5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Campus de la Cité Scientifique.
Description
:
Le présent lot a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations de production d’air comprimé et équipements associés du campus de la Cité Scientifique.
Identifiant interne
:
2026ACM004 - Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50510000
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an prenant effet à compter de sa notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une période d’un (1) an. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Villeneuve d'Ascq
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La visite des lieux est obligatoire afin de préparer le chiffrage et la prise en compte des contraintes. Les modalités sont indiquées au règlement de consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 999.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3014849&orgAcronyme=f2h
Canal de communication ad hoc
:
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3014849&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3014849&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Montage financier
:
Financement sur crédits budgétaires de l'Université de Lille ; - Application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; - Application de l'article L2192-10 et R2192-10 du Code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l'article R557-3 du Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Université de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Université de Lille
Organisation qui traite les offres
:
Université de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Campus Lille Sud.
Description
:
Le présent lot a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations de production d’air comprimé et équipements associés des campus de Lille Sud.
Identifiant interne
:
2026ACM004 - Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50510000
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an prenant effet à compter de sa notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une période d’un (1) an. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La visite des lieux est obligatoire afin de préparer le chiffrage et la prise en compte des contraintes. Les modalités sont indiquées au règlement de consultation.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3014849&orgAcronyme=f2h
Canal de communication ad hoc
:
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3014849&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3014849&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Montage financier
:
Financement sur crédits budgétaires de l'Université de Lille ; - Application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; - Application de l'article L2192-10 et R2192-10 du Code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l'article R557-3 du Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Université de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Université de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Université de Lille
Organisation qui traite les offres
:
Université de Lille