212000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 1 true false 212000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE PROPEL CON-0001 2026-05-19+01:00 2026-06-09+01:00 Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions ORG-0001 Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions TEN-0001 TPA-0001 SASU PROPEL ORG-0003 29 ORG-0001 Ville de Cholet Rue Saint Bonaventure Cholet 49321 FRG02 FRA 21490099500017 0244092690 marches-contrats@choletagglomeration.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 0240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr sme ORG-0003 SASU PROPEL ZA du Cormier - 4 square Nicolas Appert CHOLET 49300 FRG02 FRA 823 773 486 00027 02 41 49 01 27 adv@propel.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 851c570c-2bfe-47a9-b61e-6541e336a931 f72fc84f-5c73-4ce4-88be-5308941dc894 2026-06-19+02:00 11:03:12.2+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics-maineetloire.safetender.com la gen-pub ORG-0001 Des essais ont été réalisés conformément aux dispositions du règlement de consultation. Le dossier de consultation était disponible de manière électronique sur le profil d’acheteur : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com open 4a6031f2-3a99-46f4-81fa-da0303b9df0c-01 false 26_VdC_pelle_multifonctions Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions La consultation portait sur l'acquisition et la livraison d'une pelle multifonctions neuve sur pneus destinée aux services de la voirie de la Ville de Cholet. Cet équipement devait être conçu pour pouvoir, conformément aux prescriptions du Code de la route, circuler sur la voie publique. supplies 43261000 FRG02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix du matériel au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats. Le montant de l’offre de reprise n’était pas pris en compte dans l’analyse financière per-exa 55 quality Performance technique décomposée comme suit : - Caractéristiques techniques du matériel et des conditions de garantie (proposition de l’annexe technique et de la fiche constructeur (sous pondération 30%) - Essai du matériel (sous pondération 70%) per-exa 5 quality Actions développées par le constructeur sur l’équipement qui conduisent à préserver l’environnement au vu de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, de la réduction des nuisances sonores, de l’utilisation des pièces recyclées en partie ou en totalité… Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes sis 6 allée Ile Gloriette BP 24111 – 44041 NANTES - www.telerecours.fr - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes sis 6 allée Ile Gloriette BP 24111 – 44041 NANTES. ORG-0002 true false buyer-categories none none 26_VdC_pelle_multifonctions Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions supplies Les variantes n'étaient pas autorisées. Le marché débute à compter de la date de notification et s'achève à l’admission des prestations. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 5 février 2026 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne. 43261000 Cholet FRG02 FRA 2000-01-01Z 26-60923 26-12483 3.2.5 Ville de Cholet SASU PROPEL 2026-06-21 2026-09-09 365 Voirie 44 49 79 85 Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-60923 du 19/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44, 49, 79, 85
Annonce n° 26-60923
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Cholet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions
Description : La consultation portait sur l'acquisition et la livraison d'une pelle multifonctions neuve sur pneus destinée aux services de la voirie de la Ville de Cholet. Cet équipement devait être conçu pour pouvoir, conformément aux prescriptions du Code de la route, circuler sur la voie publique.
Identifiant de la procédure : f72fc84f-5c73-4ce4-88be-5308941dc894
Avis précédent : 4a6031f2-3a99-46f4-81fa-da0303b9df0c-01
Identifiant interne : 26_VdC_pelle_multifonctions
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Des essais ont été réalisés conformément aux dispositions du règlement de consultation. Le dossier de consultation était disponible de manière électronique sur le profil d’acheteur : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions
Description : Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions
Identifiant interne : 26_VdC_pelle_multifonctions
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les variantes n'étaient pas autorisées. Le marché débute à compter de la date de notification et s'achève à l’admission des prestations. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 5 février 2026 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix du matériel au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats. Le montant de l’offre de reprise n’était pas pris en compte dans l’analyse financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance technique décomposée comme suit : - Caractéristiques techniques du matériel et des conditions de garantie (proposition de l’annexe technique et de la fiche constructeur (sous pondération 30%) - Essai du matériel (sous pondération 70%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Actions développées par le constructeur sur l’équipement qui conduisent à préserver l’environnement au vu de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, de la réduction des nuisances sonores, de l’utilisation des pièces recyclées en partie ou en totalité…
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes sis 6 allée Ile Gloriette BP 24111 – 44041 NANTES - www.telerecours.fr - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes sis 6 allée Ile Gloriette BP 24111 – 44041 NANTES.
Organisation qui signe le marché : Ville de Cholet
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 212,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SASU PROPEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PROPEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 212,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions
Titre : Acquisition et livraison d'une pelle multifonctions
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2026
Date de conclusion du marché : 09/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Cholet
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Cholet
Numéro d’enregistrement : 21490099500017
Adresse postale : Rue Saint Bonaventure
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone : 0244092690
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SASU PROPEL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 823 773 486 00027
Adresse postale : ZA du Cormier - 4 square Nicolas Appert
Ville : CHOLET
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@propel.fr
Téléphone : 02 41 49 01 27
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 851c570c-2bfe-47a9-b61e-6541e336a931 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2026 à 11:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2026
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L’essentiel du marché

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