137533.54 RES-0001 selec-w TEN-0001 137533.54 tenders 2 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 137533.54 tenders 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 137533.54 tenders 2 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 137533.54 tenders 5 t-sme 4 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 5 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 false 29913.94 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 46593.84 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 23638.16 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 37387.6 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 CON-0001 2026-05-29+02:00 Mobilier pour espaces individuels false 2026rl70 TEN-0001 CON-0002 2026-05-29+02:00 Mobilier de collectivité false 2026rl71 TEN-0002 CON-0003 2026-05-29+02:00 Mobilier de bibliothèques et médiathèques false 2026rl72 TEN-0003 CON-0004 2026-05-29+02:00 Mobilier et accessoires ergonomiques nécessaires à l'adaptation des postes de travail (personnel en situation de handicap, maintien dans l'emploi et prévention des Tms) false 2026rl73 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4C2CE908-0E30-1F48-A54B63BEA228B54E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://toulon.fr ORG-0002 Ville de Toulon Avenue de la République Cs 71407 Toulon 83056 FRL05 FRA 56966 Massi Josée Maire 0494363240 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de Toulon Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 2041519 0494363240 mpublic@mairie-toulon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 4C2CE94B-FA9D-1906-230C0F3E723AC5F6 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 4C2CE96C-0F9E-C6D3-9561BB1F8E209685 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE 1388 Che De La Planquette La Garde 83130 FRL05 FRA 1751567-1-1-1 0494270050 contact@arch-office.fr false UBO-0007 large ORG-0007 CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE 1388 Che De La Planquette La Garde 83130 FRL05 FRA 1751567-1-2-1 0494270050 contact@arch-office.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 DENIS PAPIN COLLECTIVITES Rocade Ouest Bressuire 79300 FRI33 FRA 1751567-1-3-1 0549652422 ao@dpc.fr false UBO-0009 sme ORG-0009 ERGOSANTE PACA Le Verger Nord Bouc-Bel-Air 13320 FRL04 FRA 1751567-1-4-1 0442964588 pacacorse@ergosante.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 1d09dbf0-833c-46ca-8ffd-c7ed901139f2 3cbbec07-b0a0-42b5-a606-c6c7e4853a4c 2026-06-17+02:00 09:10:35+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25FF-DCP-0402-R Appel d'offres relatif à un accord-cadre en vue de l'acquisition de mobilier pour la Ville de Toulon et le Centre Communal d'Action sociale, en 4 lots La présente consultation a pour objet l'acquisition de mobilier pour les divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon et des prestations de menues réparations de mobilier. Il s'agit de mobilier standard et ergonomiques pour espaces individuels et collectifs (y compris mobilier à destination bibliothèques/médiathèques). Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Toulon et le CCAS de Toulon, conformément aux articles L.2113-6 du Code de la Commande publique. La commune de Toulon est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte supplies Marché passé par le groupement de commandes Ville de Toulon (coordonnateur) et le Centre d'action sociale de Toulon (Ccas). Valeur totale du présent avis correspond au montant total euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 4 des Bpuf valant Denc respectifs (29 913.94 + 46 593.84 + 23 638.16 + 37 387.60 = 137 533.54 euro(s) Ht). Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché pour la ville de Toulon en euro(s) Ht : Minimum : Lot 1 = 20 000, lot 2 = 20 000, lot 3 = 10 000, lot 4 = 20 000 Maximum : Lot 1 = 100 000, lot 2 = 100 000, lot 3 = 50 000, lot 4 = 100 000 Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché pour le Ccas en euro(s) Ht : Minimum : Lot 1 = sans, lot 2 = sans, lot 3 = sans, lot 4 = sans Maximum : Lot 1 = 15 000, lot 2 = 12 000, lot 3 = 4 000, lot 4 = 10 000 Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois, pouvant être reconduits trois fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Lots n°1, n°2, n°3 et n°4 : Le critère Prix noté sur 40 points et le critère Performances en matière de protection de l'environnement (sous-pondéré en deux sous-critères) noté sur 30 points. Les marchés ont été signés et notifiés le 10/06/2026. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et sur le site data.gouv.fr 164130 39100000 39100000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix ORG-0003 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 true 6659-2026 false fa-wo-rc none 1 Mobilier pour espaces individuels Ce lot concerne la fourniture de mobilier et matériels pour les espaces individuels à destination des services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier supplies other 39100000 39100000 3 Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix ORG-0003 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 true 6659-2026 false fa-wo-rc none 2 Mobilier de collectivité Ce lot concerne la fourniture de mobilier pour les espaces collectifs à destination des services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier supplies other 39100000 39130000 3 Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix ORG-0003 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 true 6659-2026 false fa-wo-rc none 3 Mobilier de bibliothèques et médiathèques Ce lot concerne la fourniture de mobilier pour bibliothèques et médiathèques pour la Ville de Toulon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier supplies other 39100000 39155000 3 Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix ORG-0003 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 true 6659-2026 false fa-wo-rc none 4 Mobilier et accessoires ergonomiques nécessaires à l'adaptation des postes de travail (personnel en situation de handicap, maintien dans l'emploi et prévention des TMS) Ce lot concerne la fourniture de mobilier et d'accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des agents des divers service de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier supplies other 39100000 39150000 3 Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 2000-01-01Z 26-59768 26-546 3.2.5 Ville de Toulon CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE DENIS PAPIN COLLECTIVITES ERGOSANTE PACA 2026-06-18 2026-09-14 230 Mobilier 83 Appel d'offres relatif à un accord-cadre en vue de l'acquisition de mobilier pour la Ville de Toulon et le Centre Communal d'Action sociale, en 4 lots Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-59768 du 17/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-59768
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Toulon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Appel d'offres relatif à un accord-cadre en vue de l'acquisition de mobilier pour la Ville de Toulon et le Centre Communal d'Action sociale, en 4 lots
Description : La présente consultation a pour objet l'acquisition de mobilier pour les divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon et des prestations de menues réparations de mobilier. Il s'agit de mobilier standard et ergonomiques pour espaces individuels et collectifs (y compris mobilier à destination bibliothèques/médiathèques). Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Toulon et le CCAS de Toulon, conformément aux articles L.2113-6 du Code de la Commande publique. La commune de Toulon est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte
Identifiant de la procédure : 3cbbec07-b0a0-42b5-a606-c6c7e4853a4c
Identifiant interne : 25FF-DCP-0402-R
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 164,130 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Marché passé par le groupement de commandes Ville de Toulon (coordonnateur) et le Centre d'action sociale de Toulon (Ccas). Valeur totale du présent avis correspond au montant total euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 4 des Bpuf valant Denc respectifs (29 913.94 + 46 593.84 + 23 638.16 + 37 387.60 = 137 533.54 euro(s) Ht). Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché pour la ville de Toulon en euro(s) Ht : Minimum : Lot 1 = 20 000, lot 2 = 20 000, lot 3 = 10 000, lot 4 = 20 000 Maximum : Lot 1 = 100 000, lot 2 = 100 000, lot 3 = 50 000, lot 4 = 100 000 Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché pour le Ccas en euro(s) Ht : Minimum : Lot 1 = sans, lot 2 = sans, lot 3 = sans, lot 4 = sans Maximum : Lot 1 = 15 000, lot 2 = 12 000, lot 3 = 4 000, lot 4 = 10 000 Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois, pouvant être reconduits trois fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Lots n°1, n°2, n°3 et n°4 : Le critère Prix noté sur 40 points et le critère Performances en matière de protection de l'environnement (sous-pondéré en deux sous-critères) noté sur 30 points. Les marchés ont été signés et notifiés le 10/06/2026. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et sur le site data.gouv.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobilier pour espaces individuels
Description : Ce lot concerne la fourniture de mobilier et matériels pour les espaces individuels à destination des services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 6659-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mobilier de collectivité
Description : Ce lot concerne la fourniture de mobilier pour les espaces collectifs à destination des services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 6659-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mobilier de bibliothèques et médiathèques
Description : Ce lot concerne la fourniture de mobilier pour bibliothèques et médiathèques pour la Ville de Toulon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 6659-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mobilier et accessoires ergonomiques nécessaires à l'adaptation des postes de travail (personnel en situation de handicap, maintien dans l'emploi et prévention des TMS)
Description : Ce lot concerne la fourniture de mobilier et d'accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des agents des divers service de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Toulon et les prestations de menues réparations de mobilier
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 6659-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Toulon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 137,533.54 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 137,533.54 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 29,913.94 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026rl70
Titre : Mobilier pour espaces individuels
Date de conclusion du marché : 29/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 137,533.54 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 46,593.84 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026rl71
Titre : Mobilier de collectivité
Date de conclusion du marché : 29/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 137,533.54 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 23,638.16 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026rl72
Titre : Mobilier de bibliothèques et médiathèques
Date de conclusion du marché : 29/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 137,533.54 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ERGOSANTE PACA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 37,387.6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026rl73
Titre : Mobilier et accessoires ergonomiques nécessaires à l'adaptation des postes de travail (personnel en situation de handicap, maintien dans l'emploi et prévention des Tms)
Date de conclusion du marché : 29/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4C2CE908-0E30-1F48-A54B63BEA228B54E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement : 56966
Adresse postale : Avenue de la République Cs 71407
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Massi Josée
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0494363240
Adresse internet : https://toulon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement : 2041519
Adresse postale : Avenue de la République
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : mpublic@mairie-toulon.fr
Téléphone : 0494363240
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 4C2CE94B-FA9D-1906-230C0F3E723AC5F6
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCIRAL
Numéro d’enregistrement : 4C2CE96C-0F9E-C6D3-9561BB1F8E209685
Adresse postale : Place Félix Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1751567-1-1-1
Adresse postale : 1388 Che De La Planquette
Ville : La Garde
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@arch-office.fr
Téléphone : 0494270050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1751567-1-2-1
Adresse postale : 1388 Che De La Planquette
Ville : La Garde
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@arch-office.fr
Téléphone : 0494270050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1751567-1-3-1
Adresse postale : Rocade Ouest
Ville : Bressuire
Code postal : 79300
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@dpc.fr
Téléphone : 0549652422
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ERGOSANTE PACA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1751567-1-4-1
Adresse postale : Le Verger Nord
Ville : Bouc-Bel-Air
Code postal : 13320
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : pacacorse@ergosante.fr
Téléphone : 0442964588
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1d09dbf0-833c-46ca-8ffd-c7ed901139f2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

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