16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2588DEDD-95DC-5E8F-EDAB5A4EE1D93FB3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71512 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-TRAVAUX@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 51 rue Gustave Delory Lille cedex 59047 FRE11 FRA 2588DF12-0426-86A0-71C849A5465D4827 DAJAP 0359735078 pap-travaux@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 2588DF2B-9DF9-E6FD-0254590AE4A3BCA7 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 2588DF3C-BFC6-BF97-89C50211B1B54F76 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5fdaa1a2-6df3-4b03-a97f-d99fc7563921 c28b0e11-f9b1-497e-93a4-409f9be35292 2026-06-16+02:00 15:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20260493 Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments - Bassin 02 / Secteur 02A Lille Ouest - Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C Douai Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec trois (3) opérateurs économiques. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Ce marché est passé dans le cadre du renouvellement des équipements de restauration du Département du Nord. Il intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel de cuisine. L'opération n'est pas alloti. Elle concerne le Bassin 02 / Secteur 02 A Lille Ouest -Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C.Douai. Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché (12 mois) de 1 000 000 euro(s) HT soit 1 200 000 euro(s) TTC. L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que le marché est constitué de trois (3) secteurs (correspondants aux Unités Territoriales du Département du Nord). Un même opérateur économique se verra attribuer les bons de commandes d'un seul secteur dont il est titulaire, sous réserve des exceptions prévues au RC. Les opérateurs économiques sont également informés que les moyens humains affectés à un secteur doivent être différents et distincts de ceux affectés aux autres secteurs supplies Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : Septembre 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement et de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne est imposée. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 1000000 39314000 39314000 Conseil Départemental du Nord Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0000 slc-suit-auth-mbrshp Attestations, éléments et / ou arrêté d'approbation mentionnés à l'article 1.2.4 du Cctp, pour : les équipements électriques et électroniques (Deee) ; les déchets d'éléments d'ameublement (Dea) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ false 1835553 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1835553 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1835553 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-20+02:00 16:30:00+02:00 2026-07-21+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 3 fa-w-rc none F-PF-1835553 Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments - Bassin 02 / Secteur 02A Lille Ouest - Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C Douai Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec trois (3) opérateurs économiques. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Ce marché est passé dans le cadre du renouvellement des équipements de restauration du Département du Nord. Il intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel de cuisine. L'opération n'est pas alloti. Elle concerne le Bassin 02 / Secteur 02 A Lille Ouest -Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C.Douai. Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché (12 mois) de 1 000 000 euro(s) HT soit 1 200 000 euro(s) TTC. L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que le marché est constitué de trois (3) secteurs (correspondants aux Unités Territoriales du Département du Nord). Un même opérateur économique se verra attribuer les bons de commandes d'un seul secteur dont il est titulaire, sous réserve des exceptions prévues au RC. Les opérateurs économiques sont également informés que les moyens humains affectés à un secteur doivent être différents et distincts de ceux affectés aux autres secteurs supplies other 1000000 39314000 39314000 Conseil Départemental du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-09-01+02:00 12 26-59540 3.2.5 Conseil Départemental du Nord 2026-06-17 2026-07-20T16:30:00+02:00 2026-07-20 77 Cuisine (équipement) 59 Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments - Bassin 02 / Secteur 02A Lille Ouest - Secteur 02B Lille Est & Lille Centre Avis de marché - Avis n° 26-59540 du 16/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-59540
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments - Bassin 02 / Secteur 02A Lille Ouest - Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C Douai
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec trois (3) opérateurs économiques. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Ce marché est passé dans le cadre du renouvellement des équipements de restauration du Département du Nord. Il intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel de cuisine. L'opération n'est pas alloti. Elle concerne le Bassin 02 / Secteur 02 A Lille Ouest -Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C.Douai. Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché (12 mois) de 1 000 000 euro(s) HT soit 1 200 000 euro(s) TTC. L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que le marché est constitué de trois (3) secteurs (correspondants aux Unités Territoriales du Département du Nord). Un même opérateur économique se verra attribuer les bons de commandes d'un seul secteur dont il est titulaire, sous réserve des exceptions prévues au RC. Les opérateurs économiques sont également informés que les moyens humains affectés à un secteur doivent être différents et distincts de ceux affectés aux autres secteurs
Identifiant de la procédure : c28b0e11-f9b1-497e-93a4-409f9be35292
Identifiant interne : 20260493
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Conseil Départemental du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : Septembre 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement et de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne est imposée. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture, installation, remplacement, amélioration, maintenance des équipements de cuisines de restauration des bâtiments - Bassin 02 / Secteur 02A Lille Ouest - Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C Douai
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec trois (3) opérateurs économiques. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Ce marché est passé dans le cadre du renouvellement des équipements de restauration du Département du Nord. Il intègre des prestations de maintenance préventive et curative, ainsi qu'un BPU permettant l'achat et le renouvellement du matériel de cuisine. L'opération n'est pas alloti. Elle concerne le Bassin 02 / Secteur 02 A Lille Ouest -Secteur 02B Lille Est & Lille Centre - Secteur 02C.Douai. Sans seuil minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché (12 mois) de 1 000 000 euro(s) HT soit 1 200 000 euro(s) TTC. L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que le marché est constitué de trois (3) secteurs (correspondants aux Unités Territoriales du Département du Nord). Un même opérateur économique se verra attribuer les bons de commandes d'un seul secteur dont il est titulaire, sous réserve des exceptions prévues au RC. Les opérateurs économiques sont également informés que les moyens humains affectés à un secteur doivent être différents et distincts de ceux affectés aux autres secteurs
Identifiant interne : F-PF-1835553
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Conseil Départemental du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Attestations, éléments et / ou arrêté d'approbation mentionnés à l'article 1.2.4 du Cctp, pour : les équipements électriques et électroniques (Deee) ; les déchets d'éléments d'ameublement (Dea)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1835553
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1835553
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/07/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/07/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2588DEDD-95DC-5E8F-EDAB5A4EE1D93FB3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71512
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-TRAVAUX@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département du Nord
Numéro d’enregistrement : 2588DF12-0426-86A0-71C849A5465D4827
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP
Adresse électronique : pap-travaux@lenord.fr
Téléphone : 0359735078
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 2588DF2B-9DF9-E6FD-0254590AE4A3BCA7
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 2588DF3C-BFC6-BF97-89C50211B1B54F76
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5fdaa1a2-6df3-4b03-a97f-d99fc7563921 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2026
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L’essentiel du marché

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