5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
La présente consultation a pour objet la fourniture des réactifs et consommables avec mise à disposition d’instruments d’immunohistochimie (IHC), incluant la livraison, l’installation, la formation, et la couverture de maintenance.
Description
:
La présente consultation a pour objet la fourniture des réactifs et consommables avec mise à disposition d’instruments d’immunohistochimie (IHC), incluant la livraison, l’installation, la formation, et la couverture de maintenance. La consultation est allotie en 53 lots. Ils sont listés, numérotés et classés dans le fichier "6. CCTP Annexe 6. Annexe Descriptive des lots" qui comprend notamment un onglet indiquant le montant et les quantités estimatifs propres à chaque lots de l'accord-cadre.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33696500
Réactifs de laboratoire
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/11/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les lots avec MAD (N° 1, 5, 6, 8) sont conclus pour une durée de quatre-vingt-seize (96) mois calendaires à compter de la date de mise en service routine des équipements. Cette durée se justifie par l'objet du marché dont notamment des contraintes techniques lourdes et l'amortissement des équipements mis à disposition. Pour les lots sans MAD (tous les autres lots), le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) calendaires à compter de la date de démarrage indiquée dans le courrier de notification. Pour ces lots seulement, il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite d'un renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir adjudicateur. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Les dates prévisionnelles de démarrage de chaque lot sont indiquées dans le CCAP. Par ailleurs, l’accord-cadre est conclu avec un maximum égal à la valeur de 600% des quantités mentionnées dans le document « 6.CCTP – Annexe 6 -Annexe DESCRIPTIVE DES LOTS ». Cette annexe comprend également un onglet indiquant le montant estimatif de chaque lot.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
320
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours
:
Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative