16 https://www.chicreteil.fr ORG-0001 CHI CRETEIL 40 AVENUE DE VERDUN CRETEIL 94000 FR107 FRA 26940115400019 CELLULE JURIDIQUE +33 157022436 cellulemarches@chicreteil.fr https://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE MELUN 43 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE MELUN 77000 FR102 FRA 17770704900017 2.3 eforms-sdk-1.13 47e07f91-d161-4e43-8b8a-7894de4c8220 81cc3cdb-0fde-4f61-95a0-7b33dddef690 2026-06-16+02:00 11:23:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 2600012 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES 01 MACONNERIE CLOISONNEMENT CARRELAGE SOLS RESINES - 02 MENUISEIRES INTERIEURES PAILLASSES – 10 PLOMBERIE SANITAIRE – 11 CVC – 13 DESAMIANTAGE - POUR LE CHI DE CRETEIL ET LE CHI DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES HOPITAUX CONFLUENCE ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES 01 MACONNERIE CLOISONNEMENT CARRELAGE SOLS RESINES - 02 MENUISEIRES INTERIEURES PAILLASSES – 10 PLOMBERIE SANITAIRE – 11 CVC – 13 DESAMIANTAGE - POUR LE CHI DE CRETEIL ET LE CHI DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES HOPITAUX CONFLUENCE works La date et l'heure limites de remise des candidatures et offres sont fixées au 03.09.2026 à 12:00:00 heure de Paris. Aucune visite des sites n’est organisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir jusqu’à 3 attributaires par lot. Conformément à l’article R.2122-7 du décret n°2018-1075 du 03-12-2018, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer un marché complémentaire sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d’un marché précédent passé après mise en concurrence. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 45262522 45330000 45421000 45331200 45262660 FR104 FRA FR107 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-03+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-wo-rc none 1 Maçonnerie – Cloisonnement – Carrelage – Sols résines Maçonnerie – Cloisonnement – Carrelage – Sols résines works Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 28.12.2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 28.12.2026. 45262522 FR104 FRA FR107 FRA 12 3 A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-03+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-wo-rc none 2 Menuiseries intérieures – Paillasses Menuiseries intérieures – Paillasses works Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 02.01.2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 02.01.2027. 45421000 FR104 FRA FR107 FRA 12 3 A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-03+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-wo-rc none 10 Plomberie sanitaires Plomberie sanitaires works Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 20.12.2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.12.2026. 45330000 FR104 FRA FR107 FRA 12 3 A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-03+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-wo-rc none 11 CVC - chauffage ventilation climatisation CVC - chauffage ventilation climatisation works Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 02.01.2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 02.01.2027. 45331200 FR104 FRA FR107 FRA 12 3 A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-03+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-wo-rc none 13 Désamiantage Désamiantage works Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 12.12.2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12.12.2026. 45262660 FR104 FRA FR107 FRA 12 3 A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. 26-59373 3.2.5 CHI CRETEIL 2026-06-17 2026-09-03T12:00:00+02:00 2026-09-03 195 Maçonnerie 222 Menuiserie 270 Plomberie (travaux) 479 Amiante (désamiantage) 62 Climatisation 94 91 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES 01 MACONNERIE CLOISONNEMENT CARRELAGE SOLS RESINES - 02 MENUISEIRES INTERIEURES PAILLASSES – 10 PLOMBERIE SANITAIRE – 11 CVC – 13 DESAMIANTAGE - POUR LE CHI DE CRETEIL Avis de marché - Avis n° 26-59373 du 16/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94, 91
Annonce n° 26-59373
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHI CRETEIL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES 01 MACONNERIE CLOISONNEMENT CARRELAGE SOLS RESINES - 02 MENUISEIRES INTERIEURES PAILLASSES – 10 PLOMBERIE SANITAIRE – 11 CVC – 13 DESAMIANTAGE - POUR LE CHI DE CRETEIL ET LE CHI DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES HOPITAUX CONFLUENCE
Description : ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES 01 MACONNERIE CLOISONNEMENT CARRELAGE SOLS RESINES - 02 MENUISEIRES INTERIEURES PAILLASSES – 10 PLOMBERIE SANITAIRE – 11 CVC – 13 DESAMIANTAGE - POUR LE CHI DE CRETEIL ET LE CHI DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES HOPITAUX CONFLUENCE
Identifiant de la procédure : 81cc3cdb-0fde-4f61-95a0-7b33dddef690
Identifiant interne : 2600012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date et l'heure limites de remise des candidatures et offres sont fixées au 03.09.2026 à 12:00:00 heure de Paris. Aucune visite des sites n’est organisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir jusqu’à 3 attributaires par lot. Conformément à l’article R.2122-7 du décret n°2018-1075 du 03-12-2018, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer un marché complémentaire sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d’un marché précédent passé après mise en concurrence. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maçonnerie – Cloisonnement – Carrelage – Sols résines
Description : Maçonnerie – Cloisonnement – Carrelage – Sols résines
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 28.12.2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 28.12.2026.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Menuiseries intérieures – Paillasses
Description : Menuiseries intérieures – Paillasses
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 02.01.2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 02.01.2027.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Plomberie sanitaires
Description : Plomberie sanitaires
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 20.12.2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 20.12.2026.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : CVC - chauffage ventilation climatisation
Description : CVC - chauffage ventilation climatisation
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 02.01.2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 02.01.2027.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : A l’issue de la première année ferme, le marché peut être renouvelé tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums des commandes sur lesquels le pouvoir adjudicateur s’engage par attributaire sur la durée totale du marché sont définis dans les documents de consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter du 12.12.2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 12.12.2026.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939959?orgAcronyme=x8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHI CRETEIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHI CRETEIL
Organisation qui traite les offres : CHI CRETEIL
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHI CRETEIL
Numéro d’enregistrement : 26940115400019
Adresse postale : 40 AVENUE DE VERDUN
Ville : CRETEIL
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : CELLULE JURIDIQUE
Adresse électronique : cellulemarches@chicreteil.fr
Téléphone : +33 157022436
Adresse internet : https://www.chicreteil.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINSITRATIF DE MELUN
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 47e07f91-d161-4e43-8b8a-7894de4c8220 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2026 à 11:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>