17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8EACA9F8-E26B-35CF-50D922EA570FC665 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.smtc90.fr ORG-0002 SMTC90 Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602 Meroux Moval 90400 FRC24 FRA 1085 Mr le Directeur 0384909925 0384212385 contact@smtc90.fr ORG-0003 SMTC90 Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv Meroux Moval 90400 FRC24 FRA 8EACAA3E-A285-3FD9-2443957664EF7599 Franck MESCLIER 0384909925 0384212385 contact@smtc90.fr http://www.ta-besancon.juradm.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besancon 25000 FRC21 FRA 8EACAA5D-037B-F147-1E2BD821D14A76FC Monsieur le Président 0381826000 0381826001 greffe.tabesancon@juradm.fr ORG-0005 CCIRA Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 8EACAA9C-B62E-5B6D-24F90C490EB9F9FE 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e6659891-f407-402a-87d5-c37181dd2454 fc624fa7-bd73-49f0-9185-42290d4e9faf 2026-06-18+02:00 16:10:02+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.smtc90.fr urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 neg-w-call false Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO supplies Cf Dce 34121100 34121100 LOT-0001 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf Dce 1837344 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837344 Cf Dce epo-procurement-document none true Cf Dce required not-allowed false no performance CF DCE ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837344 articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 false none none 1 Bus standards 12m Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO supplies 4000000 34121100 34121100 2026-09-01+02:00 14 0 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Cf Dce 1837344 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837344 Cf Dce epo-procurement-document none true Cf Dce required not-allowed false no performance CF DCE ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837344 articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 false none none 2 Bus articulés 18m Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO supplies 2000000 34121100 34121200 2026-09-01+02:00 14 0 26-60638 3.2.5 SMTC90 2026-06-20 2026-07-06T12:00:00+02:00 2026-07-06 359 Véhicules 90 Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort Avis de marché - Avis n° 26-60638 du 18/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-60638
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMTC90
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort
Description : Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO
Identifiant de la procédure : fc624fa7-bd73-49f0-9185-42290d4e9faf
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121100 Autobus publics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121100 Autobus publics
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cf Dce
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bus standards 12m
Description : Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121100 Autobus publics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121100 Autobus publics
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837344
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837344
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf Dce
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : CF DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf Dce
Montage financier : Cf Dce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMTC90
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bus articulés 18m
Description : Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121100 Autobus publics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121200 Autobus articulés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837344
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 10/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837344
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf Dce
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : CF DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf Dce
Montage financier : Cf Dce
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMTC90
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8EACA9F8-E26B-35CF-50D922EA570FC665
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMTC90
Numéro d’enregistrement : 1085
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Mr le Directeur
Adresse électronique : contact@smtc90.fr
Téléphone : 0384909925
Télécopieur : 0384212385
Adresse internet : http://www.smtc90.fr
Profil de l’acheteur : http://www.smtc90.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SMTC90
Numéro d’enregistrement : 8EACAA3E-A285-3FD9-2443957664EF7599
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Franck MESCLIER
Adresse électronique : contact@smtc90.fr
Téléphone : 0384909925
Télécopieur : 0384212385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 8EACAA5D-037B-F147-1E2BD821D14A76FC
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : greffe.tabesancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Adresse internet : http://www.ta-besancon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCIRA
Numéro d’enregistrement : 8EACAA9C-B62E-5B6D-24F90C490EB9F9FE
Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e6659891-f407-402a-87d5-c37181dd2454 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>