200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 tenders 4 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-04-10+02:00 Service d'accès internet pour les sites et service Tiers false 202614013 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1F1EB3F2-BE0D-DC9E-6E40945867C65664 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ ORG-0002 Région Hauts-de-France 151, avenue du Président Hoover Lille 59555 FRE11 FRA 67188 BERTRAND Xavier Président 0374270000 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039 Lille 59014 FRE11 FRA 1F1EB42C-DF73-CC77-EC7025FEB4FCD2CD 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039 Lille 59014 FRE11 FRA 1F1EB43C-EE1D-4607-1EF8CBD59D54DE68 0359542342 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 16 Rue Du Gal Alain De Boissieu Paris 15 75015 FR101 FRA 1762702-1-1-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ff676bba-b740-41f5-b5e4-3caa9a269adb 3c95fc03-c449-4440-b8b0-6129773e2f73 2026-06-16+02:00 12:10:45+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-0302 Fourniture de services de télécommunications - relance lot 2 : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Fourniture de services de télécommunications - relance lot 2 : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers suite à infructuosité services Accord-cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. estimation 66 000 euro(s) Ht- maximum 100 000 euro(s) Ht. Consultation du marché : Les pièces du marché sont consultables sur demande écrite (adresse en entête du présent avis ou contactachatpublic@hautsdefrance.fr), sous réserve de l'occultation des informations couvertes par un secret protégé par la loi (articles L. 311-1 et s. du Crpa). Voies et délais de recours : Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. Cja) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille (cf. coordonnées supra) o Recours en contestation de validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille 200000 64210000 64210000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 15058-2026 false fa-wo-rc none 02 Service d'accès internet pour les sites et service Tiers Service d'accès internet pour les sites et service Tiers<br/> services other other 64210000 64210000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire s'engage à ce que tout soit mis en oeuvre au plus tard pour le 20/05/2026 2000-01-01Z 26-59423 26-2573 3.2.5 Région Hauts-de-France SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 2026-06-17 2026-09-13 338 Télécommunications 59 Fourniture de services de télécommunications - relance lot 2 : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-59423 du 16/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-59423
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de services de télécommunications - relance lot 2 : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Fourniture de services de télécommunications - relance lot 2 : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers suite à infructuosité
Identifiant de la procédure : 3c95fc03-c449-4440-b8b0-6129773e2f73
Identifiant interne : 2025-0302
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. estimation 66 000 euro(s) Ht- maximum 100 000 euro(s) Ht. Consultation du marché : Les pièces du marché sont consultables sur demande écrite (adresse en entête du présent avis ou contactachatpublic@hautsdefrance.fr), sous réserve de l'occultation des informations couvertes par un secret protégé par la loi (articles L. 311-1 et s. du Crpa). Voies et délais de recours : Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. Cja) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille (cf. coordonnées supra) o Recours en contestation de validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers
Description : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le titulaire s'engage à ce que tout soit mis en oeuvre au plus tard pour le 20/05/2026
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 15058-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202614013
Titre : Service d'accès internet pour les sites et service Tiers
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1F1EB3F2-BE0D-DC9E-6E40945867C65664
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 67188
Adresse postale : 151, avenue du Président Hoover
Ville : Lille
Code postal : 59555
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BERTRAND Xavier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374270000
Adresse internet : https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1F1EB42C-DF73-CC77-EC7025FEB4FCD2CD
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1F1EB43C-EE1D-4607-1EF8CBD59D54DE68
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762702-1-1-1
Adresse postale : 16 Rue Du Gal Alain De Boissieu
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff676bba-b740-41f5-b5e4-3caa9a269adb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2026
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L’essentiel du marché

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