500000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 500000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 offre société EVOLUCARE CON-0001 2026-04-28+02:00 ORG-0001 260077 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 Service juridique des marchés +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr sme ORG-0003 EVOLUCARE TECHNOLOGIES VILLIERS BRETONNEUX 80800 FRE23 FRA 51901881600016 r.mitard@evolucare.com 2.3 eforms-sdk-1.13 3613dfa1-bf71-43b2-b2ee-9297e6f3bfd6 581c781f-332b-41cb-815e-df4ae0c99f78 2026-06-15+02:00 17:48:16.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-wo-call technical Solution en perspective de décomissionnement complet après la finalisation de la feuille de route numérique de la DSN d'installation du nouvel hôpital. Nous comptons deux années de projet pour la finalisation du déploiement d'une solution de substitution à l'occasion d'une mise en concurrence. Il n'est donc pas possible d'envisager à brève échéance une alternative par appel au marché. La solution Qdoc a été acquise en 2000 à l’issue d’un appel d’offres pour les besoins de la radiologie centrale. La solution Qplanner a été acquise en 2003 à l’issue d’un appel d’offres sur performance pour la gestion des rendez-vous de consultation du CHU. Depuis cette date, des marchés de maintenance logicielle ont été négociés pour prolonger son exploitation au CHU de Nantes. La maintenance de ces deux solutions a été regroupée dans un même marché de maintenance. Il est acquis que la prise des rendez-vous Qplanner en radiologie et dans les autres disciplines, ainsi que la gestion de l’activité de radiologie Qdoc seront remplacés par Xplore Il s’agit via ce marché négocié de prolonger la maintenance des deux solutions dans leur périmètre actuel jusqu’à leur arrêt de production effective qui pourrait intervenir avec aléa en 2028-2029. MSMC-26007 Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner services Les marchés publics sont des accords-cadres à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum financier. L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de douze (12) mois. L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois à l’issue de la première période d’exécution. 72267000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 100 price critère économique • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne». ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner services 500000 72267000 FRG01 FRA 2026-04-28+02:00 2030-04-27+02:00 2000-01-01+01:00 26-59150 3.2.5 CHU de Nantes EVOLUCARE TECHNOLOGIES 2026-06-17 2026-09-01 196 Maintenance 44 avis d'attribution Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-59150 du 15/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-59150
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner
Description : Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner
Identifiant de la procédure : 581c781f-332b-41cb-815e-df4ae0c99f78
Identifiant interne : MSMC-26007
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés publics sont des accords-cadres à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum financier. L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de douze (12) mois. L’accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois à l’issue de la première période d’exécution.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner
Description : Maintenance logiciel Qdoc/Qplanner
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/04/2026
Date de fin de durée : 27/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : critère économique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 500,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification : Solution en perspective de décomissionnement complet après la finalisation de la feuille de route numérique de la DSN d'installation du nouvel hôpital. Nous comptons deux années de projet pour la finalisation du déploiement d'une solution de substitution à l'occasion d'une mise en concurrence. Il n'est donc pas possible d'envisager à brève échéance une alternative par appel au marché. La solution Qdoc a été acquise en 2000 à l’issue d’un appel d’offres pour les besoins de la radiologie centrale. La solution Qplanner a été acquise en 2003 à l’issue d’un appel d’offres sur performance pour la gestion des rendez-vous de consultation du CHU. Depuis cette date, des marchés de maintenance logicielle ont été négociés pour prolonger son exploitation au CHU de Nantes. La maintenance de ces deux solutions a été regroupée dans un même marché de maintenance. Il est acquis que la prise des rendez-vous Qplanner en radiologie et dans les autres disciplines, ainsi que la gestion de l’activité de radiologie Qdoc seront remplacés par Xplore Il s’agit via ce marché négocié de prolonger la maintenance des deux solutions dans leur périmètre actuel jusqu’à leur arrêt de production effective qui pourrait intervenir avec aléa en 2028-2029.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EVOLUCARE TECHNOLOGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société EVOLUCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 260077
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Adresse postale : 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique des marchés
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EVOLUCARE TECHNOLOGIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51901881600016
Ville : VILLIERS BRETONNEUX
Code postal : 80800
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : r.mitard@evolucare.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3613dfa1-bf71-43b2-b2ee-9297e6f3bfd6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/06/2026 à 17:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
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L’essentiel du marché

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