16 ORG-0001 Agence Unique, Occitanie Culture 14 rue des Arts Toulouse 31000 FRJ23 FRA 94185903500029 0766058070 s.courouble@lagenceunique-occitanieculture.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV Toulouse Cedex 7 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 05 62 73 57 57 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 57c93f43-fe6a-4a86-b64e-97117f953676 b0163832-659c-4ea0-a6e9-a46d47638480 2026-06-15+02:00 18:47:33.179+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.synapse-entreprises.com/ la rcr ORG-0001 epo-procurement-document open false Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). services 79999100 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds 200417831 non-restricted-document http://www.synapse-entreprises.com epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed http://www.synapse-entreprises.com/ 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du marché ;  le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;  le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). services 72212300 FRJ23 FRA 12 Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Sa durée totale ne pourra excéder quarante-huit (48) mois. 3 26-59200 3.2.5 Agence Unique, Occitanie Culture 2026-06-17 2026-07-15T12:00:00+01:00 2026-07-15 463 Numérisation 31 34 Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture Avis de marché - Avis n° 26-59200 du 15/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31, 34
Annonce n° 26-59200
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence Unique, Occitanie Culture
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : b0163832-659c-4ea0-a6e9-a46d47638480
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212300 Services de développement de logiciels de création de documents, de dessin, de traitement de l'image, d'ordonnancemennt et de productivité
Options :
Description des options : Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Sa durée totale ne pourra excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.synapse-entreprises.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.synapse-entreprises.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du marché ;  le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;  le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence Unique, Occitanie Culture
Numéro d’enregistrement : 94185903500029
Adresse postale : 14 rue des Arts
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : s.courouble@lagenceunique-occitanieculture.fr
Téléphone : 0766058070
Profil de l’acheteur : http://www.synapse-entreprises.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : Toulouse Cedex 7
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 57c93f43-fe6a-4a86-b64e-97117f953676 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/06/2026 à 18:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
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L’essentiel du marché

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