16 ORG-0001 Université Evry Paris Saclay 23 boulevard François Mitterrand 23 boulevard François Mitterrand Evry 91000 FR104 FRA 19911975100014 Mme Marie DHOSPITAL - Pôle Achats et Marchés Publics 0169477020 marche@univ-evry.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 177 800 059 00012 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cc8c4de1-0a57-4bea-a204-4e6b11d723d9 7746ba6d-20ee-42a7-9513-3b369948ac91 2026-06-18+02:00 15:18:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-notice exg-mis-bre-lab-law open false 26.032 Objets promotionnels - Goodies Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum sans mise en concurrence dont l’objet est l’achat d’objets promotionnels de tous types et de toutes gammes, que ce soit des produits courants (ex : t-shirt, débardeurs, sweats, stylos, clés USB, tote bag, etc.) ou des produits plus spécifiques (ex : gourdes, parapluies, foulards, essuie-lunettes, etc.). supplies 18530000 anyw LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Se référer à l'article 3 du règlement de la consultation pour les critères de sélection des candidatures. not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-notice none performance no required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr 120 ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-07-20+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc Objets promotionnels - Goodies Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum sans mise en concurrence dont l’objet est l’achat d’objets promotionnels de tous types et de toutes gammes, que ce soit des produits courants (ex : t-shirt, débardeurs, sweats, stylos, clés USB, tote bag, etc.) ou des produits plus spécifiques (ex : gourdes, parapluies, foulards, essuie-lunettes, etc.). supplies 18530000 anyw 48 26-60594 3.2.5 Université Evry Paris Saclay 2026-06-20 2026-07-20T12:00:00+02:00 2026-07-20 464 Objet publicitaire 91 Objets promotionnels - Goodies Avis de marché - Avis n° 26-60594 du 18/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-60594
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Evry Paris Saclay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Objets promotionnels - Goodies
Description : Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum sans mise en concurrence dont l’objet est l’achat d’objets promotionnels de tous types et de toutes gammes, que ce soit des produits courants (ex : t-shirt, débardeurs, sweats, stylos, clés USB, tote bag, etc.) ou des produits plus spécifiques (ex : gourdes, parapluies, foulards, essuie-lunettes, etc.).
Identifiant de la procédure : 7746ba6d-20ee-42a7-9513-3b369948ac91
Identifiant interne : 26.032
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Objets promotionnels - Goodies
Description : Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum sans mise en concurrence dont l’objet est l’achat d’objets promotionnels de tous types et de toutes gammes, que ce soit des produits courants (ex : t-shirt, débardeurs, sweats, stylos, clés USB, tote bag, etc.) ou des produits plus spécifiques (ex : gourdes, parapluies, foulards, essuie-lunettes, etc.).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Se référer à l'article 3 du règlement de la consultation pour les critères de sélection des candidatures.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Evry Paris Saclay
Numéro d’enregistrement : 19911975100014
Adresse postale : 23 boulevard François Mitterrand 23 boulevard François Mitterrand
Ville : Evry
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Mme Marie DHOSPITAL - Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique : marche@univ-evry.fr
Téléphone : 0169477020
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177 800 059 00012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc8c4de1-0a57-4bea-a204-4e6b11d723d9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2026 à 15:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/06/2026
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L’essentiel du marché

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