5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEHICULES LEGERS, DE VEHICULES UTILITAIRES LEGERS, DE VEHICULES LOURDS, DE VEHICULES UTILITAIRES LOURDS, DE TRACTEURS AGRICOLES, D’ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE REMORQUES, NEUFS ET D’OCCASION
Description
:
La présente consultation concerne les prestations suivantes : Fourniture et livraison de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules lourds, de tracteurs agricoles, d’engins de travaux publics et de remorques, neufs et d’occasion pour le Département de l’Yonne.En application de l’article R.2162-37 du Code de la commande publique, le présent SAD a été décomposé en 12 catégories distinctes comme suit : 1 Fourniture et livraison de véhicules légers neufs 2 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs 3 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds neufs 4 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage neufs 5 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics neufs 6 Fourniture et livraison de remorques neuves 7 Fourniture et livraison de véhicules légers d’occasion 8 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d’occasion 9 Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds d’occasion 10 Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage d’occasion 11 Fourniture et livraison d’engins de travaux publics d’occasion 12 Fourniture et livraison de remorques d’occasion
Identifiant interne
:
0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34130000
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34136000
Fourgons intégrés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692232?orgAcronyme=w7v
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692232?orgAcronyme=w7v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
14/06/2030
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département de l'Yonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de l'Yonne
Organisation qui traite les offres
:
Département de l'Yonne