Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16ème arrondissement de Paris (8 lots).
Description
:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16ème arrondissement de Paris (8 lots). Il se compose des lots suivants : Lot 1 - Produits carnés surgelés Lot 2 - Poissons et produits de la mer surgelés Lot 3 - Préparations élaborées, légumes, fruits, pâtisseries, viennoiseries, surgelés Lot 4 - Fruits et légumes frais, 4e et 5e gammes Lot 5 - Produits laitiers, B.O.F Lot 6 - Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches Lot 7 - Epicerie Lot 8 - Produits alimentaires biologiques s'inscrivant dans une démarche de développement durable et de circuits courts
Identifiant de la procédure
:
0e6e07a9-ce93-46d5-a139-5c1ae266f3b1
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
Paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
12,200,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,871,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
8
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
8
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Produits carnés surgelés
Description
:
fourniture et livraison de produits carnés surgelés
Identifiant interne
:
Lot 1 - Produits carnés surgelés
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Poissons et produits de la mer surgelés
Description
:
Fourniture et livraison de poissons et produits de la mer surgelés
Identifiant interne
:
Lot 2 - Poissons et produits de la mer surgelés
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 - Préparations élaborées, légumes, fruits, pâtisseries, viennoiseries, surgelés
Description
:
Fourniture et livraison de préparations élaborées, légumes, fruits, pâtisseries, viennoiseries, surgelés
Identifiant interne
:
Lot 3 - Préparations élaborées, légumes, fruits, pâtisseries, viennoiseries, surgelés
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 - Fruits et légumes frais, 4e et 5e gammes
Description
:
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, 4e et 5e gammes
Identifiant interne
:
Lot 4 - Fruits et légumes frais, 4e et 5e gammes
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03220000
Légumes, fruits et noix
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 - Produits laitiers, B.O.F
Description
:
Fourniture et livraison de produits laitiers, B.O.F
Identifiant interne
:
Lot 5 - Produits laitiers, B.O.F
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15500000
Produits laitiers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 - Pains frais ; viennoiseries et pâtisseries fraiches
Description
:
Fourniture et livraison de Pains frais ; viennoiseries et pâtisseries fraiches
Identifiant interne
:
Lot 6 - Pains frais ; viennoiseries et pâtisseries fraiches
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15810000
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 - Epicerie
Description
:
Fourniture et livraison d'épicerie
Identifiant interne
:
Lot 7 - Epicerie
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
75 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 - Produits alimentaires biologiques s'inscrivant dans une démarche de développement durable et de circuits courts
Description
:
Fourniture et livraison de produits alimentaires biologiques s'inscrivant dans une démarche de développement durable et de circuits courts
Identifiant interne
:
Lot 8 - Produits alimentaires biologiques s'inscrivant dans une démarche de développement durable et de circuits courts
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1167539.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Paris
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Caisse des Ecoles du 16ème
Numéro d’enregistrement
:
26750036100014
Adresse postale
:
71 avenue Henri Martin
Ville
:
Paris
Code postal
:
75016
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
thierry.debillot@cde16.fr
Téléphone
:
+33 145043161
Adresse internet
:
https://www.caissedesecoles16.org/
Profil de l’acheteur
:
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
177 500 055 00013
Adresse postale
:
7 rue de Jouy
Ville
:
paris cedex 04
Code postal
:
75181
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
160fa73c-d73b-4851-b415-4ce9bf4fe559
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
18/06/2026
à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français