5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
FOURNITURE DE PLANTES VIVACES (Y COMPRIS BAMBOUS ET GRAMINÉES) ET ARBUSTES
Description
:
Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes pour la commune de Sanary-sur-Mer.
Identifiant interne
:
26/03 LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03121100
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03451000
Plantes
Options
:
Description des options
:
Le marché pourra être reconduit trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire communal
Ville
:
Sanary-sur-Mer
Code postal
:
83110
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Montant maximum annuel HT (période ferme-identique reconductions):150 000 euros - Montant maximum total HT (durée totale si reconduite 3 fois) : 600 000 euros
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
600,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais de livraison
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité environnementale
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours pouvant être réalisés dans le cadre de la présente consultation • Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. • Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. • Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009). • Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Code de Justice Administrative). • Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses qualités, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours pouvant être réalisés dans le cadre de la présente consultation • Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. • Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. • Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009). • Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Code de Justice Administrative). • Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses qualités, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
FOURNITURE DE CACTUS ET DE PLANTES GRASSES
Description
:
Le présent lot a pour objet la fourniture de cactus et de plantes grasses pour la commune de Sanary-sur-Mer.
Identifiant interne
:
26/03 LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03121100
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03451000
Plantes
Options
:
Description des options
:
Le marché pourra être reconduit trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois, dans les conditions prévues à l’article R.2112-4 du Code de la commande publique. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire communal
Ville
:
Sanary-sur-Mer
Code postal
:
83110
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Montant maximum annuel HT (période ferme- identique reconductions): 20 000 € - Montant maximum total HT (durée totale si reconduite 3 fois): 80 000€
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
80,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais de livraison
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité environnementale
Description
:
Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours pouvant être réalisés dans le cadre de la présente consultation • Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. • Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. • Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009). • Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Code de Justice Administrative). • Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses qualités, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours pouvant être réalisés dans le cadre de la présente consultation • Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. • Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. • Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009). • Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Code de Justice Administrative). • Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses qualités, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Sanary sur Mer (83)