400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 400000 yes false false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-17+02:00 Intervention et maintenance des réseaux d'eau et d'assainissement - Communes en régie d'exploitation false 26011s TEN-0001 TPA-0001 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5907F8CB-B0E8-A6EA-0BBEBF897EBCF0B7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.carcassonne-agglo.fr/ ORG-0002 CARCASSONNE AGGLO 1 rue Pierre Germain Carcassonne 11890 FRJ11 FRA 1524 Banquet Régis Président 0468105600 marches@carcassonne-agglo.fr ORG-0003 Carcassonne Agglo 1, rue Pierre Germain Carcassonne Cédex 9 11890 FRJ11 FRA 35295 0468105600 marches@carcassonne-agglo-solidarite.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 5907F8FC-9A84-5ADF-AE28548D20FD7735 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif de règlement amiable de Marseille Place Félix Marseille 13282 FRL04 FRA 5907F90C-E9A2-1B58-F5695D219D076487 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 5907F91B-FAB3-72A9-FE1756493F6FB321 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 COMPAGNIE GENERALE DES EXPLOITATIONS D'OCCITANIE Carcassonne 11000 FRJ11 FRA 22868-1-0-1 UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 effeba14-f491-4af2-8e36-b02a08073c92 6ebfaf87-2c39-4d59-9914-1cd346303486 2026-06-17+02:00 15:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics-aude.safetender.com/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26011S Intervention et maintenance des réseaux d'eau et d'assainissement - Communes en régie d'exploitation Le présent marché à pour objet la réalisation d'intervention pour l'entretien et la maintenance des ouvrages d'eau et d'assainissement pour les communes en régies du territoire actuel et futur de Carcassonne Agglo. Les prestations seront exécutées sur les équipements eau potable (réseaux, pompage, réservoir, surpresseur, chambres à vannes…) et sur les équipements en assainissement (réseaux, station d'épuration, poste de relevage…) Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 400 000 euro(s) HT pour la durée du marché services 65111000 90480000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 81187-2026 false fa-wo-rc none S-PF-22868 Intervention et maintenance des réseaux d'eau et d'assainissement - Communes en régie d'exploitation Le présent marché à pour objet la réalisation d'intervention pour l'entretien et la maintenance des ouvrages d'eau et d'assainissement pour les communes en régies du territoire actuel et futur de Carcassonne Agglo. Les prestations seront exécutées sur les équipements eau potable (réseaux, pompage, réservoir, surpresseur, chambres à vannes…) et sur les équipements en assainissement (réseaux, station d'épuration, poste de relevage…) Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 400 000 euro(s) HT pour la durée du marché services other 65111000 90480000 2026-04-15+02:00 48 2000-01-01Z 26-60027 26-11330 3.2.5 CARCASSONNE AGGLO COMPAGNIE GENERALE DES EXPLOITATIONS D'OCCITANIE 2026-06-18 2026-09-14 274 Prestations de services 306 Réseaux divers 11 Intervention et maintenance des réseaux d'eau et d'assainissement - Communes en régie d'exploitation Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-60027 du 17/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 26-60027
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CARCASSONNE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Intervention et maintenance des réseaux d'eau et d'assainissement - Communes en régie d'exploitation
Description : Le présent marché à pour objet la réalisation d'intervention pour l'entretien et la maintenance des ouvrages d'eau et d'assainissement pour les communes en régies du territoire actuel et futur de Carcassonne Agglo. Les prestations seront exécutées sur les équipements eau potable (réseaux, pompage, réservoir, surpresseur, chambres à vannes…) et sur les équipements en assainissement (réseaux, station d'épuration, poste de relevage…) Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 400 000 euro(s) HT pour la durée du marché
Identifiant de la procédure : 6ebfaf87-2c39-4d59-9914-1cd346303486
Identifiant interne : 26011S
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 65111000 Distribution d'eau potable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Intervention et maintenance des réseaux d'eau et d'assainissement - Communes en régie d'exploitation
Description : Le présent marché à pour objet la réalisation d'intervention pour l'entretien et la maintenance des ouvrages d'eau et d'assainissement pour les communes en régies du territoire actuel et futur de Carcassonne Agglo. Les prestations seront exécutées sur les équipements eau potable (réseaux, pompage, réservoir, surpresseur, chambres à vannes…) et sur les équipements en assainissement (réseaux, station d'épuration, poste de relevage…) Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 400 000 euro(s) HT pour la durée du marché
Identifiant interne : S-PF-22868
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 65111000 Distribution d'eau potable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 81187-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Carcassonne Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COMPAGNIE GENERALE DES EXPLOITATIONS D'OCCITANIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26011s
Titre : Intervention et maintenance des réseaux d'eau et d'assainissement - Communes en régie d'exploitation
Date de conclusion du marché : 17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5907F8CB-B0E8-A6EA-0BBEBF897EBCF0B7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CARCASSONNE AGGLO
Numéro d’enregistrement : 1524
Adresse postale : 1 rue Pierre Germain
Ville : Carcassonne
Code postal : 11890
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Banquet Régis
Adresse électronique : marches@carcassonne-agglo.fr
Téléphone : 0468105600
Adresse internet : https://www.carcassonne-agglo.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Carcassonne Agglo
Numéro d’enregistrement : 35295
Adresse postale : 1, rue Pierre Germain
Ville : Carcassonne Cédex 9
Code postal : 11890
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@carcassonne-agglo-solidarite.fr
Téléphone : 0468105600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 5907F8FC-9A84-5ADF-AE28548D20FD7735
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5907F90C-E9A2-1B58-F5695D219D076487
Adresse postale : Place Félix
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 5907F91B-FAB3-72A9-FE1756493F6FB321
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : COMPAGNIE GENERALE DES EXPLOITATIONS D'OCCITANIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 22868-1-0-1
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : effeba14-f491-4af2-8e36-b02a08073c92 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

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