20000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 20000000 tenders 6 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 20000000 yes false false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 20000000 yes false false TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false 20000000 yes false false TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 TEN-0004 false 20000000 yes false false TPA-0004 LOT-0000 TEN-0004 TEN-0005 false 20000000 yes false false TPA-0005 LOT-0000 TEN-0005 CON-0001 2026-05-19+02:00 Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement false 26-008 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 TPA-0003 ORG-0009 TPA-0004 ORG-0010 TPA-0005 ORG-0011 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5D6084AB-CA37-0DED-CB5A70BC73F78E80 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.thionville-fensch.fr ORG-0002 Thionville Fensch Agglomération Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054 Yutz 57972 FRF33 FRA 89324 Le Président 0382526526 commande_publique@thionville-fensch.fr ORG-0003 TFA 4 avenue Gabriel Lippmann Yutz 57970 FRF33 FRA 2124641 marches.publics@thionville-fensch.fr 0382526526 marches.publics@agglo-thionville.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 5D6084EA-F8B5-2D08-1AA52A1D3B3BF944 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy 1, rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 5D608503-F121-03BE-029B204FBAE4A38E 0383342771 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0006 Greffe du Tribunal de Strasbourg 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 5D608512-A3ED-9C6E-9EB266F43E9AB9E6 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 MULLER TP Dom Domaine De Sabre Coin-Les-Cuvry 57420 FRF33 FRA 1797121-1-0-1 0387723848 etudesAL@mullertp.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 GREMLING TP 9 Rue Des Landes Thionville 57100 FRF33 FRA 1797121-1-0-2 0382882810 contact@sotrae.fr false UBO-0009 large ORG-0009 COLAS FRANCE Route De Rombas Woippy 57140 FRF33 FRA 1797121-1-0-3 0387560231 metz@colas.com false UBO-0010 large ORG-0010 EUROVIA ALSACE LORRAINE 2 Rte De Metz Florange 57190 FRF33 FRA 1797121-1-0-4 0382824343 etudes.florange@eurovia.com false UBO-0011 large ORG-0011 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES 23 Che De La Petite Ile Metz 57000 FRF33 FRA 1797121-1-0-5 0387316900 est@sade-cgth.fr UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 07450d18-556b-4dca-b8a9-28d9b58d6702 e7f389bc-3d5f-473e-944b-b24bbf6d94b5 2026-06-17+02:00 17:11:35+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26-008 Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement L'accord-cadre multi-attributaire, avec un montant maximum de 20 000 000 euro(s) HT, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2031 (entité adjudicatrice). Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Les prestations faisant l'objet des marchés subséquents seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec des prix : soit fermes, éventuellement actualisables, soit révisables. Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre, comporteront des conditions d'exécution à caractère social, des clauses développement durable, et des clauses environnementales, détaillées au cahier des charges. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC works conformément à la réglementation en vigueur 20000000 45232410 45232130 45232411 Territoire Tfa Yutz 57970 FRF33 FRA LOT-0000 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 205768-2026 false fa-w-rc none T-PF-1797121 Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement L'accord-cadre multi-attributaire, avec un montant maximum de 20 000 000 euro(s) HT, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2031 (entité adjudicatrice). Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Les prestations faisant l'objet des marchés subséquents seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec des prix : soit fermes, éventuellement actualisables, soit révisables. Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre, comporteront des conditions d'exécution à caractère social, des clauses développement durable, et des clauses environnementales, détaillées au cahier des charges. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC works other 45232410 45232130 45232411 Territoire Tfa Yutz 57970 FRF33 FRA 2026-06-01+02:00 2031-06-30+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 26-60209 26-30242 3.2.5 Thionville Fensch Agglomération MULLER TP GREMLING TP COLAS FRANCE EUROVIA ALSACE LORRAINE SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES 2026-06-19 2026-09-14 18 Assainissement 48 Canalisations 306 Réseaux divers 57 Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-60209 du 17/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-60209
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Description : L'accord-cadre multi-attributaire, avec un montant maximum de 20 000 000 euro(s) HT, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2031 (entité adjudicatrice). Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Les prestations faisant l'objet des marchés subséquents seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec des prix : soit fermes, éventuellement actualisables, soit révisables. Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre, comporteront des conditions d'exécution à caractère social, des clauses développement durable, et des clauses environnementales, détaillées au cahier des charges. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC
Identifiant de la procédure : e7f389bc-3d5f-473e-944b-b24bbf6d94b5
Identifiant interne : 26-008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Tfa
Ville : Yutz
Code postal : 57970
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : conformément à la réglementation en vigueur
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Description : L'accord-cadre multi-attributaire, avec un montant maximum de 20 000 000 euro(s) HT, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2031 (entité adjudicatrice). Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Les prestations faisant l'objet des marchés subséquents seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec des prix : soit fermes, éventuellement actualisables, soit révisables. Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre, comporteront des conditions d'exécution à caractère social, des clauses développement durable, et des clauses environnementales, détaillées au cahier des charges. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC
Identifiant interne : T-PF-1797121
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Tfa
Ville : Yutz
Code postal : 57970
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 205768-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TFA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 20,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MULLER TP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 20,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-008
Titre : Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GREMLING TP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 20,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-008
Titre : Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 20,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-008
Titre : Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ALSACE LORRAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 20,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-008
Titre : Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 20,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-008
Titre : Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5D6084AB-CA37-0DED-CB5A70BC73F78E80
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Numéro d’enregistrement : 89324
Adresse postale : Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Ville : Yutz
Code postal : 57972
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande_publique@thionville-fensch.fr
Téléphone : 0382526526
Adresse internet : http://www.thionville-fensch.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TFA
Numéro d’enregistrement : 2124641
Adresse postale : 4 avenue Gabriel Lippmann
Ville : Yutz
Code postal : 57970
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : marches.publics@thionville-fensch.fr
Adresse électronique : marches.publics@agglo-thionville.fr
Téléphone : 0382526526
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 5D6084EA-F8B5-2D08-1AA52A1D3B3BF944
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d’enregistrement : 5D608503-F121-03BE-029B204FBAE4A38E
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342771
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 5D608512-A3ED-9C6E-9EB266F43E9AB9E6
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MULLER TP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1797121-1-0-1
Adresse postale : Dom Domaine De Sabre
Ville : Coin-Les-Cuvry
Code postal : 57420
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : etudesAL@mullertp.fr
Téléphone : 0387723848
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : GREMLING TP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1797121-1-0-2
Adresse postale : 9 Rue Des Landes
Ville : Thionville
Code postal : 57100
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sotrae.fr
Téléphone : 0382882810
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0009
Nom officiel : COLAS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1797121-1-0-3
Adresse postale : Route De Rombas
Ville : Woippy
Code postal : 57140
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : metz@colas.com
Téléphone : 0387560231
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0010
Nom officiel : EUROVIA ALSACE LORRAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1797121-1-0-4
Adresse postale : 2 Rte De Metz
Ville : Florange
Code postal : 57190
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes.florange@eurovia.com
Téléphone : 0382824343
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0011
Nom officiel : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1797121-1-0-5
Adresse postale : 23 Che De La Petite Ile
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : est@sade-cgth.fr
Téléphone : 0387316900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 07450d18-556b-4dca-b8a9-28d9b58d6702 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/06/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026
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L’essentiel du marché

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