300000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 300000.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 300000.00 no TPA-0001 LOT-0001 168916 CON-0001 2026-06-15Z Lot unique ORG-0001 2026X101/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRREC54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRINT54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0001 Conseil Départemental des Vosges 8 rue de la préfecture Epinal 88000 FRF34 FRA 22880001700011 0329298929 commandepublique@vosges.fr UBO-0001 ORG-0010 AXIMUM INDUSTRIE 8 RUE JEAN MERMOZ MAGNY-LES-HAMEAUX 78114 FR103 FRA 38376579900143 0232182000 cellule.marches@aximum.com UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3ea63c7b-6407-4277-a14e-28674bc7f732 59953a73-1d75-4510-a9ef-6fa70236b1ba 2026-06-17Z 11:33:10Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false F26001 Fourniture et livraison de produits de marquage routier et produits connexes – relance Lot n°3-. Accord-cadre avec minimum et maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 25 000,00 € Maximum HT : 300 000,00 € Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, fondée sur le fait que des documents techniques et de certification avaient été demandés par erreur au règlement de la consultation, certains articles listés au Bordereau des Prix Unitaires n'étant pas concernés. En outre, des erreurs avaient été commises lors de l’analyse technique des offres, conduisant à considérer comme conformes des offres qui étaient pourtant irrégulières supplies 44811000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix Prix per-exa 50 quality Qualité Valeur technique et environnemental S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 1 Lot unique Lot unique supplies 44811000 46 2000-01-01Z 26-59913 3.2.5 Conseil Départemental des Vosges AXIMUM INDUSTRIE 2026-06-18 2026-08-26 228 Minéraux divers 88 Fourniture et livraison de produits de marquage routier et produits connexes – relance Lot n°3-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-59913 du 17/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 26-59913
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Vosges
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits de marquage routier et produits connexes – relance Lot n°3-.
Description : Accord-cadre avec minimum et maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 25 000,00 € Maximum HT : 300 000,00 € Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, fondée sur le fait que des documents techniques et de certification avaient été demandés par erreur au règlement de la consultation, certains articles listés au Bordereau des Prix Unitaires n'étant pas concernés. En outre, des erreurs avaient été commises lors de l’analyse technique des offres, conduisant à considérer comme conformes des offres qui étaient pourtant irrégulières
Identifiant de la procédure : 59953a73-1d75-4510-a9ef-6fa70236b1ba
Identifiant interne : F26001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44811000 Peinture de marquage routier
5.1.3 Durée estimée
Durée : 46 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM INDUSTRIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 168916
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026X101/1
Titre : Lot unique
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental des Vosges
Numéro d’enregistrement : 22880001700011
Adresse postale : 8 rue de la préfecture
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@vosges.fr
Téléphone : 0329298929
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : AXIMUM INDUSTRIE
Numéro d’enregistrement : 38376579900143
Adresse postale : 8 RUE JEAN MERMOZ
Ville : MAGNY-LES-HAMEAUX
Code postal : 78114
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@aximum.com
Téléphone : 0232182000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3ea63c7b-6407-4277-a14e-28674bc7f732 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2026 à 11:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

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