16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe ORG-0001 Université de Toulouse 118 route de Narbonne Toulouse cedex 09 31062 FRJ23 FRA 93827139200012 Direction des Achats +33 5 61 55 74 89 service-marches.fcs@utoulouse.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV B.P. 7007 Toulouse 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends CCIRA de Bordeaux DREETS NouvelleAquitaine Pôle C Cité Administrative, 2 rue Jules Ferry Bordeaux 33090 FRI12 FRA 13002927500083 2.3 eforms-sdk-1.13 7a769fdc-36ce-4b95-b257-735e7402c505 e864c7b3-a972-4452-817a-bb4088f4fe17 2026-06-16+02:00 16:22:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 Procédure adaptée passée en application des articles L21231 et R.21231 alinéa 3° du Code de la Commande Publique (services sociaux et autres services spécifiques). Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations avec les candidats ayant remis les meilleures offres en application des critères prévus à l'article 7.2.1 du RC (3 candidats au minimum sauf si le nombre de réponses est inférieur). Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, si celles-ci sont satisfaisantes. open false 2026BDCPA01700 Formations professionnelles à destination du public doctoral Formations professionnelles à destination du public doctoral services 145000 0.00 80500000 80530000 Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences TOULOUSE 31400 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe epo-procurement-document none performance no required allowed per-exa 70 quality Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation) per-exa 30 price Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-01+02:00 23:59:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Poursuite de carrière et trajectoires professionnelles des docteurs Lot 1 : Poursuite de carrière et trajectoires professionnelles des docteurs services true 50000 0.00 80500000 80530000 Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences TOULOUSE 31400 FRJ23 FRA 12 3 Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe epo-procurement-document none performance no required allowed per-exa 70 quality Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation) per-exa 30 price Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-01+02:00 23:59:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Compétences scientifiques, pédagogiques et communication Lot 2 : Compétences scientifiques, pédagogiques et communication services true 50000 80500000 80530000 Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences TOULOUSE 31400 FRJ23 FRA 12 3 Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe epo-procurement-document none performance no required allowed per-exa 70 quality Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation) per-exa 30 price Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-01+02:00 23:59:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Lot 3 : Environnement de recherche et d'innovation (R&D) Lot 3 : Environnement de recherche et d'innovation (R&D) services true 30000 80500000 80530000 Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences TOULOUSE 31400 FRJ23 FRA 12 3 Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe epo-procurement-document none performance no required allowed per-exa 70 quality Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation) per-exa 30 price Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-01+02:00 23:59:00+02:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Lot 4 : Responsabilité sociétale, transition et compétences interpersonnelles Lot 4 : Responsabilité sociétale, transition et compétences interpersonnelles services true 15000 80500000 80530000 Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences TOULOUSE 31400 FRJ23 FRA 12 3 Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans. 26-59652 3.2.5 Université de Toulouse 2026-06-18 2026-07-10T12:00:00+02:00 2026-08-16 410 Formation 31 Formations professionnelles à destination du public doctoral Avis de marché - Avis n° 26-59652 du 16/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-59652
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Formations professionnelles à destination du public doctoral
Description : Formations professionnelles à destination du public doctoral
Identifiant de la procédure : e864c7b3-a972-4452-817a-bb4088f4fe17
Identifiant interne : 2026BDCPA01700
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée passée en application des articles L21231 et R.21231 alinéa 3° du Code de la Commande Publique (services sociaux et autres services spécifiques). Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations avec les candidats ayant remis les meilleures offres en application des critères prévus à l'article 7.2.1 du RC (3 candidats au minimum sauf si le nombre de réponses est inférieur). Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, si celles-ci sont satisfaisantes.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 145,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Poursuite de carrière et trajectoires professionnelles des docteurs
Description : Lot 1 : Poursuite de carrière et trajectoires professionnelles des docteurs
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/07/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Compétences scientifiques, pédagogiques et communication
Description : Lot 2 : Compétences scientifiques, pédagogiques et communication
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/07/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Environnement de recherche et d'innovation (R&D)
Description : Lot 3 : Environnement de recherche et d'innovation (R&D)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/07/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Responsabilité sociétale, transition et compétences interpersonnelles
Description : Lot 4 : Responsabilité sociétale, transition et compétences interpersonnelles
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Maison de la Recherche et de la Valorisation (M.R.V.) 75 Cr des Sciences
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur Technique (4 sous-critères détaillés dans le règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 2 -Prix sur la base du montant total indiqué au Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/07/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 93827139200012
Adresse postale : 118 route de Narbonne
Ville : Toulouse cedex 09
Code postal : 31062
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats
Adresse électronique : service-marches.fcs@utoulouse.fr
Téléphone : +33 5 61 55 74 89
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q76bjLcTEe
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : CCIRA de Bordeaux DREETS NouvelleAquitaine Pôle C Cité Administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7a769fdc-36ce-4b95-b257-735e7402c505 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2026 à 16:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>