960000 RES-0001 selec-w TEN-0001 160000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false yes false false TPA-0001 LOT-0001 Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX TEN-0002 1 true false yes false false TPA-0001 LOT-0002 Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX CON-0001 2026-02-09+02:00 2026-03-26+02:00 Prestations de prélèvements, de transport et d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA TEN-0001 CON-0002 2026-02-09+02:00 2026-03-26+02:00 Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA. TEN-0002 TPA-0001 Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX ORG-0003 29 ORG-0001 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Les Genêts 449, route des Crêtes Sophia Antipolis Cedex 06901 FRL03 BP 43 FRA 24060058500014 0489877062 v.weltin@agglocasa.fr large ORG-0003 VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Territoire Côte d'Azur BIOT 06410 FRL03 FRA 57202552612701 ORG-0002 Tribunal administratif de Nice Nice 06000 FRL03 FRA 17060005000026 0489978600 greffe.tanice@juradam.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 49dd2292-7f12-4b78-b06e-65f78e881a10 b243e0a6-0ef6-492a-8a53-c222feba0b14 2026-06-15+02:00 16:37:43+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1°, R. 21612 à R. 21615 et R. 21721 et suivants du Code de la commande publique. open 86ba2ec3-beae-4ba5-b0da-a815097d2b1b-02 false Marché public Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux sur le territoire de la CASA L'accord-cadre porte sur l’exécution de prestations de prélèvements et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine ainsi que celle de prestations de prise en charge des échantillons prélevés (comprenant la récupération et le transport) et de réalisation, selon les méthodes normalisées correspondantes, d’analyses d’un certain nombre de paramètres physicochimiques et biologiques sur des échantillons solides et aqueux dont la provenance peut être variable, tout comme le niveau de précision demandé et les gammes de concentration à cibler, ainsi que la remise des résultats d’analyse. services 960000 85111820 65100000 90400000 Territoire de la CASA Sophia Antipolis 06901 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 5 quality Performance en matière de protection de l'environnement Détails énoncés dans le DCE ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Prestations de prélèvements, de transport et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA Prestations de prélèvements, de transport et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA services Montant maximum annuel pour le le lot n°1 : 20 000 € HT 160000 85111820 Territoire de la CASA Sophia Antipolis 06901 FRL03 FRA 1 7 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit sept (7) fois pour une même période d'un an. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix per-exa 5 quality Performance en matière de protection de l'environnement Détails énoncés dans le DCE ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA services Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 100 000 € HT 800000 85111820 Territoire de la CASA Sophia Antipolis 06901 FRL03 FRA 1 7 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit sept (7) fois pour une même période d'un an. 2000-01-01Z 26-59082 25-130402 25-142988 3.2.5 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Territoire Côte d'Azur 2026-06-17 2026-07-15 8 Analyses médicales, biologiques 06 83 13 75 Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux sur le territoire de la CASA Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-59082 du 15/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06, 83, 13, 75
Annonce n° 26-59082
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux sur le territoire de la CASA
Description : L'accord-cadre porte sur l’exécution de prestations de prélèvements et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine ainsi que celle de prestations de prise en charge des échantillons prélevés (comprenant la récupération et le transport) et de réalisation, selon les méthodes normalisées correspondantes, d’analyses d’un certain nombre de paramètres physicochimiques et biologiques sur des échantillons solides et aqueux dont la provenance peut être variable, tout comme le niveau de précision demandé et les gammes de concentration à cibler, ainsi que la remise des résultats d’analyse.
Identifiant de la procédure : b243e0a6-0ef6-492a-8a53-c222feba0b14
Avis précédent : 86ba2ec3-beae-4ba5-b0da-a815097d2b1b-02
Identifiant interne : Marché public
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1°, R. 21612 à R. 21615 et R. 21721 et suivants du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la CASA
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de prélèvements, de transport et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA
Description : Prestations de prélèvements, de transport et d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la CASA
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit sept (7) fois pour une même période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel pour le le lot n°1 : 20 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA
Description : Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la CASA
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit sept (7) fois pour une même période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 100 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 960,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Territoire Côte d'Azur
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Prestations de prélèvements, de transport et d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine sur le territoire de la CASA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/02/2026
Date de conclusion du marché : 26/03/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Territoire Côte d'Azur
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Prestations de récupération, transport et analyse des prélèvements des eaux usées sur le territoire de la CASA.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/02/2026
Date de conclusion du marché : 26/03/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les Genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia Antipolis Cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglocasa.fr
Téléphone : 0489877062
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Territoire Côte d'Azur
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 57202552612701
Ville : BIOT
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradam.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 49dd2292-7f12-4b78-b06e-65f78e881a10 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/06/2026 à 16:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
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L’essentiel du marché

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