16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8EB36DC1-C96E-58F4-A7BC7F8B9E568A3F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-venissieux.fr ORG-0002 REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE 5 Avenue Jean Moulin Venissieux 69200 FRK26 FRA 61776 CROUZET Jean-Paul Adjoint à l'Education et Enfance 0472901831 cuisinecentrale@ville-venissieux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 8EB36DE4-A3AD-0F83-CC3870C7EBB0A4F4 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 48442ae0-01b8-41c6-970f-f83642f8d2a2 6b770155-2988-45fe-ba27-3987deb49616 2026-06-18+02:00 16:10:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.ville-venissieux.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false R26F01 Fourniture de produits d'épicerie destinés aux goûters scolaires pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de goûters aux élèves fréquentant les écoles publiques maternelles et élémentaires de Vénissieux par la régie de restauration de la ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX supplies Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des denrées alimentaires répondant aux exigences des cahiers des charges dont la référence comporte un numéro avec un indice dg avant l'intitulé dans les Bordereaux des Prix Unitaires. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons devront être livrés le Mardi 21 juillet ou le Mercredi 22 juillet 2026 entre 6h00 et 11h00 à l'adresse suivante : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Venissieux Attention ! : L'absence de fourniture complète des échantillons (échantillons non fournis ou fournis partiellement) ou la réception de ces derniers en dehors des conditions prévues à l'article 6.3 du Rc entrainera un rejet de l'offre 3000000 15820000 15332270 15840000 Cuisine centrale - Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux Venissieux 69200 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1838314 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838314 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838314 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-22+02:00 11:00:00+02:00 2026-07-22+02:00 12:00:00+02:00 Régie de Restauration scolaire et Sociale false 1 fa-wo-rc none F-PF-1838314 Fourniture de produits d'épicerie destinés aux goûters scolaires pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de goûters aux élèves fréquentant les écoles publiques maternelles et élémentaires de Vénissieux par la régie de restauration de la ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX supplies other 3000000 15820000 15332270 15840000 Cuisine centrale - Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux Venissieux 69200 FRK26 FRA 2026-10-13+02:00 36 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 2 fois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans 26-60654 3.2.5 REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE 2026-06-20 2026-07-22T11:00:00+02:00 2026-07-22 88 Denrées alimentaires 69 Fourniture de produits d'épicerie destinés aux goûters scolaires pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux Avis de marché - Avis n° 26-60654 du 18/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-60654
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits d'épicerie destinés aux goûters scolaires pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de goûters aux élèves fréquentant les écoles publiques maternelles et élémentaires de Vénissieux par la régie de restauration de la ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant de la procédure : 6b770155-2988-45fe-ba27-3987deb49616
Identifiant interne : R26F01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332270 Purées de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale - Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des denrées alimentaires répondant aux exigences des cahiers des charges dont la référence comporte un numéro avec un indice dg avant l'intitulé dans les Bordereaux des Prix Unitaires. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons devront être livrés le Mardi 21 juillet ou le Mercredi 22 juillet 2026 entre 6h00 et 11h00 à l'adresse suivante : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Venissieux Attention ! : L'absence de fourniture complète des échantillons (échantillons non fournis ou fournis partiellement) ou la réception de ces derniers en dehors des conditions prévues à l'article 6.3 du Rc entrainera un rejet de l'offre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de produits d'épicerie destinés aux goûters scolaires pour les besoins de la Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de goûters aux élèves fréquentant les écoles publiques maternelles et élémentaires de Vénissieux par la régie de restauration de la ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant interne : F-PF-1838314
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332270 Purées de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale - Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/10/2026
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 2 fois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838314
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838314
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/07/2026 à 12:00
Lieu : Régie de Restauration scolaire et Sociale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8EB36DC1-C96E-58F4-A7BC7F8B9E568A3F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Numéro d’enregistrement : 61776
Adresse postale : 5 Avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : CROUZET Jean-Paul
Adresse électronique : cuisinecentrale@ville-venissieux.fr
Téléphone : 0472901831
Adresse internet : https://www.ville-venissieux.fr
Profil de l’acheteur : https://www.ville-venissieux.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 8EB36DE4-A3AD-0F83-CC3870C7EBB0A4F4
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 48442ae0-01b8-41c6-970f-f83642f8d2a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/06/2026
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L’essentiel du marché

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