160000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 160000.00 tenders 3 part-req 3 CON-0001 LOT-0002 RES-0002 clos-nw other tenders 3 part-req 3 LOT-0001 TEN-0001 0.00 no TPA-0001 LOT-0002 Compagnie_de_nettoyage_et_services_ARTEMIS_-_CNS_ARTEMIS CON-0001 2026-06-16+02:00 NETTOYAGE DES VITRES ORG-0001 436-232 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez ORG-0001 VILLE DE SAINT-TROPEZ 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161 SAINT-TROPEZ CEDEX 9 83992 FRL05 FRA 21830119000011 Sylvie SIRI Maire 83 +33 494559000 commande-publique@ville-sainttropez.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine – CS 40510 TOULON CEDEX 9 83041 FR101 FRA FR 13000525900 83 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr large ORG-0003 Compagnie de nettoyage et services ARTEMIS - CNS ARTEMIS ZAC 1 le Cerceron - Lot n°20 - 268 voie Denis Papin - CS 70 425 ST RAPHAEL 83700 FRB01 FRA 42473891200015 83 +33 498118989 cns83.contact@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.13 56540f08-400b-4bba-b011-fb125b499b1e 596305dc-3262-4daa-a59c-53c6c69aff41 2026-06-16+02:00 14:39:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP245-132/6292/2026AO003 - 2026AO004 ENTRETIEN DES SALLES ET DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ le présent marché a pour objet le nettoyage des salles et des bâtiments communaux de la ville de SAINT-TROPEZ services IMPUTATIONS BUDGETAIRES : Chapitre 011 Article 6283 - La fonction et le budget dépendront du site concerné par le nettoyage. 400000.00 90911200 FRL05 FRA FRL05 FRA FRL05 FRA FRL05 FRA FRL05 FRA FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technqiue * la valeur technique sera appréciée au regard de la qualité des moyens humains et de l'organisation proposée pour l'exécution du marché, compte tenu des exigences du CCTP et des caractéristiques des sites. * Ce critère sera noté sur 50 points. Des notes intermédiaires pourront être attribuées. Note Valeur Technique = note sous critère 1.1 + note sous critère 1.2 selon le barème détaillé ci-dessous. • Les notes techniques seront alors revues pour attribuer 50 points à la meilleure offre technique selon la formule suivante : • Note Valeur Technique = 50 X ( note technique du candidat / meilleure note technique) obtenue par un ou plusieurs candidats • Ainsi, après que chaque offre technique aura eu été notée individuellement, la meilleure Note Technique sera redressée pour être portée à 50 ; les notes suivantes seront redressées dans la même proportion, c'est-à-dire en les multipliant par le coefficient 50 / note technique Les points obtenus pour chaque sous-critère de pondération seront calculés comme suit en fonction du niveau des propositions. Le meilleur obtiendra 100 % de la note, soit 60 points et les autres verront leur note dégradée : • Très satisfaisant : 100 % des points alloués au sous critère concerné • Satisfaisant : 75 % des points alloués au sous critère concerné • Moyen : 50 % des points alloués au sous critère concerné • Insuffisant : 25 % des points alloués au sous critère concerné • Non renseigné : 0 % des points alloués au sous critère concerné poi-exa 45 cost Valeur financière * ce critère sera analysé sur la base : - du DPGF ( partie forfaitaire) : 25 points - du BPU ( DQE masqué) : 20 points Le DQE n'aura aucune valeur contractuelle mais aura pour but de permettre la comparaison des différentes offres sur la base de prestations habituellement réalisées La note maximale pour le critère prix de l’ensemble de l’offre sera attribuée à la meilleure offre, c’est-à-dire à l’offre de prix la plus basse. Les autres offres seront notées proportionnellement à cette meilleure note selon la formule suivante : Nx = ( Pmin (*) x 45 ) / Px Où Nx est la note obtenue par l’offre X Pmin est le prix HT de l’offre la plus basse Px est le prix HT de l’offre X (*) sous réserve que l’offre ne soit pas anormalement basse. Lors de l’examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre et/ou de se faire communiquer les décompositions ou sous détails des prix ayant servi à l’élaboration des prix qu’elle estimera nécessaires. poi-exa 5 quality mesures environnementales * - gestion des nuisances et déchets : 2 points - gestion de la sécurité et prévention des risques environnementaux : 1.5 points - mesures de réduction de l'impact environnemental de l'activité :1.5 points * Ce critère sera noté sur 5 points. Des notes intermédiaires pourront être attribuées. • Les notes concernant le critère "Mesures environnementales" seront alors revues pour attribuer 5 points à la meilleure offre selon la formule suivante : • Note ENVIRONNEMENT =5 X ( note du candidat / meilleure note" mesures environnementales") obtenue par un ou plusieurs candidats • Ainsi, après que chaque offre aura eu été notée individuellement, la meilleure Note" mesures environnementales " sera redressée pour être portée à 5 ; les notes suivantes seront redressées dans la même proportion, c'est-à-dire en les multipliant par le coefficient 5 / note " mesures environnementales" Les points obtenus pour chaque sous-critère de pondération seront calculés comme suit en fonction du niveau des propositions. Le meilleur obtiendra 100 % de la note, soit 5 points et les autres verront leur note dégradée : • Très satisfaisant : 100 % des points alloués au sous critère concerné • Satisfaisant : 75 % des points alloués au sous critère concerné • Moyen : 50 % des points alloués au sous critère concerné • Insuffisant : 25 % des points alloués au sous critère concerné • Non renseigné : 0 % des points alloués au sous critère concerné ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulon ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026AO003_1 NETTOYAGE DES LOCAUX NETTOYAGE DES LOCAUX services le montant maximum annuel de commandes s'élève à 60 000 € HT/an 240000.00 90911200 VILLE DE SAINT-TROPEZ 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161 SAINT-TROPEZ CEDEX 9 83992 FRL05 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technqiue * la valeur technique sera appréciée au regard de la qualité des moyens humains et de l'organisation proposée pour l'exécution du marché, compte tenu des exigences du CCTP et des caractéristiques des sites. * Ce critère sera noté sur 50 points. Des notes intermédiaires pourront être attribuées. Note Valeur Technique = note sous critère 1.1 + note sous critère 1.2 selon le barème détaillé ci-dessous. • Les notes techniques seront alors revues pour attribuer 50 points à la meilleure offre technique selon la formule suivante : • Note Valeur Technique = 50 X ( note technique du candidat / meilleure note technique) obtenue par un ou plusieurs candidats • Ainsi, après que chaque offre technique aura eu été notée individuellement, la meilleure Note Technique sera redressée pour être portée à 50 ; les notes suivantes seront redressées dans la même proportion, c'est-à-dire en les multipliant par le coefficient 50 / note technique Les points obtenus pour chaque sous-critère de pondération seront calculés comme suit en fonction du niveau des propositions. Le meilleur obtiendra 100 % de la note, soit 60 points et les autres verront leur note dégradée : • Très satisfaisant : 100 % des points alloués au sous critère concerné • Satisfaisant : 75 % des points alloués au sous critère concerné • Moyen : 50 % des points alloués au sous critère concerné • Insuffisant : 25 % des points alloués au sous critère concerné • Non renseigné : 0 % des points alloués au sous critère concerné poi-exa 45 cost Valeur financière * ce critère sera analysé sur la base : - du DPGF ( partie forfaitaire) : 25 points - du BPU ( DQE masqué) : 20 points Le DQE n'aura aucune valeur contractuelle mais aura pour but de permettre la comparaison des différentes offres sur la base de prestations habituellement réalisées La note maximale pour le critère prix de l’ensemble de l’offre sera attribuée à la meilleure offre, c’est-à-dire à l’offre de prix la plus basse. Les autres offres seront notées proportionnellement à cette meilleure note selon la formule suivante : Nx = ( Pmin (*) x 45 ) / Px Où Nx est la note obtenue par l’offre X Pmin est le prix HT de l’offre la plus basse Px est le prix HT de l’offre X (*) sous réserve que l’offre ne soit pas anormalement basse. Lors de l’examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre et/ou de se faire communiquer les décompositions ou sous détails des prix ayant servi à l’élaboration des prix qu’elle estimera nécessaires. poi-exa 5 quality mesures environnementales * - gestion des nuisances et déchets : 2 points - gestion de la sécurité et prévention des risques environnementaux : 1.5 points - mesures de réduction de l'impact environnemental de l'activité :1.5 points * Ce critère sera noté sur 5 points. Des notes intermédiaires pourront être attribuées. • Les notes concernant le critère "Mesures environnementales" seront alors revues pour attribuer 5 points à la meilleure offre selon la formule suivante : • Note ENVIRONNEMENT =5 X ( note du candidat / meilleure note" mesures environnementales") obtenue par un ou plusieurs candidats • Ainsi, après que chaque offre aura eu été notée individuellement, la meilleure Note" mesures environnementales " sera redressée pour être portée à 5 ; les notes suivantes seront redressées dans la même proportion, c'est-à-dire en les multipliant par le coefficient 5 / note " mesures environnementales" Les points obtenus pour chaque sous-critère de pondération seront calculés comme suit en fonction du niveau des propositions. Le meilleur obtiendra 100 % de la note, soit 5 points et les autres verront leur note dégradée : • Très satisfaisant : 100 % des points alloués au sous critère concerné • Satisfaisant : 75 % des points alloués au sous critère concerné • Moyen : 50 % des points alloués au sous critère concerné • Insuffisant : 25 % des points alloués au sous critère concerné • Non renseigné : 0 % des points alloués au sous critère concerné ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulon ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026AO004_2 NETTOYAGE DES VITRES NETTOYAGE DES VITRES services le montant maximum annuel de commandes s'élève à 40 000 € HT/an 160000.00 90911200 VILLE DE SAINT-TROPEZ 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161 SAINT-TROPEZ CEDEX 9 83992 FRL05 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. 2026-05-05+02:00 26-59518 3.2.5 VILLE DE SAINT-TROPEZ Compagnie de nettoyage et services ARTEMIS - CNS ARTEMIS 2026-06-17 2026-08-15 239 Nettoyage de locaux 83 ENTRETIEN DES SALLES ET DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-59518 du 16/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-59518
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES SALLES ET DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ
Description : le présent marché a pour objet le nettoyage des salles et des bâtiments communaux de la ville de SAINT-TROPEZ
Identifiant de la procédure : 596305dc-3262-4daa-a59c-53c6c69aff41
Identifiant interne : PPP245-132/6292/2026AO003 - 2026AO004
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : IMPUTATIONS BUDGETAIRES : Chapitre 011 Article 6283 - La fonction et le budget dépendront du site concerné par le nettoyage.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : NETTOYAGE DES LOCAUX
Description : NETTOYAGE DES LOCAUX
Identifiant interne : 2026AO003_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161
Ville : SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Code postal : 83992
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : VILLE DE SAINT-TROPEZ
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum annuel de commandes s'élève à 60 000 € HT/an
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technqiue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : NETTOYAGE DES VITRES
Description : NETTOYAGE DES VITRES
Identifiant interne : 2026AO004_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161
Ville : SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Code postal : 83992
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : VILLE DE SAINT-TROPEZ
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant maximum annuel de commandes s'élève à 40 000 € HT/an
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technqiue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 160,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Compagnie de nettoyage et services ARTEMIS - CNS ARTEMIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Compagnie_de_nettoyage_et_services_ARTEMIS_-_CNS_ARTEMIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 436-232
Titre : NETTOYAGE DES VITRES
Date de conclusion du marché : 16/06/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT-TROPEZ
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Numéro d’enregistrement : 21830119000011
Adresse postale : 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161
Ville : SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Code postal : 83992
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Sylvie SIRI
Adresse électronique : commande-publique@ville-sainttropez.fr
Téléphone : +33 494559000
Adresse internet : https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : FR 13000525900
Adresse postale : 5 rue racine – CS 40510
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Compagnie de nettoyage et services ARTEMIS - CNS ARTEMIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42473891200015
Adresse postale : ZAC 1 le Cerceron - Lot n°20 - 268 voie Denis Papin - CS 70 425
Ville : ST RAPHAEL
Code postal : 83700
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Adresse électronique : cns83.contact@gmail.com
Téléphone : +33 498118989
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56540f08-400b-4bba-b011-fb125b499b1e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2026 à 14:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2026
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L’essentiel du marché

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