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               <description>Le présent marché porte sur les travaux de remplacement de rail en courbe entre les stations Valenciennes Gare et Pont Jacob situées sur la première ligne de tramway du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). 

Le présent marché comprend notamment : 

-Les études d’exécution ;
-Les études de conception et la fabrication des rails (y compris contrôles avant la pose) ;
-Le stockage, le chargement et le transport à pied d’œuvre des rails ;
-Les travaux de dépose et de démolition ;
-Les travaux de pose ;
-La fourniture et la pose des constituants de voie prévus au CCTP ;
-L’ensemble des contrôles géométriques et essais de la voie;
-La reconstitution des revêtements ;
-La participation aux opérations de réception incluant les éventuelles levées de réserves ;
-La fourniture du DOE.
À titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du troisième trimestre de 2026.

La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. 
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               <lieuExecution>(59) Nord</lieuExecution>
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            <informComplementaire>
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               <autresInformComplementaire>Le présent marché est établi sur le fondement des articles suivants du Code de la Commande Publique (CCP) :
-Articles L1212-1 et suivants portant sur les entités adjudicatrices ;
-Articles L2123-1 et R2123-1 portant sur les marchés passés selon une procédure adaptée.

Conformément à l’article R2151-8 et suivants du code de la commande publique, des variantes techniques pourront être proposées pour l’ensemble du marché.
Ces variantes techniques porteront ainsi sur des fournitures différentes dont les caractéristiques sont au moins équivalentes à celles proposées au CCTP (type de rail, d’attaches, de revêtement).
Les soumissionnaires ne sont pas tenus d’établir une offre de base en parallèle de(s) offre(s) variantée(s).
Les quantités indiquées au cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) sont établies à titre indicatif.
Dès lors, il appartient aux soumissionnaires de vérifier ces dernières et de les corriger éventuellement, après justifications.
Il est à ce titre rappelé que s’agissant d’un marché à prix forfaitaires et à l’exception d’une demande du maître d’ouvrage, les travaux supplémentaires ne seront pas rémunérés.
Au sens du droit communautaire, le présent marché comprend une option tirée de la mise en œuvre le cas échéant d’avenants au cours de l’exécution du marché.
La durée globale du marché est de 24 mois à compter de la notification du marché.

Les délais d’exécution sont fixés par les soumissionnaires à l’acte d’engagement.

À titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du troisième trimestre 2026.
Le marché est conclu à prix forfaitaires conformément au cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF).
Les règlements ont lieu par virement, selon un délai global de paiement de 30 jours. 
Financement : budget propre du SIMOUV.
Les prix du marché sont réputés être fermes, non révisables et non actualisables pour la durée du marché. 


Autres informations : Cf règlement de la consultation</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-61320</IDWEB>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de remplacement de rail en courbe entre les stations Valenciennes Gare et Pont Jacob situées sur la première ligne de tramway du Valenciennois</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-61320 du 19/06/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
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      <div>
         <span>Annonce n°</span>
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      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>SIMOUV</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20004663900015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Saint-Saulve</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>59880</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>59</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>260605</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Monsieur le Président</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marche@simouv.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 327452125</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Cf règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Cf règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Cf règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>16/07/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critères énoncés dans les documents de la consultation</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de remplacement de rail en courbe entre les stations Valenciennes Gare et Pont Jacob situées sur la première ligne de tramway du Valenciennois</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45234129</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché porte sur les travaux de remplacement de rail en courbe entre les stations Valenciennes Gare et Pont Jacob situées sur la première ligne de tramway du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). 

Le présent marché comprend notamment : 

-Les études d’exécution ;
-Les études de conception et la fabrication des rails (y compris contrôles avant la pose) ;
-Le stockage, le chargement et le transport à pied d’œuvre des rails ;
-Les travaux de dépose et de démolition ;
-Les travaux de pose ;
-La fourniture et la pose des constituants de voie prévus au CCTP ;
-L’ensemble des contrôles géométriques et essais de la voie;
-La reconstitution des revêtements ;
-La participation aux opérations de réception incluant les éventuelles levées de réserves ;
-La fourniture du DOE.
À titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du troisième trimestre de 2026.

La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. 
</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>(59) Nord</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>24</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le présent marché est établi sur le fondement des articles suivants du Code de la Commande Publique (CCP) :
-Articles L1212-1 et suivants portant sur les entités adjudicatrices ;
-Articles L2123-1 et R2123-1 portant sur les marchés passés selon une procédure adaptée.

Conformément à l’article R2151-8 et suivants du code de la commande publique, des variantes techniques pourront être proposées pour l’ensemble du marché.
Ces variantes techniques porteront ainsi sur des fournitures différentes dont les caractéristiques sont au moins équivalentes à celles proposées au CCTP (type de rail, d’attaches, de revêtement).
Les soumissionnaires ne sont pas tenus d’établir une offre de base en parallèle de(s) offre(s) variantée(s).
Les quantités indiquées au cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) sont établies à titre indicatif.
Dès lors, il appartient aux soumissionnaires de vérifier ces dernières et de les corriger éventuellement, après justifications.
Il est à ce titre rappelé que s’agissant d’un marché à prix forfaitaires et à l’exception d’une demande du maître d’ouvrage, les travaux supplémentaires ne seront pas rémunérés.
Au sens du droit communautaire, le présent marché comprend une option tirée de la mise en œuvre le cas échéant d’avenants au cours de l’exécution du marché.
La durée globale du marché est de 24 mois à compter de la notification du marché.

Les délais d’exécution sont fixés par les soumissionnaires à l’acte d’engagement.

À titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du troisième trimestre 2026.
Le marché est conclu à prix forfaitaires conformément au cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF).
Les règlements ont lieu par virement, selon un délai global de paiement de 30 jours. 
Financement : budget propre du SIMOUV.
Les prix du marché sont réputés être fermes, non révisables et non actualisables pour la durée du marché. 


Autres informations : Cf règlement de la consultation</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>19/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>SIMOUV</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585919?orgAcronyme=5D350" target="_blank" title="Aller sur la page https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585919?orgAcronyme=5D350 - nouvelle fenêtre"><span>https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585919?orgAcronyme=5D350</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché porte sur les travaux de remplacement de rail en courbe entre les
            stations Valenciennes Gare et Pont Jacob situées sur la première ligne de tramway
            du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières
            (CCTP). Le présent marché comprend notamment : -Les études d’exécution ; -Les études
            de conception et la fabrication des rails (y compris contrôles avant la pose) ; -Le
            stockage, le chargement et le transport à pied d’œuvre des rails ; -Les travaux de
            dépose et de démolition ; -Les travaux de pose ; -La fourniture et la pose des constituants
            de voie prévus au CCTP ; -L’ensemble des contrôles géométriques et essais de la voie;
            -La reconstitution des revêtements ; -La participation aux opérations de réception
            incluant les éventuelles levées de réserves ; -La fourniture du DOE. À titre indicatif,
            la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du troisième trimestre
            de 2026. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors,
            le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans
            l’hypothèse d’un report dudit délai.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>24</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>16/07/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
      
      
      
</jo:ann>
