16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F653129F-B476-B0B2-D72AF9B1BA7D0247 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS Cité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème Ria Cs09898 Briancon 05100 FRL02 FRA 5847 MURGIA Arnaud Le Président 0492545257 murielle.goudissard@ccbrianconnais.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA F65312C5-B8F0-8622-C82136C868567677 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA F65312D7-D36F-6C96-EE14B5BBEBA86F19 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA F65312EA-F884-3FE3-A5CA00F7C42B81FD 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 682fc1c0-799c-48d6-a5aa-a61ddbfcd17e 3e1bfea7-144e-4bb8-a15c-a0c49a6280b2 2026-06-15+02:00 17:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false C2026-11 CCB Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 26 tonnes et des équipements permettant la collecte des déchets ménagers et assimilés à l'aide d'une grue pour la Communauté de Communes du Briançonnais Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 26 tonnes et des équipements de collecte des déchets ménagers et assimilés, incluant un contrat de maintenance pour le lot 01 et l'assemblage des équipements pour le lot 02. Lieu d'exécution : Service de Gestion et de Valorisation des Déchets du Briançonnais (SGVDB), ZA de Pont La Lame, 05100 Puy-Saint-André supplies 385000 34140000 34140000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 76317 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76317 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 10 quality Comptabilité du moteur avec une utilisation camion de collecte poi-exa 10 quality Accessibilité cabine poi-exa 10 quality Efficacité du système renforçant la motricité sur route glissante poi-exa 10 quality Qualités Sav poi-exa 60 cost Prix des prestations https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76317 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-29+02:00 10:00:00+02:00 2026-07-29+02:00 11:00:00+02:00 false none none 1 Fourniture d'un porteur poids lourd 26 tonnes et contrat de maintenance Fourniture d'un porteur poids lourd 26 tonnes et contrat de maintenance supplies 34140000 34144510 2026-09-01+02:00 78 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 76317 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76317 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 5 quality Délais de livraison des camions équipés et opérationnels poi-exa 10 quality Ergonomie et utilisation de la grue avec adéquation de cette dernière avec le travail de collecte poi-exa 10 quality Fiabilité des capteurs de sécurité poi-exa 5 quality Fiabilité de l'ensemble de compaction poi-exa 5 quality Charge utile poi-exa 5 quality Facilité de maintenance, qualité du Sav poi-exa 60 cost Prix des prestations https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76317 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-29+02:00 10:00:00+02:00 2026-07-29+02:00 11:00:00+02:00 false none none 2 Fourniture et assemblage des équipements de collecte pour le lot n°01 Fourniture et assemblage des équipements de collecte pour le lot n°01 supplies 34140000 34144510 2026-09-01+02:00 78 26-59093 3.2.5 COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS 2026-06-17 2026-07-29T10:00:00+02:00 2026-07-29 475 Véhicules (acquisition) 05 04 Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 26 tonnes et des équipements permettant la collecte des déchets ménagers et assimilés à l'aide d'une grue pour la Communauté de Communes du Briançonnai Avis de marché - Avis n° 26-59093 du 15/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05, 04
Annonce n° 26-59093
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 26 tonnes et des équipements permettant la collecte des déchets ménagers et assimilés à l'aide d'une grue pour la Communauté de Communes du Briançonnais
Description : Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 26 tonnes et des équipements de collecte des déchets ménagers et assimilés, incluant un contrat de maintenance pour le lot 01 et l'assemblage des équipements pour le lot 02. Lieu d'exécution : Service de Gestion et de Valorisation des Déchets du Briançonnais (SGVDB), ZA de Pont La Lame, 05100 Puy-Saint-André
Identifiant de la procédure : 3e1bfea7-144e-4bb8-a15c-a0c49a6280b2
Identifiant interne : C2026-11 CCB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 385,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'un porteur poids lourd 26 tonnes et contrat de maintenance
Description : Fourniture d'un porteur poids lourd 26 tonnes et contrat de maintenance
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 78 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Comptabilité du moteur avec une utilisation camion de collecte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Accessibilité cabine
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Efficacité du système renforçant la motricité sur route glissante
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualités Sav
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76317
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76317
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et assemblage des équipements de collecte pour le lot n°01
Description : Fourniture et assemblage des équipements de collecte pour le lot n°01
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 78 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison des camions équipés et opérationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Ergonomie et utilisation de la grue avec adéquation de cette dernière avec le travail de collecte
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiabilité des capteurs de sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiabilité de l'ensemble de compaction
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Charge utile
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de maintenance, qualité du Sav
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76317
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76317
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/07/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/07/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F653129F-B476-B0B2-D72AF9B1BA7D0247
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Numéro d’enregistrement : 5847
Adresse postale : Cité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème Ria Cs09898
Ville : Briancon
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : MURGIA Arnaud
Adresse électronique : murielle.goudissard@ccbrianconnais.fr
Téléphone : 0492545257
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F65312C5-B8F0-8622-C82136C868567677
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F65312D7-D36F-6C96-EE14B5BBEBA86F19
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : F65312EA-F884-3FE3-A5CA00F7C42B81FD
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 682fc1c0-799c-48d6-a5aa-a61ddbfcd17e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/06/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
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L’essentiel du marché

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