16288500 23040000 RES-0001 selec-w TEN-0001 23040000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 16288500 no TPA-0001 LOT-0001 Offre BIEE CON-0001 2026-04-08+02:00 2026-05-26+02:00 true 335255-2025 ORG-0001 2511I005A-Fourniture et livraison d’armoires de commandes, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit (lot n°1) TEN-0001 TPA-0001 BIEE ORG-0003 29 https://www.vnf.fr/vnf ORG-0001 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 62 BETHUNE 62408 FRE12 FRA 13001779100018 Unité achats et commande publique +33 3 21 63 24 24 division-achats@vnf.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59 LILLE 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 3 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr sme ORG-0003 BIEE 8 Allée André Marie Ampère - ZAC du Bec LE CHAMBON FEUGEROLLES 42500 FRK25 FRA 33910142000034 2.3 eforms-sdk-1.13 a0cd7fa6-f34c-44d3-9c71-aa830e898676 b081afd4-5357-420e-8f1f-9d67bcde69e0 2026-06-17+02:00 16:02:48.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-w-call 335255-2025 2511I005A Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF). Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF). supplies Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 23 040 000€ HT sur sa durée totale, soit sur six (6) ans (reconductions comprises). L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est tacitement reconductible deux (2) fois pour une période de deux (2) ans chacune. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder six (6) ans. Le montant indiqué comme "valeur de l'offre" est le montant du DQE et n'a pas de valeur contractuelle. Modalités de consultation des documents de l'accord-cadre : les documents de l'accord-cadre sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Unité achats et commande publique - 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 - 62408 BETHUNE CEDEX. E-mail : division-achats@vnf.fr 19116000 31200000 Les lieux de livraison des différentes commandes seront déterminés par VNF lors de l’émission des bons de commande. S’agissant de la livraison des armoires, celles-ci pourront être livrées sur l’ensemble des départements ouverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP) et sur l’ensemble du territoire français dans les bâtiments d’une entreprise privée qui sera chargée de la pose de l’armoire dans le cadre d’un (de) marché(s) ultérieur(s). S’agissant de la livraison des pièces détachées, celles-ci seront livrées uniquement sur l’ensemble des départements couverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP). S’agissant des études, celles-ci seront réalisées dans les locaux du titulaire et pourront nécessiter, le cas échéant, des déplacements sur le territoire. Le personnel du titulaire pourra également être amené à se déplacer sur le territoire pour des interventions (mise en place, réglage, dépannage etc.) à réaliser sur les armoires de commande. anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Prise en compte des considérations environnementales ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2511I005A Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF). Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF). supplies 23040000 19116000 31200000 Les lieux de livraison des différentes commandes seront déterminés par VNF lors de l’émission des bons de commande. S’agissant de la livraison des armoires, celles-ci pourront être livrées sur l’ensemble des départements ouverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP) et sur l’ensemble du territoire français dans les bâtiments d’une entreprise privée qui sera chargée de la pose de l’armoire dans le cadre d’un (de) marché(s) ultérieur(s). S’agissant de la livraison des pièces détachées, celles-ci seront livrées uniquement sur l’ensemble des départements couverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP). S’agissant des études, celles-ci seront réalisées dans les locaux du titulaire et pourront nécessiter, le cas échéant, des déplacements sur le territoire. Le personnel du titulaire pourra également être amené à se déplacer sur le territoire pour des interventions (mise en place, réglage, dépannage etc.) à réaliser sur les armoires de commande. anyw-cou FRA 24 En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux avenants dans les cas énumérés aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique. 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible deux fois pour une période de deux ans chacune, sauf décision de dénonciation expresse prise par le RPA au moins 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder 6 ans. 2000-01-01+01:00 26-60085 3.2.5 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE BIEE 2026-06-19 2026-08-19 14 Automatisation 62 75 Fourniture et livraison d’armoires de commandes, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-60085 du 17/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62, 75
Annonce n° 26-60085
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF).
Description : Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF).
Identifiant de la procédure : b081afd4-5357-420e-8f1f-9d67bcde69e0
Avis précédent : 335255-2025
Identifiant interne : 2511I005A
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les lieux de livraison des différentes commandes seront déterminés par VNF lors de l’émission des bons de commande. S’agissant de la livraison des armoires, celles-ci pourront être livrées sur l’ensemble des départements ouverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP) et sur l’ensemble du territoire français dans les bâtiments d’une entreprise privée qui sera chargée de la pose de l’armoire dans le cadre d’un (de) marché(s) ultérieur(s). S’agissant de la livraison des pièces détachées, celles-ci seront livrées uniquement sur l’ensemble des départements couverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP). S’agissant des études, celles-ci seront réalisées dans les locaux du titulaire et pourront nécessiter, le cas échéant, des déplacements sur le territoire. Le personnel du titulaire pourra également être amené à se déplacer sur le territoire pour des interventions (mise en place, réglage, dépannage etc.) à réaliser sur les armoires de commande.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,116,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 23 040 000€ HT sur sa durée totale, soit sur six (6) ans (reconductions comprises). L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est tacitement reconductible deux (2) fois pour une période de deux (2) ans chacune. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder six (6) ans. Le montant indiqué comme "valeur de l'offre" est le montant du DQE et n'a pas de valeur contractuelle. Modalités de consultation des documents de l'accord-cadre : les documents de l'accord-cadre sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Unité achats et commande publique - 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 - 62408 BETHUNE CEDEX. E-mail : division-achats@vnf.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF).
Description : Le présent accord-cadre (lot n°1) a pour objet la fourniture et la livraison d'armoires de commande, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit de Voies navigables de France (VNF).
Identifiant interne : 2511I005A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques
Options :
Description des options : En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux avenants dans les cas énumérés aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les lieux de livraison des différentes commandes seront déterminés par VNF lors de l’émission des bons de commande. S’agissant de la livraison des armoires, celles-ci pourront être livrées sur l’ensemble des départements ouverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP) et sur l’ensemble du territoire français dans les bâtiments d’une entreprise privée qui sera chargée de la pose de l’armoire dans le cadre d’un (de) marché(s) ultérieur(s). S’agissant de la livraison des pièces détachées, celles-ci seront livrées uniquement sur l’ensemble des départements couverts par l’activité de VNF (cf. article 1.1.1 du CCTP). S’agissant des études, celles-ci seront réalisées dans les locaux du titulaire et pourront nécessiter, le cas échéant, des déplacements sur le territoire. Le personnel du titulaire pourra également être amené à se déplacer sur le territoire pour des interventions (mise en place, réglage, dépannage etc.) à réaliser sur les armoires de commande.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible deux fois pour une période de deux ans chacune, sauf décision de dénonciation expresse prise par le RPA au moins 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder 6 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,116,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 23,040,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte des considérations environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 16,288,500 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 23,040,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 23,040,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BIEE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BIEE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 16,288,500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2511I005A-Fourniture et livraison d’armoires de commandes, ainsi que de matériels associés pour les écluses du petit gabarit (lot n°1)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/04/2026
Date de conclusion du marché : 26/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 335255-2025
Organisation qui signe le marché : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 13001779100018
Département : 62
Adresse postale : 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
Ville : BETHUNE
Code postal : 62408
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Unité achats et commande publique
Adresse électronique : division-achats@vnf.fr
Téléphone : +33 3 21 63 24 24
Adresse internet : https://www.vnf.fr/vnf
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 23 42
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BIEE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33910142000034
Adresse postale : 8 Allée André Marie Ampère - ZAC du Bec
Ville : LE CHAMBON FEUGEROLLES
Code postal : 42500
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a0cd7fa6-f34c-44d3-9c71-aa830e898676 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2026 à 16:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

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