16 false ORG-0001 Ville de Chalon sur Saône CS 70092 Chalon-sur-Saône Cedex 71321 FRC13 FRA 21710076700011 Service Commande Publique +33 385905175 service.marches@chalonsursaone.fr ORG-0002 Le Grand Chalon CS 90246 Chalon-sur-Saône Cedex 71106 FRC13 FRA 24710058900099 Service Commande Publique +33 385905175 service.marches@chalonsursaone.fr ORG-0003 Centre Communal d’Action Sociale de Chalon sur Saône CS 70092 Chalon-sur-Saône Cedex 71321 FRC13 FRA 26710052700402 Service Commande Publique +33 385905175 service.marches@chalonsursaone.fr http://www.dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon cedex 21016 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d12e4010-e08a-46cf-8537-3429d2703e46 c3e29f9c-7910-4db3-88f7-537099624af8 2026-06-16+02:00 11:54:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.ternum-bfc.fr body-pl gen-pub ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr body-pl gen-pub ORG-0002 https://marches.ternum-bfc.fr body-pl gen-pub ORG-0003 epo-notice exg-natl Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la Commande Publique 4 4 false Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence AOO26MGV27. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation. open false 26MGV27 Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien supplies Pour les lots 1 et 2 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Pour les lots 3 et 4 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur- Saône et le Grand Chalon. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Ce marché est passé par un groupement de commande. Chaque collectivité est autonome dans l'exécution du marché. Elle passe pour son propre compte ses commandes et assume leur suivi d'exécution. Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 4 lots : Lot 1 : Essuyage et hygiène corporelle Lot 2 : Equipement de nettoyage et produits d'entretien Lot 3 : Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes Lot 4 : Petite enfance Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec les montants contractuels suivants : Lot 1 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 250 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 87 500 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 160 000 Euros HT/an - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 2 500 Euros HT/an Lot 2 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 85 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 29 750 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 54 400 Euros HT/an - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 850 Euros HT/an Lot 3 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 2 500 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 900 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 1 600 Euros HT/an Lot 4 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 25 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 18 750 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 6 250 Euros HT/an 1450000 750000 39830000 39830000 La valeur estimée et la valeur maximale est pour tous les lots sur la durée totale de l'accord-cadre anyw LOT-0001 slc-stand-to-avg Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles slc-stand-other Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise slc-stand-other Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true FRA AOO26MGV27 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 70 price jugé selon les sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Montant total du devis-cadre (90%) Sous-critère 2 : Montant total du devis-masqué (10%) per-exa 20 quality Appréciation des échantillons à l’utilisation per-exa 10 quality Qualité du service proposé ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 17:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26MGV27L1 Essuyage et hygiène corporelle Essuyage et hygiène corporelle supplies true 1000000 33760000 39514300 anyw 4 LOT-0003 slc-stand-to-avg Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles slc-stand-other Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise slc-stand-other Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true FRA AOO26MGV27 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price jugé selon les sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Montant total du devis-cadre (90%) Sous-critère 2 : Montant total du devis-masqué (10%) per-exa 50 quality Appréciation des échantillons à l’utilisation per-exa 10 quality Qualité du service proposé ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 17:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26MGV27L2 Equipement de nettoyage et produits d’entretien Equipement de nettoyage et produits d’entretien supplies true 340000 33760000 39830000 anyw 4 LOT-0004 slc-stand-to-avg Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles slc-stand-other Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise slc-stand-other Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true FRA AOO26MGV27 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ epo-notice res-ws performance no required not-allowed per-exa 60 price jugé : Montant total du devis-cadre per-exa 40 quality Appréciation des échantillons à l’utilisation ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 17:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26MGV27L3 Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aide par le travail ou des structures équivalentes Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aide par le travail ou des structures équivalentes supplies true 10000 39830000 anyw 4 LOT-0005 slc-stand-to-avg Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles slc-stand-other Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise slc-stand-other Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true FRA AOO26MGV27 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price jugé : Montant total du devis-cadre per-exa 50 quality Appréciation des échantillons à l’utilisation per-exa 10 quality Qualité du service proposé ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0004 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 17:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 26MGV27L4 Petite Enfance Petite Enfance supplies true 100000 39830000 anyw 4 26-59398 3.2.5 Ville de Chalon sur Saône 2026-06-17 2026-07-17T17:00:00+02:00 2026-07-17 278 Produits d'entretien 71 Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien Avis de marché - Avis n° 26-59398 du 16/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-59398
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Chalon sur Saône
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Grand Chalon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d’Action Sociale de Chalon sur Saône
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Description : Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Identifiant de la procédure : c3e29f9c-7910-4db3-88f7-537099624af8
Identifiant interne : 26MGV27
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence AOO26MGV27. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : La valeur estimée et la valeur maximale est pour tous les lots sur la durée totale de l'accord-cadre
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour les lots 1 et 2 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Pour les lots 3 et 4 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur- Saône et le Grand Chalon. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Ce marché est passé par un groupement de commande. Chaque collectivité est autonome dans l'exécution du marché. Elle passe pour son propre compte ses commandes et assume leur suivi d'exécution. Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 4 lots : Lot 1 : Essuyage et hygiène corporelle Lot 2 : Equipement de nettoyage et produits d'entretien Lot 3 : Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes Lot 4 : Petite enfance Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec les montants contractuels suivants : Lot 1 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 250 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 87 500 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 160 000 Euros HT/an - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 2 500 Euros HT/an Lot 2 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 85 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 29 750 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 54 400 Euros HT/an - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 850 Euros HT/an Lot 3 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 2 500 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 900 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 1 600 Euros HT/an Lot 4 : Montant minimum de commandes : sans minimum Montant maximum de commandes : 25 000 Euros HT/an répartis comme suit : - Le Grand Chalon : 18 750 Euros HT/an - Ville de Chalon-sur-Saône : 6 250 Euros HT/an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la Commande Publique
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Essuyage et hygiène corporelle
Description : Essuyage et hygiène corporelle
Identifiant interne : 26MGV27L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39514300 Essuie-mains en rouleau
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : jugé selon les sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Montant total du devis-cadre (90%) Sous-critère 2 : Montant total du devis-masqué (10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciation des échantillons à l’utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service proposé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui traite les offres : Ville de Chalon sur Saône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Equipement de nettoyage et produits d’entretien
Description : Equipement de nettoyage et produits d’entretien
Identifiant interne : 26MGV27L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : jugé selon les sous-critères suivants : Sous-critère 1 : Montant total du devis-cadre (90%) Sous-critère 2 : Montant total du devis-masqué (10%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciation des échantillons à l’utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service proposé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui traite les offres : Ville de Chalon sur Saône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aide par le travail ou des structures équivalentes
Description : Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aide par le travail ou des structures équivalentes
Identifiant interne : 26MGV27L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : jugé : Montant total du devis-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciation des échantillons à l’utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui traite les offres : Ville de Chalon sur Saône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Petite Enfance
Description : Petite Enfance
Identifiant interne : 26MGV27L4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Liste des moyens humains et matériels du candidat + Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : jugé : Montant total du devis-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciation des échantillons à l’utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service proposé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Chalon sur Saône
Organisation qui traite les offres : Ville de Chalon sur Saône
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Chalon sur Saône
Numéro d’enregistrement : 21710076700011
Adresse postale : CS 70092
Ville : Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal : 71321
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : service.marches@chalonsursaone.fr
Téléphone : +33 385905175
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Le Grand Chalon
Numéro d’enregistrement : 24710058900099
Adresse postale : CS 90246
Ville : Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal : 71106
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : service.marches@chalonsursaone.fr
Téléphone : +33 385905175
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Centre Communal d’Action Sociale de Chalon sur Saône
Numéro d’enregistrement : 26710052700402
Adresse postale : CS 70092
Ville : Chalon-sur-Saône Cedex
Code postal : 71321
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : service.marches@chalonsursaone.fr
Téléphone : +33 385905175
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Adresse internet : http://www.dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d12e4010-e08a-46cf-8537-3429d2703e46 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2026 à 11:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2026
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L’essentiel du marché

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