16 http:///www.tag.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- ORG-0001 SPL M TAG CS70258 Grenoble 38044 FRK24 FRA 30150323100039 Service achats +33 0476206610 achatpublic@m-tag.fr http:///www.tag.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Lyon CS70258 Lyon cedex 3 69433 FRK26 FRA 17690111400403 tj-lyon@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 6e34ec5a-6e92-4c8c-83c8-da333fa6eadc dc9ba5c8-34b0-4338-9633-f758f510ab11 2026-06-18+02:00 12:01:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl 6 6 neg-w-call false 2026-IMPRESSION-00 2026-IMPRESSION-00 Supports d'impression services 1630000 79823000 Agglomération grenobloise FRK24 FRA LOT-0001 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique true no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- epo-notice none performance no allowed not-allowed true per-exa 50 price Critère n°1 : Prix sur la base du BPU 50.0 % per-exa 20 quality Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique per-exa 20 quality Critère n°3 : Qualité de service per-exa 10 quality Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI 10.0 % ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite. buyer-categories none fa-wo-rc 1 Supports imprimables destinés à l'extérieur : information temporaire Supports imprimables destinés à l'extérieur : information temporaire services 130000 79823000 Agglomération grenobloise FRK24 FRA 5 4 LOT-0002 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique true no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- epo-notice none performance no not-allowed allowed true per-exa 50 price Critère n°1 : Prix sur la base du BPU per-exa 20 quality Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique per-exa 20 quality Critère n°3 : Qualité de service per-exa 10 quality Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite. buyer-categories fa-wo-rc none 2 Supports imprimés destinés à l'extérieur ou à bord des véhicules Supports imprimés destinés à l'extérieur ou à bord des véhicules services 300000 79823000 Agglomération grenobloise FRK24 FRA 5 4 LOT-0003 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique true no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- epo-notice none performance no not-allowed allowed true per-exa 50 price Critère n°1 : Prix sur la base du BPU per-exa 20 quality Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique per-exa 20 quality Critère n°3 : Qualité de service per-exa 10 quality Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite. buyer-categories fa-wo-rc none 3 Supports imprimés destinés à l'extérieur : les plans Supports imprimés destinés à l'extérieur : les plans services 130000 79823000 Agglomération grenobloise FRK24 FRA 5 4 LOT-0004 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique true no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- epo-notice none performance no not-allowed allowed true per-exa 50 price Critère n°1 : Prix sur la base du BPU per-exa 20 quality Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique per-exa 20 quality Critère n°3 : Qualité de service per-exa 10 quality Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite. buyer-categories fa-wo-rc none 4 Supports imprimés sur papier : flyers, affiches A3, A4, A5 Supports imprimés sur papier : flyers, affiches A3, A4, A5 services 170000 79823000 Agglomération grenobloise FRK24 FRA 5 4 LOT-0005 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique true no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- epo-notice none performance no not-allowed allowed true per-exa 50 price Critère n°1 : Prix sur la base du BPU per-exa 25 quality Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique per-exa 15 quality Critère n°3 : Qualité de service per-exa 10 quality Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite. buyer-categories fa-wo-rc none 5 Dépliants/brochures/Livret Dépliants/brochures/Livret services 450000 79823000 Agglomération grenobloise FRK24 FRA 5 LOT-0006 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques true no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- none epo-notice not-allowed allowed no performance true per-exa 50 price Critère n°1 : Prix sur la base du BPU per-exa 20 quality Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique per-exa 20 quality Critère n°3 : Qualité de service per-exa 10 quality Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA- ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite. buyer-categories none fa-wo-rc Documents administratifs Documents administratifs services 450000 79823000 FRK24 FRA 5 4 26-60442 3.2.5 SPL M TAG 2026-06-19 2026-07-06 160 Impression 38 74 73 01 2026-IMPRESSION-00 Avis de marché - Avis n° 26-60442 du 18/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38, 74, 73, 01
Annonce n° 26-60442
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL M TAG
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-IMPRESSION-00
Description : Supports d'impression
Identifiant de la procédure : dc9ba5c8-34b0-4338-9633-f758f510ab11
Identifiant interne : 2026-IMPRESSION-00
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,630,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Supports imprimables destinés à l'extérieur : information temporaire
Description : Supports imprimables destinés à l'extérieur : information temporaire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix sur la base du BPU 50.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI 10.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL M TAG
Organisation qui traite les offres : SPL M TAG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Supports imprimés destinés à l'extérieur ou à bord des véhicules
Description : Supports imprimés destinés à l'extérieur ou à bord des véhicules
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix sur la base du BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL M TAG
Organisation qui traite les offres : SPL M TAG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Supports imprimés destinés à l'extérieur : les plans
Description : Supports imprimés destinés à l'extérieur : les plans
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix sur la base du BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL M TAG
Organisation qui traite les offres : SPL M TAG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Supports imprimés sur papier : flyers, affiches A3, A4, A5
Description : Supports imprimés sur papier : flyers, affiches A3, A4, A5
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix sur la base du BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL M TAG
Organisation qui traite les offres : SPL M TAG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Dépliants/brochures/Livret
Description : Dépliants/brochures/Livret
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix sur la base du BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL M TAG
Organisation qui traite les offres : SPL M TAG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Documents administratifs
Description : Documents administratifs
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix sur la base du BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre pourra être reconduit 4 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 an(s). La reconduction sera tacite.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL M TAG
Numéro d’enregistrement : 30150323100039
Adresse postale : CS70258
Ville : Grenoble
Code postal : 38044
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Service achats
Adresse électronique : achatpublic@m-tag.fr
Téléphone : +33 0476206610
Adresse internet : http:///www.tag.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kcibX3hCA-
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : CS70258
Ville : Lyon cedex 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Adresse internet : http:///www.tag.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e34ec5a-6e92-4c8c-83c8-da333fa6eadc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2026 à 12:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/06/2026
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L’essentiel du marché

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