Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux d’élagage, d’abattage d’arbres et de débroussaillage sur le réseau routier de la DIRCO
Description
:
lot 1 - District Nord – Département du Cher (18) lot 2 - District Nord – Département de l’Indre (36) lot 3 – District Sud – Département de la Haute-Vienne (87) lot 4 – District Sud – Département de la Corrèze (19) lot 5 – District de Guéret – Départements de la Haute-Vienne (87), de la Creuse (23) et de l’Allier (03) lot 6 – District de Poitiers – Département de la Haute-Vienne (87) lot 7 – District de Poitiers – Département de la Vienne (86) lot 8 – District de Poitiers – Département des Deux-Sèvres (79) lot 9 – District de Limoges – Départements de la Haute-Vienne (87) et de la Charente (16) lot 10 – District de Périgueux – Département de la Dordogne (24) lot 11 – District de Périgueux – Département du Lot-et-Garonne (47)
Identifiant de la procédure
:
56780910-f748-42c9-87d5-bc59663bb074
Identifiant interne
:
ELAGDIRCO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,000,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
11
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
11
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
lot 1 - District Nord – Département du Cher (18)
Description
:
lot 1 - District Nord – Département du Cher (18)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Cher
(
FRB01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
lot 2 - District Nord – Département de l’Indre (36)
Description
:
lot 2 - District Nord – Département de l’Indre (36)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Indre
(
FRB03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
lot 3 – District Sud – Département de la Haute-Vienne (87)
Description
:
lot 3 – District Sud – Département de la Haute-Vienne (87)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
lot 4 – District Sud – Département de la Corrèze (19)
Description
:
lot 4 – District Sud – Département de la Corrèze (19)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
lot 5 – District de Guéret – Départements de la Haute-Vienne (87), de la Creuse (23) et de l’Allier (03)
Description
:
lot 5 – District de Guéret – Départements de la Haute-Vienne (87), de la Creuse (23) et de l’Allier (03)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
lot 6 – District de Poitiers – Département de la Haute-Vienne (87)
Description
:
lot 6 – District de Poitiers – Département de la Haute-Vienne (87)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
lot 7 – District de Poitiers – Département de la Vienne (86)
Description
:
lot 7 – District de Poitiers – Département de la Vienne (86)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
lot 8 – District de Poitiers – Département des Deux-Sèvres (79)
Description
:
lot 8 – District de Poitiers – Département des Deux-Sèvres (79)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
lot 9 – District de Limoges – Départements de la Haute-Vienne (87) et de la Charente (16)
Description
:
lot 9 – District de Limoges – Départements de la Haute-Vienne (87) et de la Charente (16)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente
(
FRI31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
lot 10 – District de Périgueux – Département de la Dordogne (24)
Description
:
lot 10 – District de Périgueux – Département de la Dordogne (24)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Dordogne
(
FRI11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
lot 11 – District de Périgueux – Département du Lot-et-Garonne (47)
Description
:
lot 11 – District de Périgueux – Département du Lot-et-Garonne (47)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211300
Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
12 mois fermes et 3 reconductions de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Lot-et-Garonne
(
FRI14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminitratif
Informations relatives aux délais de recours
:
l'instance de recours est le Tribunal administratif à saisir selon les voies précisée à l'article L551 du code de justice administrative
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
DIR Centre Ouest
Numéro d’enregistrement
:
13000168800410
Adresse postale
:
15 place Jourdan
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
pfcp.pcp.sg.dirco@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone
:
0587506024
Adresse internet
:
https://www.marches-publis.gouv.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publis.gouv.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal adminitratif
Numéro d’enregistrement
:
178700005000010
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
0555339155
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
fccaff55-2dd4-4f83-a887-e67bcefd02dd
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
18/06/2026
à 11:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français