16 false false https://www.andra.fr/ ORG-0001 Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs 1-7 rue Jean Monnet, Parc de la Croix-Blanche Chatenay Malabry 92290 FR105 FRA 39019966900081 Caroline MERCIER 0146116326 caroline.mercier@andra.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise CERGY-PONTOISE 95027 FR108 FRA 17950702500015 Contact Tribunal administratif de Cergy-Pontoise +33 1 30 17 34 00 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c731a961-ed43-4de1-ae5a-c2b176130db2 f0ba6fe0-cf63-4908-b4ad-6281ba450fd1 2026-06-17+02:00 09:54:35.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise pub-undert-cga env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 2 2 restricted false EAMRPFI00000503 Appui sûreté nucléaire et radioprotection aux études de prise en charge des colis FMA et TFA Parmi ses différentes missions, la Direction Industrielle et du Grand Est (DIGE) assure la prise en charge des colis de déchets radioactifs FMA et TFA, respectivement au CSA et au Cires. L’ensemble de ces deux centres forme les Ci2A. Au sein de cette direction, le département Amont et Contrôles (AC) a en charge les différentes missions nécessaires à la prise en charge et qui sont en interface avec les producteurs : élaboration des spécifications d’acceptation, instruction des dossiers d’approbation ou d’acceptation, surveillance de la qualité des colis, … Certains besoins des producteurs nécessitent parfois d’adapter les processus standards de prise en charge des colis. Pour cela, des études particulières sont alors nécessaires. Celles-ci sont pilotées et pour partie réalisées par le service Relations et Solutions Clients (RSC) au sein de ce département. Ces études visent par exemple à examiner l’acceptabilité de colis de déchets particuliers (nouvelles matrices de conditionnement, dépassement des seuils radiologiques, dimensions hors normes, …), à définir des adaptations des centres de stockage, à préparer des dossiers de demande de modifications notables soumises à autorisation de l’ASNR, à développer de nouvelles solutions industrielles de prise en charge des déchets. Ces études nécessitent de sous-traiter certains lots nécessitant une expertise technique forte, notamment des études de sûreté nucléaire, de radioprotection ou le soutien à l'élaboration de dossiers réglementaires. services 470000 71336000 Chatenay Malabry 92290 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed EAMRPFI00000503 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none none no performance required not-allowed true price ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Jusqu'à la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la notification du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du marché, qui peut être exercé par les tiers au marché justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false true 2026-07-16+02:00 13:00:00.000+02:00 true 8 5 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Etudes de sûreté et radioprotection et élaboration de dossiers réglementaires Mission 1 : études de sûreté nucléaire /Mission 2 : études de radioprotection / Mission 3 : élaboration de dossiers de demande de modification notable soumise àautorisation services 400000 400000 71336000 CHATENAY MALABRY FR105 FRA 2027-02-01+01:00 2031-01-31+01:00 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed EAMRPFI00000503 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none none no performance required not-allowed true price https://www.marches-publics.gouv.fr/ Jusqu'à la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la notification du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du marché, qui peut être exercé par les tiers au marché justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false true 2026-07-16+02:00 13:00:00.000+02:00 true 5 5 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Etudes d’ingénierie nucléaire La prestation consiste à concevoir des équipements ou sous-systèmes d’installations nucléaires pour apporter une réponse technique à des enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection. services 70000 70000 71336000 FR105 FRA 2027-02-01+01:00 2031-01-31+01:00 26-59795 3.2.5 Agence Nationale pour la Gestion des Déchets Radioactifs 2026-06-18 2026-07-17 282 Produits radioactifs 118 Etude 92 Appui sûreté nucléaire et radioprotection aux études de prise en charge des colis FMA et TFA Avis de marché - Avis n° 26-59795 du 17/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-59795
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Appui sûreté nucléaire et radioprotection aux études de prise en charge des colis FMA et TFA
Description : Parmi ses différentes missions, la Direction Industrielle et du Grand Est (DIGE) assure la prise en charge des colis de déchets radioactifs FMA et TFA, respectivement au CSA et au Cires. L’ensemble de ces deux centres forme les Ci2A. Au sein de cette direction, le département Amont et Contrôles (AC) a en charge les différentes missions nécessaires à la prise en charge et qui sont en interface avec les producteurs : élaboration des spécifications d’acceptation, instruction des dossiers d’approbation ou d’acceptation, surveillance de la qualité des colis, … Certains besoins des producteurs nécessitent parfois d’adapter les processus standards de prise en charge des colis. Pour cela, des études particulières sont alors nécessaires. Celles-ci sont pilotées et pour partie réalisées par le service Relations et Solutions Clients (RSC) au sein de ce département. Ces études visent par exemple à examiner l’acceptabilité de colis de déchets particuliers (nouvelles matrices de conditionnement, dépassement des seuils radiologiques, dimensions hors normes, …), à définir des adaptations des centres de stockage, à préparer des dossiers de demande de modifications notables soumises à autorisation de l’ASNR, à développer de nouvelles solutions industrielles de prise en charge des déchets. Ces études nécessitent de sous-traiter certains lots nécessitant une expertise technique forte, notamment des études de sûreté nucléaire, de radioprotection ou le soutien à l'élaboration de dossiers réglementaires.
Identifiant de la procédure : f0ba6fe0-cf63-4908-b4ad-6281ba450fd1
Identifiant interne : EAMRPFI00000503
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Chatenay Malabry
Code postal : 92290
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 470,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etudes de sûreté et radioprotection et élaboration de dossiers réglementaires
Description : Mission 1 : études de sûreté nucléaire /Mission 2 : études de radioprotection / Mission 3 : élaboration de dossiers de demande de modification notable soumise àautorisation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CHATENAY MALABRY
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 31/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/07/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Jusqu'à la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la notification du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du marché, qui peut être exercé par les tiers au marché justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Organisation qui traite les offres : Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etudes d’ingénierie nucléaire
Description : La prestation consiste à concevoir des équipements ou sous-systèmes d’installations nucléaires pour apporter une réponse technique à des enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 31/01/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 16/07/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Jusqu'à la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de la notification du marché, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la notification du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du marché, qui peut être exercé par les tiers au marché justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Numéro d’enregistrement : 39019966900081
Adresse postale : 1-7 rue Jean Monnet, Parc de la Croix-Blanche
Ville : Chatenay Malabry
Code postal : 92290
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Caroline MERCIER
Adresse électronique : caroline.mercier@andra.fr
Téléphone : 0146116326
Adresse internet : https://www.andra.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Contact Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 1 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c731a961-ed43-4de1-ae5a-c2b176130db2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2026 à 09:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

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