17 https://www.marches-securises.fr https://www.lignesdazur.com ORG-0001 Régie Ligne d'Azur (06) RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia Nice 06100 FRL03 FRA 79403021300019 +33 493165252 +33 493887214 marches@lignesdazur.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des fleurs Nice 06000 FRL03 FRA 170600050000026 +33 334899786 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Marseille CS 80001 Place Félix Baret Marseille 13282 FRL04 FRA 171300000700019 +33 334843545 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ec3ef56f-67f5-49ff-84b1-11fa5abf58c2 69ce299a-37fc-433f-8017-37f2c4c6b6a6 2026-06-15Z 17:13:16Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub urttb ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 neg-w-call false 26044 Fourniture de matériel pour la maintenance des bâtiments et infrastructures de la Régie Ligne d'Azur ( 8 lots) Fourniture de matériel pour la maintenance des bâtiments et infrastructures de la Régie Ligne d'Azur ( 8 lots) supplies Procédure : procédure avec négociation Forme : accord-cadre à bons de commande Allotissement : 8 lots Durée : 1 an puis 3 reconductions tacites Pour les lots 2,3,4,5,6,8: Critères de notation : prix 80/100, Environnement 20/100 (voir le détail dans le règlement de consultation) Pour les lots 1 et 7 Critère de notation : prix et coût global sur 80 points avec sous- critère 1 : prix 65/100 et sous critère 2 coût global : 15/100 et critère 2 : environnement : 20/100 Forme des prix : révisable dans les conditions du CCAP Mode de règlement : virement bancaire Délai global de paiement : 30 jours Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie Ligne d'Azur. En cas d’atteinte du montant maximum annuel du marché en cours d’année et avant la date de reconduction, le renouvellement de la période suivante sera anticipé et formalisé par la conclusion d’un avenant. Conformément à l’article 25 du CCAG-FCS, la clause de réexamen s’applique. Conformément à l’article R.2122-7 du CCP l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires 44111000 44115200 44316500 44220000 Nice 06100 FRL03 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-services DC1/DC2/La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans. not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les modalités de paiement sont précisées dans le marché epo-notice true L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed cost Sous-critère 1 : Montant de l'offre totale sur 65 points. Sous-critère 2 :Coût global estimé sur 4 ans sur 15 points. Celui-ci sera évalué en fonction des fiches techniques demandées pour certains articles apparaissant sous la mention "coût global" au DQE. Cf RC Ces méthodes permettent une comparaison équitable des offres, fondée sur des paramètres objectifs, mesurables et propres au produit. quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604401 Plomberie Fourniture de matériel de plomberie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 260000 260000 44115210 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 LOT-0002 slc-abil-ref-services a présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans. not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les modalités de paiement sont précisées dans le marché epo-notice true L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed price Montant de l'offre 80/100 quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604402 Serrurerie Fourniture de matériel de serrurerie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 240000 240000 44316500 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 LOT-0003 slc-abil-ref-services La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans. not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les modalités de paiement sont précisées dans le marché epo-notice true L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed price Montant de l'offre 80/100 quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604403 Métallerie Fourniture de matériel de métallerie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 160000 160000 14910000 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 LOT-0004 slc-abil-ref-services La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans. not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les modalités de paiement sont précisées dans le marché epo-notice true L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed price Montant de l'offre 80/100 quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604404 Peinture Fourniture de matériel de peinture pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 120000 120000 44810000 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 LOT-0005 slc-abil-ref-services La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans. not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les modalités de paiement sont précisées dans le marché epo-notice true L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed price Montant de l'offre 80/100 quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604405 Plexiglas Fourniture de plexiglas pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 100000 100000 19520000 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 LOT-0006 slc-abil-ref-services La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans. not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les modalités de paiement sont précisées dans le marché epo-notice true L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed price Montant de l'offre 80/100 quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604406 Menuiserie Fourniture de matériel de menuiserie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 240000 240000 44220000 03410000 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 LOT-0007 slc-abil-ref-services La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans. not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Les modalités de paiement sont précisées dans le marché epo-notice true L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed cost Sous-critère 1 : Montant de l'offre totale sur 65 points. Sous-critère 2 :Coût global estimé sur 4 ans sur 15 points. Celui-ci sera évalué en fonction des fiches techniques demandées pour certains articles apparaissant sous la mention "coût global" au DQE. C.f RC. Ces méthodes permettent une comparaison équitable des offres, fondée sur des paramètres objectifs, mesurables et propres au produit. quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604407 Fourniture électrique Fourniture de matériel électrique pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 320000 320000 31600000 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 LOT-0008 slc-abil-ref-services La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir) false not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. 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Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. no allowed performance Voir les pièces du marché false not-allowed price Montant de l'offre 80/100 quality Environnement 20/100 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2604408 Adhésifs Fourniture de matériel adhésif pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur. supplies 80000 80000 44424200 Nice 06100 FRL03 FRA 48 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum) 3 26-59126 3.2.5 Régie Ligne d'Azur (06) 2026-06-17 2026-07-09 198 Matériaux de construction 321 Serrurerie 223 Métallerie 263 Peinture (fourniture) 222 Menuiserie 203 Matériel électrique 06 Fourniture et réparation des systèmes de vidéosurveillance embarqués des bus et tramways de la Régie Ligne d'Azur Avis de marché - Avis n° 26-59126 du 15/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-59126
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie Ligne d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériel pour la maintenance des bâtiments et infrastructures de la Régie Ligne d'Azur ( 8 lots)
Description : Fourniture de matériel pour la maintenance des bâtiments et infrastructures de la Régie Ligne d'Azur ( 8 lots)
Identifiant de la procédure : 69ce299a-37fc-433f-8017-37f2c4c6b6a6
Identifiant interne : 26044
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Procédure : procédure avec négociation Forme : accord-cadre à bons de commande Allotissement : 8 lots Durée : 1 an puis 3 reconductions tacites Pour les lots 2,3,4,5,6,8: Critères de notation : prix 80/100, Environnement 20/100 (voir le détail dans le règlement de consultation) Pour les lots 1 et 7 Critère de notation : prix et coût global sur 80 points avec sous- critère 1 : prix 65/100 et sous critère 2 coût global : 15/100 et critère 2 : environnement : 20/100 Forme des prix : révisable dans les conditions du CCAP Mode de règlement : virement bancaire Délai global de paiement : 30 jours Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie Ligne d'Azur. En cas d’atteinte du montant maximum annuel du marché en cours d’année et avant la date de reconduction, le renouvellement de la période suivante sera anticipé et formalisé par la conclusion d’un avenant. Conformément à l’article 25 du CCAG-FCS, la clause de réexamen s’applique. Conformément à l’article R.2122-7 du CCP l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Plomberie
Description : Fourniture de matériel de plomberie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604401
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 260,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : DC1/DC2/La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Sous-critère 1 : Montant de l'offre totale sur 65 points. Sous-critère 2 :Coût global estimé sur 4 ans sur 15 points. Celui-ci sera évalué en fonction des fiches techniques demandées pour certains articles apparaissant sous la mention "coût global" au DQE. Cf RC Ces méthodes permettent une comparaison équitable des offres, fondée sur des paramètres objectifs, mesurables et propres au produit.
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Serrurerie
Description : Fourniture de matériel de serrurerie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604402
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : a présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre 80/100
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Métallerie
Description : Fourniture de matériel de métallerie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604403
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14910000 Matières premières métalliques de récupération
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre 80/100
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Peinture
Description : Fourniture de matériel de peinture pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604404
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre 80/100
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Plexiglas
Description : Fourniture de plexiglas pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604405
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre 80/100
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Menuiserie
Description : Fourniture de matériel de menuiserie pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604406
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03410000 Bois
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre 80/100
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture électrique
Description : Fourniture de matériel électrique pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604407
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Sous-critère 1 : Montant de l'offre totale sur 65 points. Sous-critère 2 :Coût global estimé sur 4 ans sur 15 points. Celui-ci sera évalué en fonction des fiches techniques demandées pour certains articles apparaissant sous la mention "coût global" au DQE. C.f RC. Ces méthodes permettent une comparaison équitable des offres, fondée sur des paramètres objectifs, mesurables et propres au produit.
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Adhésifs
Description : Fourniture de matériel adhésif pour la maintenance des bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.
Identifiant interne : 2604408
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44424200 Ruban adhésif
Options :
Description des options : 1 an puis 3 reconductions tacites d'un an (4 ans maximum)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n’excède 4 ans.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : La présentation d'une liste des principales prestations de fournitures, exécutées au cours des 3 dernières années (N-3) et en lien avec l’objet du marché, indiquant le montant, la date et le lieu d’exécution et le destinataire public ou privé ; (en cas de groupement pour chaque membre) (cf. document Excel référence à remplir)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre 80/100
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement 20/100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir les pièces du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Montage financier : Les modalités de paiement sont précisées dans le marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Ligne d'Azur (06)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 79403021300019
Adresse postale : RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@lignesdazur.fr
Téléphone : +33 493165252
Télécopieur : +33 493887214
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.lignesdazur.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 170600050000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 334899786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement : 171300000700019
Adresse postale : CS 80001 Place Félix Baret
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : +33 334843545
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec3ef56f-67f5-49ff-84b1-11fa5abf58c2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/06/2026 à 17:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
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L’essentiel du marché

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