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            <nomOfficiel>Régie Eau d'Azur (06)</nomOfficiel>
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               <capaciteExercice>- Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Extrait KBIS ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat.
- Pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale.
- Attestation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle, en cours de validité.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d’affaires concernant les travaux objets de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Sur le lot n°1 uniquement :
Chaque candidat devra justifier, au titre de sa capacité économique et financière, avoir réalisé un chiffre d’affaires annuel d’au moins 400.000 € HT au cours des trois derniers exercices disponibles, en lien avec l’objet de l’accord-cadre. 
Les candidats ne pouvant justifier de ce chiffre d’affaires par la production des documents habituels pourront fournir tout autre document jugé équivalent, notamment une déclaration appropriée de banque.
Cette exigence est proportionnée à l’objet du marché et à ses conditions d’exécution.
En cas de groupement, le chiffre d’affaires est apprécié globalement.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Présentation d'une liste des principales prestations similaires à l’objet de l’accord-cadre. Il est attendu des références détaillées datant de moins de cinq ans et indiquant le montant, la date de démarrage des prestations, la date d’échéance et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</capaciteTech>
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               <intitule>Travaux de pose de clôtures, portillons, portails manuels, portails et rideaux motorisés sur les sites d’eau potable et d’assainissement de EAU d'AZUR – 2 lots</intitule>
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            <informComplementaire>
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               <autresInformComplementaire>Le DCE est gratuitement mis à disposition par téléchargement sur le site : https://www.marches-securises.fr

Les modalités de remise, d'analyse des offres et de déroulement des négociations sont indiquées au règlement de la consultation.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-06-19</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de pose de clôtures, portillons, portails manuels, portails et rideaux motorisés sur les sites d’eau potable et d’assainissement de EAU d'AZUR – 2 lots</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-60952 du 19/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-60952 du 19/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>06</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-60952</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Régie Eau d'Azur (06)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>80263060800080</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nice Cedex 3</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>06203</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>06</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-0020</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Achats, Marchés publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marchespublics@eaudazur.com</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 489982389</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie).
- Extrait KBIS ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat.
- Pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur au maximum du contrat sur la durée totale.
- Attestation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle, en cours de validité.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d’affaires concernant les travaux objets de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Sur le lot n°1 uniquement :
Chaque candidat devra justifier, au titre de sa capacité économique et financière, avoir réalisé un chiffre d’affaires annuel d’au moins 400.000 € HT au cours des trois derniers exercices disponibles, en lien avec l’objet de l’accord-cadre. 
Les candidats ne pouvant justifier de ce chiffre d’affaires par la production des documents habituels pourront fournir tout autre document jugé équivalent, notamment une déclaration appropriée de banque.
Cette exigence est proportionnée à l’objet du marché et à ses conditions d’exécution.
En cas de groupement, le chiffre d’affaires est apprécié globalement.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Présentation d'une liste des principales prestations similaires à l’objet de l’accord-cadre. Il est attendu des références détaillées datant de moins de cinq ans et indiquant le montant, la date de démarrage des prestations, la date d’échéance et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>16/07/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Se référer au RC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Se référer au RC</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de pose de clôtures, portillons, portails manuels, portails et rideaux motorisés sur les sites d’eau potable et d’assainissement de EAU d'AZUR – 2 lots</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45342000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Territoire EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>72</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°1 : Travaux de pose de clôtures, génie civil et portails et portillons manuels</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45342000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°2 : Travaux de pose de portails et de rideaux motorisés et équipements associés</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>44221300</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le DCE est gratuitement mis à disposition par téléchargement sur le site : https://www.marches-securises.fr

Les modalités de remise, d'analyse des offres et de déroulement des négociations sont indiquées au règlement de la consultation.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>19/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Régie Eau d'Azur (06)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>72</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot n°1 : Travaux de pose de clôtures, génie civil et portails et portillons manuels</li>
               <li>Lot n°2 : Travaux de pose de portails et de rideaux motorisés et équipements associés</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>16/07/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
