MME Avetisyan Laura Acheteuse Université de Lorraine Cours Cours Léopold 54000 Nancy Cedex 0372740295 dha-nancy@univ-lorraine.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise La présente consultation porte sur l’attribution d’un marché ayant pour objet la conception, le développement, la fabrication, la livraison et la garantie de prototypes de dispositifs médicaux. true 112 2026-07-08T16:00:00 90 Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr Cependant, l’université ne s’engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l’hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 01/07/2026 à 16 h 00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l’université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu’elles n’ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s’étant identifiées par courriel à l’adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article. Conformément à l’article R.2132-5 du Code de la commande publique, les CCTP des trois lots et leurs annexes du présent contrat font l’objet de modalités d’accès particulières visant à protéger la confidentialité de certaines informations. Les candidats souhaitant recevoir un ou plusieurs cahiers des clauses techniques particulières relatif à la présente consultation doivent impérativement remplir et renvoyer le formulaire de demande (joint au dossier de consultation) à l’adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr L’Université s’engage à retourner le formulaire signé, accompagné du ou des cahiers des clauses techniques particulières souhaités dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la réception du formulaire. TOUTE OFFRE NE COMPORTANT PAS LE FORMULAIRE DE DEMANDE DANS SA VERSION SIGNÉE PAR L’UNIVERSITÉ DE LORRAINE SERA DÉCLARÉE IRRÉGULIÈRE. LOT 1 – Orthèses modulables pied-cheville instrumentées Développement et fourniture de 40 pièces d’orthèses modulables pour pied-cheville. Les orthèses devront être instrumentées (capteurs de mouvement) avec synchronisation vers une base de données, elle-même à développer. LOT 2 – Prothèses pour membres inférieurs instrumentées (Gauche et Droite) Développement et fourniture de 40 emboitures correspondant à 4 unités de 5 tailles différentes pour la jambe droite et la jambe gauche. Les prothèses devront être instrumentées (capteurs de mouvement) avec synchronisation vers une base de données, elle-même à développer. LOT 3 – Prothèses valvulaires cardiaques aortiques et mitrales Développement et fourniture de 60 prototypes prothèses valvulaires complètes (30 prothèses valvulaires aortiques et 30 prothèses valvulaires mitrales), constituées d’un anneau valvulaire et de feuillets démontables. 26-59794 3.2.5 Université de Lorraine 2026-06-17 2026-07-08T16:00:00 2026-07-08 284 Prothèses 54 La présente consultation porte sur l’attribution d’un marché ayant pour objet la conception, le développement, la fabrication, la livraison et la garantie de prototypes de dispositifs médicaux. Avis de marché - Avis n° 26-59794 du 17/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-59794
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Lorraine
Correspondant : MME Avetisyan Laura, Acheteuse
Adresse :  Cours Cours Léopold, 54000 Nancy Cedex
Coordonnées :
Téléphone : 0372740295
Courriel : dha-nancy@univ-lorraine.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : La présente consultation porte sur l’attribution d’un marché ayant pour objet la conception, le développement, la fabrication, la livraison et la garantie de prototypes de dispositifs médicaux.
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
112 jours à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
    • Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
    • Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
    • Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné
    • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 08/07/2026 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr Cependant, l’université ne s’engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l’hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 01/07/2026 à 16 h 00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l’université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu’elles n’ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s’étant identifiées par courriel à l’adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article. Conformément à l’article R.2132-5 du Code de la commande publique, les CCTP des trois lots et leurs annexes du présent contrat font l’objet de modalités d’accès particulières visant à protéger la confidentialité de certaines informations. Les candidats souhaitant recevoir un ou plusieurs cahiers des clauses techniques particulières relatif à la présente consultation doivent impérativement remplir et renvoyer le formulaire de demande (joint au dossier de consultation) à l’adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr L’Université s’engage à retourner le formulaire signé, accompagné du ou des cahiers des clauses techniques particulières souhaités dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la réception du formulaire. TOUTE OFFRE NE COMPORTANT PAS LE FORMULAIRE DE DEMANDE DANS SA VERSION SIGNÉE PAR L’UNIVERSITÉ DE LORRAINE SERA DÉCLARÉE IRRÉGULIÈRE.
Section 12 - Adresses complémentaires
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
  • Lot(s) LOT 1 – Orthèses modulables pied-cheville instrumentées - Développement et fourniture de 40 pièces d’orthèses modulables pour pied-cheville. Les orthèses devront être instrumentées (capteurs de mouvement) avec synchronisation vers une base de données, elle-même à développer.
  • Lot(s) LOT 2 – Prothèses pour membres inférieurs instrumentées (Gauche et Droite) - Développement et fourniture de 40 emboitures correspondant à 4 unités de 5 tailles différentes pour la jambe droite et la jambe gauche. Les prothèses devront être instrumentées (capteurs de mouvement) avec synchronisation vers une base de données, elle-même à développer.
  • Lot(s) LOT 3 – Prothèses valvulaires cardiaques aortiques et mitrales - Développement et fourniture de 60 prototypes prothèses valvulaires complètes (30 prothèses valvulaires aortiques et 30 prothèses valvulaires mitrales), constituées d’un anneau valvulaire et de feuillets démontables.
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : Université de Lorraine
  • A l'attention de : MME Laura Avetisyan Acheteuse
  • Adresse : Cours Cours Léopold, 54000, Nancy Cedex 
  • Téléphone : 0372740295
  • Courriel : dha-nancy@univ-lorraine.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
  • Objet du marché : La présente consultation porte sur l’attribution d’un marché ayant pour objet la conception, le développement, la fabrication, la livraison et la garantie de prototypes de dispositifs médicaux.
  • Possibilité de présenter une offre pour : un ou plusieurs lots
  • Renseignements relatifs aux lots :
    • Lot no LOT 1 – Orthèses modulables pied-cheville instrumentées : Développement et fourniture de 40 pièces d’orthèses modulables pour pied-cheville. Les orthèses devront être instrumentées (capteurs de mouvement) avec synchronisation vers une base de données, elle-même à développer.
    • Lot no LOT 2 – Prothèses pour membres inférieurs instrumentées (Gauche et Droite) : Développement et fourniture de 40 emboitures correspondant à 4 unités de 5 tailles différentes pour la jambe droite et la jambe gauche. Les prothèses devront être instrumentées (capteurs de mouvement) avec synchronisation vers une base de données, elle-même à développer.
    • Lot no LOT 3 – Prothèses valvulaires cardiaques aortiques et mitrales : Développement et fourniture de 60 prototypes prothèses valvulaires complètes (30 prothèses valvulaires aortiques et 30 prothèses valvulaires mitrales), constituées d’un anneau valvulaire et de feuillets démontables.

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 08/07/2026 à 16:00
  • Délai minimum de validité des offres : 90 jours
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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