5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Prestations de manutention et de transport d'oeuvres
Description
:
Les prestations du présent lot concernent les oeuvres : oeuvres d'art, épreuves en plâtre inventoriées au titre des collections des musées de France, éditions originales de bronze destinées à enrichir les collections, mobilier muséographique, objets documentaires
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
60000000
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options
:
Description des options
:
Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire dans les 3 ans à compter de la notification du présent lot un ou plusieurs marché(s) négocié(s) (sous forme d'accord-cadre) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires.
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,999,999.99
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,999,999.99
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le présent marché correspond à un besoin courant. Il sera donc renouvelé à son terme par le lancement d'une nouvelle procédure conformément à la réglementation applicable à la commande publique.
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent lot prend effet à compter du 12 octobre 2026, ou à compter de sa date de notification au titulaire correspondant (par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) si cette dernière est postérieure au 12 octobre 2026, pour une durée de douze (12) mois expressément reconductible trois fois dans la limite de quarante-huit (48) mois.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/07/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UQHnsoTrFh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VDxsIwqBXl
Description
:
Les dossiers devront être adressés par voie électronique dans les conditions énoncées dans le RC.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/07/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja): - le référé précontractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Cja) avant la signature du présent marché ; - le référé contractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat ; - le recours de pleine juridiction (ou recours "Département de Tarn et Garonne") ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution du présent marché) assorti le cas échéant d'un référé-suspension (art. L521-1 du Cja), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux article R.421-1 et suivants du Cja, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Établissement public du musée Rodin
Organisation qui traite les offres
:
Établissement public du musée Rodin
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 2 - Prestations de manutention et de transport d'éditions originales de bronze, d'épreuves en plâtre et de moules
Description
:
Les prestations du présent lot concernent les éditions originales de bronze destinées à la vente, les épreuves en plâtre non inventoriées au titre des collections des musées de France et les moules dont le mouvement est nécessaire dans le cadre de projets d'éditions (en bronze et en résine)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
60000000
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options
:
Description des options
:
Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire dans les 3 ans à compter de la notification du présent lot un ou plusieurs marché(s) négocié(s) (sous forme d'accord-cadre) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires.
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le présent marché correspond à un besoin courant. Il sera donc renouvelé à son terme par le lancement d'une nouvelle procédure conformément à la réglementation applicable à la commande publique.
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent lot prend effet à compter du 12 octobre 2026, ou à compter de sa date de notification au titulaire correspondant (par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) si cette dernière est postérieure au 12 octobre 2026, pour une durée de douze (12) mois expressément reconductible trois fois dans la limite de quarante-huit (48) mois.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/07/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UQHnsoTrFh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VDxsIwqBXl
Description
:
Les dossiers devront être adressés par voie électronique dans les conditions énoncées dans le RC.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/07/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Peuvent être formés, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja): - le référé précontractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Cja) avant la signature du présent marché ; - le référé contractuel (selon les modalités fixées par les art. L.551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat ; - le recours de pleine juridiction (ou recours "Département de Tarn et Garonne") ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution du présent marché) assorti le cas échéant d'un référé-suspension (art. L521-1 du Cja), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux article R.421-1 et suivants du Cja, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Établissement public du musée Rodin
Organisation qui traite les offres
:
Établissement public du musée Rodin