5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fournitures administratives de bureau
Description
:
Fournitures administratives de bureau
Identifiant interne
:
26NET002A
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192000
Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30195300
Fournitures de bureau ou accessoires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 18 novembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme, pour une (1) période de deux (2) ans, selon les conditions définies à l’article 3.2 du Cahier des Clauses Particulières. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. L’accord-cadre est conclu pour le montant maximum de 500 000,00 € HT, pour sa durée totale (période initiale et éventuelle période de reconduction confondues) et tous lots confondus (cf. 5.1.5 pour chacun des lots). Conformément au Règlement de la consultation, les candidats ont la possibilité de soumettre une offre que pour un seul lot. De plus, à titre informatif, il n'y a pas de "nombre maximal de participants". La valeur indiquée au point 5.1.15 ci-après est juste indicative ; cette rubrique étant à remplir lors de la saisine du présent avis.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la consultation. Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519778?orgAcronyme=a8h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519778?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres
:
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fournitures diverses pour les moyens généraux
Description
:
Fournitures diverses pour les moyens généraux
Identifiant interne
:
26NET002B
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192000
Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30195300
Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30197000
Petit matériel de bureau
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
Le nombre de période de reconduction pour ce marché est de une (1) et intervient au bout de deux (2) ans. La durée maximale du marché ou de l'accord-cadre (4 ans) et la durée de préavis en cas de non-reconduction (3 mois)
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 18 novembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme, pour une (1) période de deux (2) ans, selon les conditions définies à l’article 3.2 du Cahier des Clauses Particulières. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. L’accord-cadre est conclu pour le montant maximum de 500 000,00 € HT, pour sa durée totale (période initiale et éventuelle période de reconduction confondues) et tous lots confondus (cf. 5.1.5 pour chacun des lots). Conformément au Règlement de la consultation, les candidats ont la possibilité de soumettre une offre que pour un seul lot. De plus, à titre informatif, il n'y a pas de "nombre maximal de participants". La valeur indiquée au point 5.1.15 ci-après est juste indicative ; cette rubrique étant à remplir lors de la saisine du présent avis.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la consultation. Les conditions de présentation des candidatures sont également prévues au Règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519778?orgAcronyme=a8h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519778?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres
:
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole