001 LOT-0004 TEN-006 TEN-0007 1 true false TPA-0004 LOT-0006 TEN-007 TEN-0008 2 true false TPA-0001 LOT-0006 TEN-008 CON-0001 2026-01-14+01:00 2026-06-11+02:00 false ORG-0001 CON-001 TEN-0001 CON-0002 2026-01-14+01:00 2026-06-11+02:00 false ORG-0001 CON-002 TEN-0002 CON-0003 2026-01-14+01:00 2026-06-11+02:00 false ORG-0001 CON-003 TEN-0003 CON-0004 2026-01-14+01:00 2026-05-19+02:00 false ORG-0001 CON-004 TEN-0004 CON-0005 2026-01-14+01:00 2026-05-19+02:00 false ORG-0001 CON-005 TEN-0005 CON-0006 2026-01-14+01:00 2026-05-19+02:00 false ORG-0001 CON-006 TEN-0006 CON-0007 2026-01-14+01:00 2026-05-20+02:00 false ORG-0001 CON-007 TEN-0007 CON-0008 2026-01-14+01:00 2026-05-19+02:00 false ORG-0001 CON-008 TEN-0008 TPA-0001 TPA-001 ORG-0003 TPA-0002 TPA-002 ORG-0004 TPA-0003 TPA-003 ORG-0005 TPA-0004 TPA-004 ORG-0006 33 false false https://www.defense.gouv.fr ORG-0001 Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or CS 40300 Arcueil cedex 94114 FR107 FRA 11000201100044 Monsieur le Directeur de Défense mobilité +33186938337 defense-mobilite-ressources-marches.ach.fct@ntradef.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43 avenue de Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 17770704900017 +33160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr large ORG-0003 AFPA ENTREPRISES Tour Cityscope 3 rue Franklin Montreuil 93100 FR105 FRA 82409268800012 large ORG-0004 INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE LA REGION ACADEMIQUE (IFPRA) Centre-Val-de-Loire 2 rue du Carbone CS80017 Orléans cedex 2 45072 FRB06 FRA 18450310000036 sme ORG-0005 AW ADREC 11 rue Emile Combes Clermont-Ferrand 63100 FRK14 FRA 83501285700016 sme ORG-0006 CREDER 1 avenue Neil Armonstrong CS90004 Mérignac 33692 FRI12 FRA 80471064800028 2.3 eforms-sdk-1.13 ff8ea954-aeba-43aa-ad6b-31a5ef64cf6c 9e0448ca-a0b6-4bb9-928e-b898b826afa5 2026-06-15+02:00 10:53:35.000+02:00 01 32014L0024 can-social FRA https://www.marches-publics.gouv.fr cga ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Procédure adaptée ouverte services sociaux open 243928-2025 DEFMOB02-2025 Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé services L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 80530000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds quality Valeur technique price Prix quality Critère géographique ORG-0001 ORG-0001 - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé Fonctions supports à l’entreprise services L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 6080000 80530000 anyw-cou FRA L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 20 quality Critère géographique ORG-0001 ORG-0001 - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé Services aux particuliers services L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 2400000 80530000 anyw-cou FRA L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 20 quality Critère géographique ORG-0001 ORG-0001 - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé Commerce et vente services L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 1360000 80530000 anyw-cou FRA L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 20 quality Critère géographique ORG-0001 ORG-0001 - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé Informatique et multimédia services L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 5740000 80530000 anyw-cou FRA L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique. LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 20 quality Critère géographique ORG-0001 ORG-0001 - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé Artisanat et restauration services 2620000 80530000 anyw-cou FRA LOT-0006 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 20 quality Critère géographique ORG-0001 ORG-0001 - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé Sécurité services L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 1180000 80530000 anyw-cou FRA L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique. 2000-01-01+01:00 26-58794 3.2.5 MINARM / SGA / DRH-MD / Défense mobilité AFPA ENTREPRISES INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE LA REGION ACADEMIQUE (IFPRA) Centre-Val-de-Loire AW ADREC CREDER 2026-06-16 2026-09-12 410 Formation 94 Prestations de formations individuelles dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-58794 du 15/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-58794
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Description : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Identifiant de la procédure : 9e0448ca-a0b6-4bb9-928e-b898b826afa5
Avis précédent : 243928-2025
Identifiant interne : DEFMOB02-2025
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte services sociaux
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Description : Fonctions supports à l’entreprise
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,080,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère géographique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Description : Services aux particuliers
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère géographique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Description : Commerce et vente
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère géographique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Description : Informatique et multimédia
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,740,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère géographique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Description : Artisanat et restauration
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,620,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère géographique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Réalisation de prestations individuelles de formation et d’aide à l’insertion professionnelle au profit des ayants droit de Défense mobilité (Dm) dans les domaines de la sécurité, du support aux entreprises et du service aux particuliers, afin de rendre plus efficiente et garantir leur insertion dans l’emploi privé
Description : Sécurité
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'acheteur peut conclure un marché sans publicité, ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande multi-attributaires par lot. Le nombre minimum d'attributaires est de un, le nombre maximum est porté à trois (3). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère géographique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CCE, Ass, 4 avril 2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 16,760,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,026,666 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFPA ENTREPRISES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 11/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,026,666 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE LA REGION ACADEMIQUE (IFPRA) Centre-Val-de-Loire
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 11/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,026,666 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AW ADREC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 11/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE LA REGION ACADEMIQUE (IFPRA) Centre-Val-de-Loire
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-004
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFPA ENTREPRISES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-005
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,740,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFPA ENTREPRISES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-006
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CREDER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-007
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 20/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFPA ENTREPRISES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-008
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2026
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ministère des Armées et des anciens combattants / SGA / DRH-MD / Défense mobilité
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 16 bis avenue Prieur de la Côte d'Or CS 40300
Ville : Arcueil cedex
Code postal : 94114
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur de Défense mobilité
Adresse électronique : defense-mobilite-ressources-marches.ach.fct@ntradef.gouv.fr
Téléphone : +33186938337
Adresse internet : https://www.defense.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 avenue de Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AFPA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 82409268800012
Adresse postale : Tour Cityscope 3 rue Franklin
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006
8.1 ORG-0004
Nom officiel : INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE LA REGION ACADEMIQUE (IFPRA) Centre-Val-de-Loire
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 18450310000036
Adresse postale : 2 rue du Carbone CS80017
Ville : Orléans cedex 2
Code postal : 45072
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AW ADREC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83501285700016
Adresse postale : 11 rue Emile Combes
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63100
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CREDER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80471064800028
Adresse postale : 1 avenue Neil Armonstrong CS90004
Ville : Mérignac
Code postal : 33692
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff8ea954-aeba-43aa-ad6b-31a5ef64cf6c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 15/06/2026 à 10:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
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L’essentiel du marché

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