158861.6 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 105895.2 no TPA-0001 LOT-0001 26-004_MM1 TEN-0002 52966.4 no TPA-0002 LOT-0002 26-004_MM2 CON-0001 2026-04-16+02:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 26-004_MM1 TEN-0001 CON-0002 2026-04-16+02:00 2026-06-15+02:00 ORG-0001 26-004_MM2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.cerema.fr/fr ORG-0001 CEREMA 69 LYON 69003 FRK26 FRA 13001831000537 DAF SAMP 0482917516 samp.daf.sg.cerema@cerema.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 04 87 63 50 00 greffe.ta-lyon@juradm.fr small ORG-0003 ERDTA 1306 Chemin des Molieres Lentilly 69210 FRK26 FRA 39353131400044 0472893020 atelier@ea-erdta.com small ORG-0004 ESAT du Brezet - ADAPEI 63 104 rue de l'oradou Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 77563435500769 0473364825 contactbrezet@adapei63.org 2.3 eforms-sdk-1.13 6878cb54-11cf-471f-8ea6-1b135c848c0f c68d4734-a8e9-46d8-81e9-1ac2afb332f7 2026-06-17+02:00 09:54:53.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr pub-undert env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Se référer aux documents de consultation du marché. oth-single 823689-2025 26-004_MM La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69). La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69). Le lot 1 comprend des prestations ponctuelles de déneigement pour le site de l’Isle-d’Abeau services L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Une visite de site est obligatoire (cf. Règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées. 77310000 La consultation concerne les départements de l'Isère, du Puy-de-Dôme et du Rhône FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Cf au règlement de consultation per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre per-exa 15 quality Méthodologie per-exa 10 quality Environnementale ORG-0001 ORG-0001 - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 1 Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon. Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon. Pour le site de L'Isle-d'Abeau, le marché intègre des prestations de déneigement. services 77310000 Les prestations concernent les département du Rhône et de l'Isère. FRK26 FRA 2026-04-28+02:00 4 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 15 quality Moyens mis en oeuvre per-exa 15 quality Méthodologie per-exa 10 quality Environnemental ORG-0001 ORG-0001 - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2 Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand services L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Pas de variante. Visite de site obligatoire (cf. règlement de consultation) 77310000 FRK14 FRA 2026-06-15+02:00 4 2000-01-01+01:00 26-59811 25-126097 25-135980 3.2.5 cerema ERDTA ESAT du Brezet - ADAPEI 63 2026-06-18 2027-01-30 116 Espaces verts 98 Déneigement 69 63 38 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - DIVERS SITES DU CEREMA SITES DE BRON, L’ISLE-D’ABEAU ET LYON SITE DE CLERMONT-FERRAND Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-59811 du 17/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 63, 38
Annonce n° 26-59811
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CEREMA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69).
Description : La consultation a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Bron (69), de l’Isle-d’Abeau (38), de Clermont-Ferrand (63), et de Lyon (69). Le lot 1 comprend des prestations ponctuelles de déneigement pour le site de l’Isle-d’Abeau
Identifiant de la procédure : c68d4734-a8e9-46d8-81e9-1ac2afb332f7
Avis précédent : 823689-2025
Identifiant interne : 26-004_MM
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : La consultation concerne les départements de l'Isère, du Puy-de-Dôme et du Rhône
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Une visite de site est obligatoire (cf. Règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Se référer aux documents de consultation du marché.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon.
Description : Entretien des espaces verts pour les sites Cerema de Bron, L’Isle-d’Abeau et Lyon. Pour le site de L'Isle-d'Abeau, le marché intègre des prestations de déneigement.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations concernent les département du Rhône et de l'Isère.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/04/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : CEREMA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand
Description : Prestations d'entretien des espaces verts sur le site du CEREMA de Clermont-Ferrand
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L’acheteur pourra conclure avec le titulaire des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions fixées par l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Pas de variante. Visite de site obligatoire (cf. règlement de consultation)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEREMA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : CEREMA
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 158,861.6 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ERDTA
Offre :
Identifiant de l’offre : 26-004_MM1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 105,895.2 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-004_MM1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/04/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : CEREMA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESAT du Brezet - ADAPEI 63
Offre :
Identifiant de l’offre : 26-004_MM2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 52,966.4 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-004_MM2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/04/2026
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Organisation qui signe le marché : CEREMA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CEREMA
Numéro d’enregistrement : 13001831000537
Département : 69
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DAF SAMP
Adresse électronique : samp.daf.sg.cerema@cerema.fr
Téléphone : 0482917516
Adresse internet : https://www.cerema.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ERDTA
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 39353131400044
Adresse postale : 1306 Chemin des Molieres
Ville : Lentilly
Code postal : 69210
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : atelier@ea-erdta.com
Téléphone : 0472893020
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ESAT du Brezet - ADAPEI 63
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 77563435500769
Adresse postale : 104 rue de l'oradou
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contactbrezet@adapei63.org
Téléphone : 0473364825
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6878cb54-11cf-471f-8ea6-1b135c848c0f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2026 à 09:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

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