5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 Les études quantitatives et/ou qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle
Description
:
Le présent lot n° 1 a pour objet la réalisation d'études quantitatives et/ou qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79311000
Services d'études
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79311000
Services d'études
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79311200
Services de réalisation d'enquêtes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
65 Quai Georges Gorse
Ville
:
Boulogne Billancourt
Code postal
:
92100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par période d'un an. Sa durée globale maximale est de quatre (4) ans. La reconduction se fera de manière tacite
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Pour le lot 1, les études quantitatives et/ou qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle, l'accord-cadre est attribué à 6 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières avec une note supérieure au plafond exigé. Ces derniers sont remis en concurrence au fur et à mesure des besoins, à chaque marché spécifique. Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum de 1 400 000 euros Ht sur toute la durée
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée, au regard du contenu du mémoire technique, selon les sous-critères précisés au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Ce sous-critère sera apprécié au regard du montant indiqué au Dqe basé sur le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) cadre de chaque lot
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836530
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836530
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/07/2026
à 13:00
Lieu
:
Boulogne-Billancourt
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
OPCO MOBILITES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 Les enquêtes d'évaluation
Description
:
Le présent lot n° 2 a pour objet la réalisation d'enquêtes d'évaluation
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79311000
Services d'études
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79311200
Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79311200
Services de réalisation d'enquêtes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
65 Quai Georges Gorse
Ville
:
Boulogne Billancourt
Code postal
:
92100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par période d'un an. Sa durée globale maximale est de quatre (4) ans. La reconduction se fera de manière tacite
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Pour le lot 2, les enquêtes d'évaluation, l'accord-cadre est attribué à 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières avec une note supérieure au plafond exigé. Ces derniers sont remis en concurrence au fur et à mesure des besoins, à chaque marché spécifique. Pour le lot 2 , l'accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum de 500 000 euros Ht sur toute la durée
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée, au regard du contenu du mémoire technique, selon les sous-critères précisés au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Ce sous-critère sera apprécié au regard du montant indiqué au Dqe basé sur le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) cadre de chaque lot
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836530
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836530
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/07/2026
à 13:00
Lieu
:
Boulogne-Billancourt
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
OPCO MOBILITES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 L'ingénierie de certification
Description
:
Le présent lot n° 3 a pour objet l'ingénierie de certification
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79311000
Services d'études
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79311200
Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79311200
Services de réalisation d'enquêtes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
65 Quai Georges Gorse
Ville
:
Boulogne Billancourt
Code postal
:
92100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an. Sa durée globale quatre est de quatre (4) ans. La reconduction se fera de manière tacite
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Pour le lot 3, l'ingénierie de certification, l'accord-cadre est attribué à 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières avec une note supérieure au plafond exigé. Ces derniers sont remis en concurrence au fur et à mesure des besoins, à chaque marché spécifique. Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum de 400 000 euros Ht sur toute la durée
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée, au regard du contenu du mémoire technique, selon les sous-critères précisés au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Ce sous-critère sera apprécié au regard du montant indiqué au Dqe basé sur le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) cadre de chaque lot
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836530
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836530
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/07/2026
à 13:00
Lieu
:
Boulogne-Billancourt
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
OPCO MOBILITES